La sous-traitance industrielle : pertinence - modalités

Résumé du document

Depuis deux ou trois décennies, on assiste à une transformation complète des systèmes
de production industrielle. Le « tout intégré » (modèle hérité du taylorisme) a fait place au
« travail en réseaux », les entreprises se spécialisant selon des critères techniques et
économiques de plus en plus précis.

Aujourd'hui, aucune production industrielle ne peut plus être envisagée sans un recours massif
à la sous-traitance, ce recours est aussi important dans les PMI que dans les grandes
entreprises, même si le poids de celles-ci est plus grand dans les travaux confiés.

Une entreprise peut recourir à la sous-traitance lorsqu'elle est confrontée à deux principaux
types de problèmes :

• Un problème d'ordre conjoncturel : L'entreprise ne dispose pas des moyens matériels et des
ressources humaines adéquats pour répondre dans les délais au flux de commandes. Elle confie
alors une partie de ses activités à des prestataires extérieurs afin d'accroître sa réactivité sans
alourdir le poids de ses charges fixes.

• Un problème d'ordre structurel : En effet, l'entreprise éprouve parfois des difficultés à
réunir dans ses structures les multiples compétences nécessaires à son fonctionnement. Elle fait
alors appel à des entreprises extérieures qui disposent de l'expertise nécessaire pour réaliser une
prestation ou fabriquer un produit au moindre coût.

Extraits

[...] PREVILLE E., sous-traitance : source de perte d'emplois?”, Portail du Parlement du Canada Service d'Information et de Recherche Parlementaire, http://www.parl.gc.ca/information/ library/PRBpubs/prb0597-f.pdf, publié le 21/02/06, consulté le 16/12/06. PERIGOT F., “Guide pour un partenariat dans la sous-traitance industrielle”, Commission Européenne UNICE EUROPA Portail de l'Union Européenne, http://ec.europa.eu/ enterprise/entrepreneurship/supply/pdf/sttguidelineunicefr.pdf, consulté le 10/11/06. VERHEYDEN N., “Guide pratique des régimes juridiques de la sous-traitance industrielle dans la Communauté Européenne”, EUROPA Portail de l'Union Européenne, www.eu.int/comm/enterprise/entrepreneurship/supply/pdf/sttlegalintrofr.pdf, consulté le 9/12/06. Syllabus : LABIE M., “Théorie des organisations Guide de lecture”, Mons : Presses Universitaires de Mons p. [...]

[...] Aujourd'hui, aucune production industrielle ne peut plus être envisagée sans un recours massif à la sous-traitance, ce recours est aussi important dans les PMI que dans les grandes entreprises, même si le poids de celles-ci est plus grand dans les travaux confiés. Une entreprise peut recourir à la sous-traitance lorsqu'elle est confrontée à deux principaux types de problèmes : Un problème d'ordre conjoncturel : L'entreprise ne dispose pas des moyens matériels et des ressources humaines adéquats pour répondre dans les délais au flux de commandes. [...]

[...] R. H. COASE, Firm, the Market and the Chicago : University of Chicago Press Documents officiels : BLUM O., BONIOU A., GUICHARD S., et alii, sous-traitance industrielle en chiffre”, Montreuil : Service des études et des statistiques industrielles (SESI) 36p. compétitivité industrielle : comparaison internationale de l'environnement des entreprises”, OCDE : 1997. Références Internet : “Externalisation : les bases”, http://www.externaliser.net/definition-externalisation.asp, mis à jour le 11/12/2006, consulté le 11/12/06. Outsourcing in http://www.immoscancorporate.be/Pages/show.aspx?culture=fr& pageid=communique%2F2006%2F01%2F19%2Fdelocalisation-asie, IMMOSCAN, mis-à-jour le 19/01/2006, consulté le 11/12/06. [...]

[...] Le contrat doit préciser, le cas échéant, les tolérances et les variations admises pour les dimensions et les quantités, ainsi que les niveaux de qualité, degrés, propriétés ou autres éléments caractérisant les matériaux à utiliser. D'autre part, les parties ne négligeront pas les dispositions juridiques qui préciseront les conditions du contrat de sous-traitance. Les sous-traitants doivent être attentifs aux principales questions juridiques qui se posent lors de l'élaboration d'un contrat de sous-traitance. Il devrait ainsi améliorer leur position, notamment lors des négociations Contrats préliminaires Les contrats de sous-traitance industrielle ne portent pas nécessairement sur la fourniture par le sous-traitant de biens et de services répondant aux exigences techniques VERHEYDEN N., “Guide pratique des régimes juridiques de la sous-traitance industrielle dans la Communauté Européenne”, EUROPA Portail de l'Union Européenne, www.eu.int/comm/enterprise/entrepreneurship/supply/pdf/sttlegalintrofr.pdf, consulté le 10/12/ La sous-traitance industrielle p.3 imposées d'emblée par le donneur d'ordre. [...]

[...] Et symétriquement, si les firmes présentent des avantages par rapport au marché, comment expliquer qu'elles ne s'y substituent pas complètement En d'autres termes, comment explique-t-on la coexistence entre le recours au marché (la soustraitance) et le processus classique de fabrication utilisé par les firmes. De manière implicite, le dirigeant d'une firme choisi entre la sous-traitance et la fabrication interne en comparant leurs coûts respectifs. R.H. Coas a approfondi ce raisonnement en mettant en évidence les coûts de transaction résultant principalement de la coordination entre le donneur d'ordres et le sous-traitant. [...]