La contrefaçon: un phénomène qui touche tous les secteurs économiques

Thèmes abordés

contrefaçon, phénomène, secteurs économiques, consommateur, lutte

Résumé du document

La contrefaçon représente aujourd'hui 5 à 9 % du commerce mondial.1 Evoluant de la même manière que les autres échanges internationaux, elle a un impact négatif sur de nombreux secteurs, ainsi que sur les consommateurs du monde entier.

Extraits

[...] Et surtout, la contrefaçon peut avoir des conséquences catastrophiques sur la santé ou la sécurité des consommateurs, en particuliers lorsque les produits contrefaits concernent l'industrie pharmaceutique ou agroalimentaire. Comment lutter contre la contrefaçon Même si beaucoup de produits contrefaits sont bloqués aux douanes, les différents circuits de distribution sont de plus en plus difficiles à contrôler, et les produits contrefaits passent les frontières de plus en plus facilement. Les acteurs concernés, publics ou privés, ont donc mis en place différentes actions, préventives ou répressives, afin de lutter contre la contrefaçon. Concernant les producteurs, ils doivent bien évidement déposer leur marque afin qu'elle soit reconnue et protégée juridiquement. [...]

[...] Par exemple, la marque Moncler fait appel à la coopération des consommateurs, en mettant en place avec un organisme italien de certification une référence permettant de vérifier l'authenticité de chacun de ses produits en ligne. Cependant, le moyen le plus souvent utilisé afin de prouver la contrefaçon est la saisiecontrefaçon Les poursuites menées par la suite à l'encontre des contrefacteurs peuvent être civiles ou pénales. Quand il s'agit de petites quantités, les importateurs sont condamnés à une simple amende forfaitaire équivalant à deux fois le prix du vrai produit. [...]

[...] Elle sert également à financer des activités encore plus néfastes, dans le cadre des réseaux de criminalité organisée. Si la jurisprudence est parfois floue, des moyens de lutte existent, en tout cas au niveau national. Cependant, face à des réseaux transnationaux qui ne tiennent plus compte des frontières, il est important de s'organiser au niveau international. Si la coopération internationale en matière de lutte contre la contrefaçon n'est pas très développée, elle existe pourtant déjà. On peut citer par exemple le premier Forum Mondial de Lutte Anti-Contrefaçon, organisé en 20043. [...]

[...] En effet, loin de se limiter aux marques de luxe, le phénomène touche désormais tous les secteurs économiques : textile, alimentaire, pneumatiques, et même la marque Miss France ! L'apparition d'Internet comme nouveau circuit de distribution a également facilité l'essor des produits contrefaits. Beaucoup de ces produits sont distribués sur le web. Ils sont également très présents sur les sites de ventes aux enchères, comme EBay, qui a été mis en cause pour atteinte au réseau de distribution sélective de LVMH (qui permet à ce dernier de vendre ses produits dans un réseau de revendeurs agréés). [...]

[...] On assiste parfois à de véritables guerres judiciaires entre plusieurs acteurs, comme par exemple entre la chanteuse Beyoncé et la marque qui l'accuse d'avoir copié un de ses produits pour sa gamme de vêtements. En résumé, la contrefaçon consiste donc à reproduire ou utiliser partiellement ou totalement un produit ou une marque afin de tirer profit de la confusion créée dans l'esprit du consommateur. La contrefaçon est très répandue dans le monde entier et touche tous les secteurs. Elle peut avoir des conséquences catastrophiques sur les acteurs publics, sur les entreprises, et sur les particuliers. [...]