Cours de commerce international sur les incoterms (INternational COmmercial TERMS)

Résumé du document

Cours de commerce international permettant de comprendre les différences entre chaque incoterm (INternational COmmercial TERMS). Celui-ci est expliqué en détail et illustré par des graphiques.

Extraits

[...] Lorsque la marchandise est dans cette position on dit que c'est la position QUAY (incoterm FAS QUAY). Lorsque qu'on approche la marchandise au bord du quai c'est la phase APPROCHAGE. Lorsqu'elle est prête à être chargée sur le bateau c'est la position under ship's tackle ou Sous-palan (incoterm FAS under ship's tackle). Quand on utilise juste FAS, c'est l'usage portuaire qui l'emporte. Les FAD import c'est l'acheteur, les FAD export c'est le vendeur. FAS est un incoterm exclusivement maritime c'est à dire qu'il comporte un port maritime comme localisation géographique (ex : FAS Marseille). [...]

[...] On n'a plus de bastingage pour les autres modes de transport on appelle ça la remise au transporteur. Seul, le contrat peut préciser la remise au transporteur car cette notion est floue pour les autres modes de transport. Le TR et le TF se font à la remise au transporteur et les FAD export sont pour le vendeur, les FAD import pour l'acheteur. FCA USINE ou FCA ENTREPOT = EXW + DOUANE EXPORT (pour le vendeur) La famille des C CFR: Cost and Freight, Coût et Fret. [...]

[...] Pour les formalités douanières, ce sont en général des transitaires qui représentent l'acheteur et ce sont eux qui s'occupent de remplir les formalités. DDP : Delivery Duty Paid, rendu dédouané. Le vendeur s'occupe de tout. DDP HT et DDP exclusive of Taxes (tout sauf TVA). Le DDP est l'incoterm d'obligation maximum du vendeur et c'est l'antipode de EXW. DAF : Delivery At Frontier, rendu frontière. TR et TF à la frontière commune les FAD export sont pour le vendeur, les FAD import pour l'acheteur. Les incoterms les plus utilisés sont dans l'ordre, CFR, CIF, FOB, CPT, CIP et FCA. [...]

[...] C'est comme le CPT mais avec l'assurance pour le compte du vendeur. La famille des D Le vendeur assume les risques et les frets. DES : Delivery Ex Ship, Rendu à bord. TR et TF en position 1. Les FAD export sont pour le vendeur, les FAD import pour l'acheteur. DEQ : Delivery Ex Quay, Rendu à quai. TR et TF à quai, les FAD export sont pour le vendeur, les FAD import pour l'acheteur. DDU : Delivery Duty Unpaid, Rendu non dédouané. [...]

[...] ( Ils nécessitent dans leur utilisation une localisation géographique précise. II/ Les quatre familles d'incoterms La famille des E EXW : EX Works, EX Warehouse, Départ Usine, Départ entrepôt. Le transfert de risque et le transfert de fret seront fait au moment où la marchandise est mise par le vendeur sur son quai de chargement à la disposition de l'acheteur. Les FAD export et import incomberont à l'acheteur. L'incoterms EXW est l'incoterm d'obligation minimum du vendeur. Le vendeur va effectuer le chargement mais il le fait pour le compte de l'acheteur au risque et au fret de l'acheteur. [...]