Economie du droit

Thèmes abordés

Economie du droit, économie juridique, institutionnaliste, évolution dans les années 60, choix, rareté, Robbins

Résumé du document

Interaction entre l'économie et le droit en tant qu'ensemble de règles. Les activités économiques sont influencées par le droit, constat évident. Les institutions sont importantes pour comprendre comment fonctionne le système économique. Plusieurs noms :
— Thorstein et Veblen : Université de Chicago. Veblen a inspiré les institutionnalistes. Idée de rejet de la rationalité de l'individu. Livre : La théorie de la classe loisir. Thèse selon laquelle les individus consomment non pour obtenir satisfaction, mais pour se montrer aux autres individus. Produit d'une volonté de se signaler aux autres individus. Pas de rationalité, car influence des autres. Consommation uniformisante. Idée générale : pas de rationalité.
— John Commons : reprise de la critique de la rationalité. Idée selon laquelle les règles de droit expliquent les relations de domination et de pouvoir. Le droit est un instrument de domination (les institutionnalistes sont très à gauche). Vision marxiste. Les néo-marxistes s'inspirent de Commons.

Extraits

[...] Théorie du processus, et non de l'état final. Phénomènes de l'effet Lock-in, de blocage : par un processus spontanée, la société peut rester bloquer sut une règle. Le problème est que le coup du changement serait trop important. Cas des claviers d'ordinateurs. Idée d'inertie valant aussi pour les traditions. C'est un problème : on ne peut pas changer alors qu'il y a un besoin de changer. Pour que l'excès d'inertie soit dépassé, il faut que quelqu'un en accepte le coup, et la présence d'un tiers pour forcer la chose. [...]

[...] Chercher doing business. Le plus efficace est la Nouvelle-Zélande, et généralement, les modèles anglo-saxons. Pendant une dizaine d'années, pas de changement. Il faut donc attendre 1972. Les travaux d'un juge de la Cour d'Appel Fédéral, Richard Posner, changent la donne. Création de l'Analyse Économique du Droit (avant, c'était juste l'Économie du droit). L'économie du droit suppose qu'il existe dans l'ensemble des activités humaines des activités qui sont strictement économiques. Les AE sont un sous-ensemble des activités humaines : production, consommation, distribution des richesses. [...]

[...] L'économie explique le choix marchand comme non marchand. Toutes les activités humaines, à partir du moment où elles sont faites dans un moment de rareté et implique un choix, sont des activités économiques. Les choix des individus obéissent à un objectif : obtenir la plus grande satisfaction possible. L'idée supposée est que les gens sont rationnels, des maximisateurs d'utilité. Thèse de Becker sur les discriminations raciales en 1955. Publication en 1957. Article en 1968 : Crimes et châtiments, premier article d'analyse économique de la criminalité. [...]

[...] Explication en termes de demande. Ce ne sont plus les juges, mais les parties au procès qui sont efficaces. Ces dernières reposent sur l'idée de recours contentieux sélectif : les règles inefficaces sont plus souvent contestées que celles efficaces. Une règle est efficace quand elle n'est pas contestée, et inefficace lorsqu'elle est contestée. L'idée est la suivante : les individus ayant une disposition à payer pour remettre en cause les règles vont payer pour le faire. Si une règle me désavantage, et me faire perdre de l'argent, et que je l'attaque, c'est que mon envie de faire disparaitre la règle est suffisante. [...]

[...] Explication spontanée : dans un processus d'essai et d'erreur sans qu'il n'y ait de communication ou de discussion. Ce qui est ici intéressant, c'est que personne ne cherchent à imposer son mode de comportement aux autres. En termes économiques, ont dit que les règles sont connaissance commune. Présupposé : pas d'opacité dans le comportement de l'autre. Idée de parfaite transparence pour la connaissance commune. On parle aussi d'anticipation : lorsqu'il y a connaissance commune il y aura anticipation. Règles = besoin d'anticiper le comportement d'autrui. [...]