Analyse économique de la gestion du portefeuille de droits des Beatles

Thèmes abordés

Gestion du portefeuille de droits, Beatles, Lennon, McCartney, Harrison, Starr, Northern Songs Ltd, Maclen Ltd, Apple Corps Ltd, EMI, ATV Music Publishing, Michael Jackson, Sony

Résumé du document

The Beatles est un groupe constitué de quatre artistes (Lennon, McCartney, Harrison et Starr), ayant composé, écrit et interprété plus de 200 chansons entre les années 1962 et 1970. La très grande majorité de ces chansons sont attribuées à Lennon et McCartney, qui détiennent donc les droits d'auteur sur l'essentiel du répertoire ; Harrison et Starr, quant à eux, ne bénéficient donc (sauf pour quelques rares exceptions) que des droits d'artiste-interprète relatifs aux enregistrements par le groupe de ses propres chansons.

Extraits

[...] Fig : Perception et redistribution des redevances de droits d'auteur et droits voisins (1963-1969) 1 1. La cession des actions de Dick James à ATV Music Publishing, puis l'acquisition de Northern Songs Ltd par Michael Jackson, et sa dissolution consécutive à la fusion avec Sony Music Publishing, ne modifient pas fondamentalement ce schéma de redistribution pour ce qui concerne les membres du groupe. Par commodité, les noms de Lennon et Harrison tiennent lieu de désignation pour leurs ayants droit, pour les périodes respectivement postérieures à 1980 et 2001. [...]

[...] Celle-ci, désormais certaine de la manne financière représentée par un tel portefeuille, lance par ailleurs une OPA sur les actions détenues par le collège des investisseurs financiers, qui lui assure finalement le statut d'actionnaire majoritaire. Faute d'une réaction appropriée, les Beatles perdent donc le contrôle de Northern Songs Ltd. Bien des années plus tard, ATV Music Publishing est rachetée par Michael Jackson. Northern Songs Ltd est dissoute en 1995, tandis que son portefeuille d'actifs est fusionné avec celui de Sony Music Publishing, au sein de la société dédiée Sony/ATV Music Publishing, laquelle reste à l'heure actuelle détenue par le groupe Sony (75 et les ayants droit de Michael Jackson (25 II. [...]

[...] Une partie des redevances de droits d'auteur est en somme convertie en revenus de capitaux. Ce mécanisme, qui sous-tend la création de Northern Songs Ltd, puis son introduction en bourse, est motivé par des intérêts fiscaux : l'imposition des dividendes (capital gains tax) est en effet moins lourde dans le cadre d'une société cotée (public company), et en tout état de cause bien moindre que celle applicable aux redevances directement entre les mains des auteurs. Cette optimisation de la valorisation des droits a cependant pour contrepartie l'affaiblissement de leur pouvoir exclusif. [...]

[...] L'apport en société est en somme une figure particulière de la monétisation des droits d'auteur. On pourra objecter que ce nouveau schéma ne diffère pas tant, par ses conséquences, de celui d'une cession classique à un éditeur quelconque. D'une part, cependant, il semble convenir davantage de comparer ces conséquences à celles poursuivies dans le cadre de l'autoédition ingrate classique (autoédition d'artistes à succès) : les gains d'autonomie, au cas présent, sont nuls, voire négatifs. D'autre part, la précarité des arrangements contractuels (largement permise par l'enthousiasme crédule des auteurs vis-à-vis de tels mécanismes d'autoédition, relativement inédits pour l'époque) a tout de même produit des effets pareillement inédits, dont notamment la déconnexion complète et définitive des œuvres et de leurs auteurs (voir infra). [...]

[...] Analyse économique de la gestion du portefeuille de droits des Beatles Économie de la Propriété Littéraire et Artistique Semestre d'automne/2015-2016 I. Exposé des faits The Beatles est un groupe constitué de quatre artistes (Lennon, McCartney, Harrison et Starr), ayant composé, écrit et interprété plus de 200 chansons entre les années 1962 et 1970. La très grande majorité de ces chansons sont attribuées à Lennon et McCartney, qui détiennent donc les droits d'auteur sur l'essentiel du répertoire ; Harrison et Starr, quant à eux, ne bénéficient donc (sauf pour quelques rares exceptions) que des droits d'artiste-interprète relatifs aux enregistrements par le groupe de ses propres chansons. [...]