La Banque Mondiale est un organisme international qui finance les pays sous-développés afin qu'ils atteignent un niveau élevé de croissance industrielle et technologique. Se pose, cependant, la question si la banque en encourageant ces initiatives contribue davantage à la pollution de l'environnement. Quelles mesures protectrices prend-elle afin de limiter ces conséquences néfastes? Se limite-t-elle seulement à ses activités via les traités internationaux?...
[...] Les accords généraux ont été appliqués à toutes les catégories de programmes comprenant, la biomécanique, la variété biologique, la croissance sociale etc. Le fonctionnement du programme est devenu irréalisable, et le personnel de la banque a jugé ces accords inadéquats pour l'application du programme. Des critiques qui étaient mentionnées à l'échec, du point de vue de la banque, de l'effort pour la protection de l'environnement ont utilisé l'exemple de ces programmes. Des cas intéressants peuvent être discernes lors des travaux, où à l'encontre des clauses générales, les accords légaux comprenaient des mesures spéciales pour la protection de l'environnement. [...]
[...] On exige des États développés de s'engager, au sujet leurs réserves financières et des évolutions technologiques, uniquement à l'ampleur leur accomplissement. On considère que l'aspect de l'application du traité constitue une préoccupation commune de tous les membres et ne ceux-ci doivent pas être conduits à des conclusions erronées du type comme toutes celles qui ont pour objectif le bénéfice d'un seul État. LA POSITION DE LA BANQUE MONDIALE Il n'est pas permis à la banque qu'elle devienne un membre de la Climate Change Convention et du Protocole de Kyoto. Ses fonctions sont déterminées par ses propres Articles. [...]
[...] La banque mondiale et la protection de l'environnement CONTENUS 1. Préface 2. La Banque Mondiale: Création, Objectifs, Organisation 3. Le Traité sur le changement du climat Climate Change Convention 4. Clauses environnementales appréciations générales 5. Le Global environmental facility 6. Conclusions 1. PRÉFACE Les réalisations de l'évolution technologique dans de nombreux secteurs ont amélioré d'une manière impressionnante les données et la qualité de vie de l'homme. [...]
[...] La banque prête et se fait prêter. Elle prête en vendant ses titres et actions à de grands marchés des capitaux, fait qui lui assure un degré d'indépendance face aux gouvernements, lesquels maintiennent un contrôle à travers les Gouverneurs et les Directeurs Exécutifs. Les articles de son acte fondateur et ses décisions déterminent les conditions sous lesquelles sont accordés les emprunts, les gages et plus en général les facilitations envers les Etats. Principalement, la banque joue le rôle de médiateur entre ceux qui possèdent des capitaux dans un pays, et entre ceux qui utilisent les capitaux dans autre pays. [...]
[...] Ces pactes en principe stipulent que les États devront protéger l'environnement. Ce principe général provient de la Trail Smelter Thassos, la prochaine jurisprudence internationale, et la prochaine pratique des Etats pour qu'ils évitent la pollution tant au niveau national qu'international. L'application de ces principes environnementaux crée le terrain pour l'application des clauses environnementales spéciales et générales dans tous les textes qui concernent les programmes financiers de la Banque Mondiale. LA CLAUSE ENVIRONNEMENTALE La clause environnementale est décrite en tant qu'accord lequel mentionne, que des activités concernant l'environnement seront développées. [...]
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