Incoterms, "Liner Terms" et coûts de transport maritime

Habib K.

Commandez une rédaction : Analyse sectorielle en Économie internationale sur mesure

Devis en ligne gratuit

Analyse sectorielle Format .doc

Incoterms, "Liner Terms" et coûts de transport maritime

Télécharger

Lire un extrait

Lecture
Résumé
Sommaire
Extraits

Résumé du document

Avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un processus isolé de déplacement d'une marchandise d'un point à un autre mais il est devenu une partie intégrante d'un processus commercial et logistique plus complexe exigeant des qualités et des compétences très pointues dans différents domaines à la fois et dont l'acquisition est indispensable pour franchir tous les obstacles et barrières qui surgissent dans la pratique du commerce international, comme la distance, la langue et les usages commerciaux.

Sommaire

Introduction

Partie I. Les Incoterms 2000

I) Les éléments définis par un incoterm
II) La classification des incoterms
III) Les modalités de recours aux incoterms
IV) La signification des différents incoterms
V) Obligations fondamentales du vendeur et de l'acheteur
VI) L'influence des incoterms sur la structure de prix
VII) Répartition des coûts selon l'incoterm négocié dans le contrat
VIII) Détermination du moment de transfert des risques selon l'incoterm choisi
IX) Les incoterms et le Crédit documentaire

Partie II. Les « Liner Terms »

I) Les frais de manutention : conditions « Liner Terms »
II) Non correspondance des incoterms et des « Liner Terms »
III) Deux variantes d'incoterms liées aux « Liner terms »
IV) Le contenu des « Liner Terms »
V) Opérations portuaires et « Liner Terms »
VI) La Clause de Sous Palan
VII) Autres variantes des « Liner Terms »
VIII) Le Jargon maritime

Partie III. Les coûts de transport maritime : les systèmes de taxation

I) La détermination des taux de fret
II) Les surcharges au tarif
III) La taxation des conteneurs
IV) « Liner Terms » et conteneurisation : les THC
V) Frais de manutention des marchandises conventionnelles et des conteneurs non couverts par une THC
VI) Les taux spéciaux et préférentiels
VII) Le paiement du fret
VIII) Les différentes rubriques d'un tarif maritime à l'export

Partie IV. Lexique

Accédez gratuitement au plan de ce document en vous connectant.

Extraits

[...] Le vendeur utilisera un de ces incoterms s'il n'a pas la capacité d'organiser le transport, ou si les conditions de prix ou de sécurité dans le pays de destination ne sont pas rassurantes. Par contre, l'acheteur qui ne dispose pas d'expérience en matière de transport gagnera à les éviter. Les incoterms de cette famille sont utilisés généralement par les PME, qui ne disposent pas de moyens suffisants pour assurer un service de transport complet jusqu'à la destination convenue. Les incoterms prévus dans cette catégorie sont : EXW, FCA, FAS, FOB, CFR CIF, CPT et CIP. [...]

[...] Réception/livraison par camion : Chargement ou déchargement de la marchandise des camions à partir ou vers un lieu d'entreposage extérieur ou intérieur. RORO (Roll-on/Roll-off) : Une opération RORO est une opération de chargement/déchargement horizontale d'une cargaison via une rampe d'accès sur le côté ou à l'arrière d'un navire spécialisé (navire roulier). Saisissage/Attachage: Utilisation de matériaux afin de fixer la cargaison sur le pont ou dans la cale du navire afin d'éviter que celle-ci ne se déplace durant le voyage. Scellés : Petites fermetures comprenant généralement un plomb et un fil métallique qui servent à assurer ceux qui les ont fait placer de l'identité ou de la conservation d'une chose. [...]

[...] Bernard DREYER et Michel PIQUET. Edition l'Antenne. * Règles et usances relatives aux crédits documentaires. Publication CCI 500. * Les aspects commerciaux du droit maritime. Cours TRAINMAR. CNUCED-PNUD. [...]

[...] Au port d'arrivée, l'expéditeur ou le destinataire (selon l'incoterm) se charge de prendre le conteneur à l'aire de stockage de la compagnie et le transporte à ses propres risques et frais jusqu'à la destination finale. Multimodal : Acheminement d'une marchandise empruntant au moins deux modes de transport différents. Palan : Assemblage de poulies et de cordages pour exécuter des manœuvres à bord des navires ou pour soulever de pesants fardeaux. Palanquée : Terme portuaire désignant le lot de marchandises constitué pour faire l'objet d'un chargement ou déchargement sur navires au moyen d'un palan ou d'une grue. Ensemble des marchandises déplacées en une seule fois par le palan. [...]

[...] Inconvénients : Le point de transfert des risques est défini au beau milieu de l'opération de chargement qui se réalise en continu. En effet, ce n'est pas au moment où la palanquée se balance au dessus du bastingage que les manutentionnaires portuaires vont arrêter les opérations commerciales ! Ceci engendre une division des frais de manutention au port d'embarquement. Pour des cargaisons importantes et fragiles (ex : des tuyaux d'évacuation) l'incoterm ne précise pas qui paye les frais d'arrimage de la marchandise à bord du navire. [...]

doc