Les nuisances sonores et la gestion du bruit

Résumé du document

Le son : tout ce qui vibre émet un son. Un corps vibrant communique sa vibration, dans le milieu récepteur (air, liquide, solide) sous la forme d'ondes de pression et de dépression de proche en proche de la source à l'organe de réception qui peut être, par exemple, l'oreille d'une personne.

Le bruit : son ayant généralement un caractère aléatoire sans composantes bien définies (...)

Extraits

[...] < number > Les textes cadres - Le droit des nuisances Les nuisances sonores Bruit du voisinage et des loisirs Constructions, isolation acoustique des habitations Tout permis de construire déposé après le 1er janvier 1996 est soumis à la N.R.A. (Nouvelle Réglementation Acoustique ; arrêtés du 28 octobre 1994). La N.R.A. prévoit : l 'atténuation de 54 dB des bruits aériens entre logements par isolement, la limitation à 61 dB depuis janvier 1999 des bruits d'impacts (chute d 'objets) entre logements, la limitation à 30 dB des bruits déquipements individuels (chauffage, robinetterie, etc . [...]

[...] < number > Les textes cadres - Le droit des nuisances Les nuisances sonores Bruit des activités économiques et des transports Nuisances phoniques provenant des industries et des chantiers Dispositif particulier concernant le cas des aérodromes Autres dispositifs pour les moyens de transports < number > Les textes cadres - Le droit des nuisances Les nuisances sonores Nuisances phoniques provenant des industries et des chantiers : Bruits des installations fixes Correction acoustique des locaux pouvant exposer des travailleurs à un niveau sonore supérieur à 65 dB Seuil de niveau sonores des ICPE à 5dB de jour et 3 dB de nuit par rapport au niveau de bruit émis par les appareils. Seuils repris par l'arrêté du 2 février 1998. < number > Les textes cadres - Le droit des nuisances Les nuisances sonores Nuisances phoniques provenant des industries et des chantiers : Bruits des installations fixes EI jointe au dossier d 'autorisation d'une ICPE doit prendre en compte les nuisances sonores générées par le projet. Prescriptions aux ICPE souvent en relation avec le bruit et les vibrations. [...]

[...] < number > NUISANCES SONORES ET GESTION DU BRUIT Effets sur l'organisme – Situation de stress situa_stress < number > NUISANCES SONORES ET GESTION DU BRUIT Effets sur l'organisme – Syndrome d'adaptation Trois phases : Phase d'alerte : l'organisme mobilise ses réactions de défense. Possibilité de réactions aiguës de défense : troubles cardiovasculaires, tension, fatigue, perte de sommeil, troubles digestifs, Phase de résistance ou d'adaptation : le sujet tend à revenir à un nouvel état d'équilibre. Cela s'accompagne à nouveau de troubles divers, hormonaux, cardiovasculaires et gastriques avec une hypertension permanente. Irritabilité et nervosité sont accrues. Cette phase peut amener des syndromes dépressifs. [...]

[...] < number > Les textes cadres - Le droit des nuisances Les nuisances sonores Dispositif particulier concernant le cas des aérodromes Les articles 16 à 20 de la loi du 31 décembre 1992 instituent une taxe pour la mise en œuvre des dispositions nécessaires à l atténuation des nuisances sonores au voisinage des aérodromes. Le produit de la taxe est versé e à l 'ADEME pour subventionner à les travaux d'insonorisation des locaux d'habitation, d'enseignement ou à caractère sanitaire et social effectués par les riverains dans les zones de plan de gêne sonore. Le plan de gêne sonore est établi par le décret 94-236 du 18 mars 1994 après avis d'une commission consultative d'aide aux riverains. [...]

[...] Exigence plus forte la nuit que le jour. Mesures_Niv_son < number > NUISANCES SONORES ET GESTION DU BRUIT Bruit en milieu professionnel : les enjeux – Bruit et environnement, prévenir le risque de gêne Chaque établissement dispose d'un crédit admissible en période de nuit Cette exigence s'applique dans les zones habitées ou constructibles. Principe_Reg_Env < number > NUISANCES SONORES ET GESTION DU BRUIT Bruit en milieu professionnel : les enjeux – Prise en compte des facteurs externes Quatre facteurs externes : Sensibilité du voisinage au bruit, Exigences particulières émises par l'administration, Exigences des personnes travaillant sur le site bruyant, Exigences liés à la présence de salles bruyantes à l'intérieur du bâtiment. [...]