Cours sur les nomenclatures d'agents et d'opérations économiques

Résumé du document

Si l'on veut «en construire une représentation claire et intelligible, qui plus est opérationnelle, il est indispensable d'opérer des regroupements.

Autrement dit, aussi bien pour les agents économiques que pour les actes qu'ils réalisent, il faut définir des catégories homogènes et en nombre limité. C'est le but des nomenclatures. La CN se réfère à trois nomenclatures, deux pour les agents (unités et secteurs institutionnels d'un côté, unités de production et branches de l'autre) et une pour les opérations (...)

Extraits

[...] Ainsi, une famille, que la CN va nommer ménage (cf. infra), décide seule (mais pas l'un des enfants, qui n'est donc pas à lui seul une UI) ; elle n'établit pas nécessairement une comptabilité, mais serait en mesure de le faire si cela lui était imposé. Tous les ménages sont donc des UI. De la même façon, toutes les personnes morales, qu'elles soient de droit privé (entreprise) ou public (administration) le sont. Compte tenu des précisions apportées dans la première leçon, la CN s'intéresse aux UI résidentes. [...]

[...] A Agriculture, sylviculture et pêche B Industries extractives C Industrie manufacturière D Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné E Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution F Construction G Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles H Transports et entreposage I Hébergement et restauration J Information et communication K Activités financières et d'assurance L Activités immobilières M Activités spécialisées, scientifiques et techniques N Activités de services administratifs et de soutien O Administration publique P Enseignement Q Santé humaine et action sociale R Arts, spectacles et activités récréatives S Autres activités de services T Activités des ménages en tant qu'employeurs ; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre U Activités extra-territoriales A chaque produit de la nomenclature est donc associée une branche. Une branche se définit comme le regroupement des UPH exerçant leur activité productive sur un même produit ou un même groupe de produits. On ne peut donc pas définir une liste de branches sans disposer d'une nomenclature de produits. [...]

[...] Nous sommes maintenant en mesure de passer à un circuit un peu plus détaillé, utilisant les nomenclatures abordées dans cette leçon 2. Ce circuit, pour rester synthétique, va mettre en jeu 4 secteurs et non les 6 de la CN, mais il permet déjà une meilleure représentation que les 2 secteurs précédents. Nous allons ici nous limiter aux seules opérations sur produits (sur B&S). Mais nous reprendrons un schéma rassemblant toutes les opérations lors de l'étude du TEE (leçon 8). [...]

[...] Mais ce choix légitime de placer les EI dans le même secteur que les ménages a l'inconvénient de regrouper deux catégories qui présentent des logiques économiques très différentes. Il faudra donc toujours penser a deux fonctions économiques et deux types de recettes. ISBLSM (institution sans but lucratif au service des ménages) : Ce secteur pourrait ressembler à celui des SNF dans la mesure où il rassemble des UI de droit privé qui réalisent de la production de services non financiers, mais cette production est non-marchande comme l'est celle des administrations publiques (dans les systèmes comptables précédents on les nommait d'ailleurs administrations privées). [...]

[...] Toutes les opérations recensées en CN le sont en termes monétaires, autrement dit à partir de prix, et le SEC95 a défini un principe : évaluer ces opérations au prix du marché, sur la base de ce que l'on appelle les droits constatés, c'est-à-dire au moment du fait économique générateur. Par exemple, la production est enregistrée lorsqu'elle a lieu, et non lorsqu'elle est écoulée. Ceci signifie enfin que ce sont les montants dus qui sont enregistrés, et non les versements effectivement réglés. Les opérations sur produits (dites aussi sur Elles rassemblent toutes les opérations relatives à la création et à l'utilisation des produits. Très importantes, elles constituent bien souvent dans l'esprit du public les opérations économiques de base. La CN les présente sous deux formes. [...]