Note de conjoncture sur la taxe carbone

Thèmes abordés

Taxe carbone, écologie, gaz carbonique, gaz à effet de serre, croissance

Résumé du document

Pour beaucoup, l'enjeu majeur des prochaines années sera la protection de notre planète. L'écologie est d'ailleurs dès à présent au cœur du débat, qu'il soit politique, social, ou économique. Effectivement, on s'aperçoit aujourd'hui que l'économie et l'écologie ne sauraient plus guère être dissociées, et les théories et mesures économiques visant à la protection de l'environnement éclosent partout. Parmi elles, la taxe carbone figure en bonne place.La taxe carbone est une taxe ajoutée au prix de vente de produits ou de services en fonction de la quantité de gaz à effet de serre, comme le gaz carbonique (CO2, dioxyde de carbone), émis lors de leur utilisation.

Extraits

[...] Cela s'explique par le fait que l'efficacité de la taxe qui en faisant diminuer les émissions de CO2 détruit son assiette. Conclusion Les chiffres nous permettent de dire que la taxe carbone n'a qu'un impact économique limité, que ce soit sur les ménages, les entreprises, ou l'économie dans son ensemble, si elle reste égalitaire, c'est à dire contrainte à la redistribution de sa recette. La question qui se pose alors est celle de son impact écologique sur le long terme. [...]

[...] Parmi elles, la taxe carbone figure en bonne place. La taxe carbone est une taxe ajoutée au prix de vente de produits ou de services en fonction de la quantité de gaz à effet de serre, comme le gaz carbonique (CO2, dioxyde de carbone), émis lors de leur utilisation. Décidée dans son principe lors des accords dits du Grenelle environnement, et officiellement appelée Contribution climat énergie elle touche potentiellement les carburants fossiles (essence, gazole, gaz, charbon) et toutes les activités qui en utilisent. [...]

[...] L'INSEE estime ainsi que l'impact global de la taxe carbone sur l'ensemble de l'année 2010 serait neutre pour le pouvoir d'achat des ménages. Un impact variable sur les entreprises selon les secteurs d'activités La taxe carbone impacte différemment les entreprises selon leur secteurs d'activités. Cela s'explique notamment par leurs consommations intermédiaires, de nature à émettre plus ou moins de CO2. Impact de la taxe carbone sur les entreprises en % de la valeur ajoutée (Source : ADEME, Rapport de la Commission des finances n°543) Primaire Secondaire Tertiaire Impact sur le secteur tertiaire. [...]

[...] L'ADEME a calculé que la taxe carbone aboutirait à une contribution moyenne de 70 euros par ménage. Le rapport Rocard (datant de 2009) préconisait donc en conséquence la redistribution intégrale de cette contribution aux Français sous la forme d'un « chèque vert » de 70 euros par foyer, ce qui aurait les conséquences suivantes sur les ménages des différents déciles : Effet d'une taxe carbone à 14 euros par tonne de CO2 émise combinée à un chèque vert de 70 euros par ménage, par décile de revenu, en euros. [...]

[...] Impact de la taxe carbone sur les différentes énergies fossiles(poids dans les recettes de la taxe) On voit ici que le pétrole ne manquerait pas d'être largement touché par une taxe sur le carbone ; dès lors son prix augmenterait en réaction à la taxe, entrainant une hausse des prix du carburant. Cette hausse touchant tous les ménages de manière égale, elle ajouterait à la dimension inégalitaire de la taxe carbone, comme on peut le voir au regard de la part de la consommation de carburant dans la part du revenu des ménages. Ce sont en effet les 20% les plus pauvres qui consacrent la plus grande part de leur revenu à la dépense en carburant. [...]