Cours complet de commerce international

Jessica S.

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Cours de Commerce international concernant :

Sommaire

I) La douane de sortie

II) La douane d'entrée

III) La mondialisation

A. Les différentes zones de libre échange
1. L'Union européenne
2. D'autres accords

B. Ce qui rend la mondialisation possible
1. La globalisation des marchés
2. Commerce international : protectionnisme ou libre échange ?
3. Principales mesures protectionnistes
4. L'emballage export

IV) Incoterms

A. Principaux buts des Incoterms
B. Principaux point de transferts, de frais et de risques
1. L'emballage
2. Le chargement
3. Le déchargement
4. Les douanes d'entrée et de sorties
5. L'acheminement physique
6. Le choix du transporteur
7. L'assurance marchandise
8. Récapitulatif
9. Principales variantes des Incoterms

V) Transitaires/transporteurs

A. Transporteur
B. Transitaire
1. Les mandataires
2. Les commissionnaires en transport
3. Principaux critères de choix d'un transitaire
4. Principales fonctions du transitaire

C. Les principales obligations des transports
D. La prescription
E. La limite légale des responsabilités des transitaires/transporteurs
1. La valeur déclarée
2. Cas d'exonération

VI) Modes et moyens de paiement

A. Moyens de paiement
B. Modes de paiement

VII) Le crédit documentaire

Conclusion

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Extraits

[...] - Billet à ordre : c'est une promesse de paiement qui émane du client. Idem que pour la lettre de change. - Troc : maintenant = compensation. Toujours autorisé Modes de paiement - Prepayment = paiement avant livraison = paiement anticipé. - L'encaissement simple = facture due. Attention à la date d'entrée en créance née à quel moment est née la créance). - Le COD = cash on delivery = livraison contre paiement. - L'attestation de blocage de fonds : fiable, car c'est la banque qui va attester qu'elle bloque les fonds. [...]

[...] 4 heures pour les français 3 heures pour les belges Sauf marchandises ou manutentions spécifiques. Les frais de chargement sont donc inclus dans le coût du transport. - En navire = la mise à FOB, c'est-à-dire la mise à bord. c. Le déchargement - Pour le bateau Attention aux liner-terms. - chez l'acheteur, wagon, camion, container, ces frais sont toujours à la charge de l'acheteur. - Pour l'avion (comme pour le chargement), les frais sont directement inclus dans le coût du transport. d. Les douanes d'entrée et de sorties Cf le I. e. [...]

[...] La douane de sortie 2 II. La douane d'entrée 3 III. La Mondialisation Les différentes zones de libre échange 4 a. L'Union Européenne : 4 b. D'autres accords Ce qui rend la mondialisation possible 5 a. La globalisation des marchés 5 b. Commerce international : protectionnisme ou libre échange ? 6 c. Principales mesures protectionnistes 6 d. L'emballage export 6 IV. Incoterms Principaux buts des Incoterms Principaux points de transferts, de frais et de risques 8 a. L'emballage 8 b. le chargement 8 c. [...]

[...] Déclarations : - pour l'UE ( la Déclaration d'Echanges de Biens (DEB). - Pour les AELE ou les pays tiers ( le Document Administratif Unique (DAU). la DEB se fait à posteriori, c'est un récapitulatif de fin de mois. Le DEU se fait à chaque passage de frontière de marchandises. Qui peut dédouaner ? Le propriétaire des marchandises (vendeurs et acheteurs) La douane Les transitaires (c'est l'intermédiaire, il va faire les déclarations pour le compte d'autrui). Les Société d'Economie Mixte (SEM) Où peut-on dédouaner ? [...]

[...] C'est le moins cher des CREDOC, mais le moins fiable. b. L'irrévocable : il ne peut pas être modifié, transformé ou annulé sans accord préalable du vendeur et de la banque émettrice. Il est plus cher, mais plus fiable. c. Le confirmé : il est impérativement irrévocable. C'est le plus cher, mais le plus fiable des CREDOC (garantie absolue). C'est un CREDOC pour lequel une seconde banque souvent dans le pays du vendeur et choisie par le vendeur s'engage à payer pour le compte de la banque émettrice. [...]

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