Pollution marine: le cas du Prestige

Résumé du document

Dans le cadre de la pollution de l'eau et plus particulièrement la pollution marine, ce document essaie de définir les causes de l'accident, ses conséquences (environnementales et sanitaires) et les moyens mis en oeuvre suite à cette catastrophe.

Extraits

[...] LE DISPOSITIF D'INDEMNISATION: FIPOL = fond international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures BILAN Quelques chiffres En Espagne: ~ 79000 tonnes de déchets pollués récupérés à terre 1137 plages polluées ~ 1900 Km de côtes touchées ~ 15000 oiseaux mazoutés récupérés En France: ~ 21000 tonnes de déchets pollués récupérés à terre 12 départements touchés ~ 1000 Km de côtes touchées ~ 3000 oiseaux mazoutés récupérés 70000 hommes mobilisés pour la dépollution BILAN Quelques chiffres En Espagne et en France: Un cumul de 4000 Km de côtes nettoyées 52000 tonnes d'émulsions ramassées dans les eaux espagnoles et françaises L'indemnisation aux victimes (FIPOL) = 1 Milliard d'euros Bilan plus lourd en Espagne BILAN Du point de vue juridique Articles L. [...]

[...] Le Prestige, un an après, Novembre 2003 Ministère de la justice. Bulletin officiel du ministère de la justice Avril-Juin 2003 Publications de l'institut français du Pétrole, A. [...]

[...] POLLUTION MARINE Le Prestige SOMMAIRE Introduction La catastrophe Description du Prestige Chronologie de l'accident Les causes Le polluant et son comportement Les conséquences de l'accident Les déchets Les problèmes écologiques Les risques sanitaires Les mesures Dans l'urgence A long terme Bilan Economique/ Juridique/ Environnemental INTRODUCTION Trop d'hydrocarbures anthropiques En Galice: L'Urquiola en 1976 L'Aegan seal en 1992 Le Prestige en 2002: 3ème grande marée noire en Galice Dans les eaux européennes: L'Erika en 1999 Le Baltic carrier en 2001 Le Prestige en 2002: 3ème grande marée noire par du fuel lourd LA CATASTROPHE Description du Prestige Pétrolier à simple coque âgé de 26 ans Bateau transportant 77000 tonnes de fuel lourd Propriétaire: Société basée au Libéria Armateur: Mare Shipping Inc.(exploitation+entretien) Affrêteur: Crown-Prestige Marchandise: Pétrole russe Trajet: Ventspills (Lettonie) Gibraltar Singapour LA CATASTROPHE Chronologie de l'accident 13/11/2002: Appel au secours en début d'après-midi (avarie due à une mer agitée) 14/11/2002: Bateau remorqué et éloigné des côtes (il commence à perdre sa cargaison) 15/11/2002: Remorquage vers le Sud. Déchirure de 35m le long du flanc droit. [...]

[...] 218-1 et suivants du Code de l'environnement Responsabilité de la société Mare Shipping du Libéria Mais: caractère diffus des responsabilités 22 M d'€ payés par l'assureur du propriétaire du Prestige BILAN Réglementation (d'après la loi n°2001-380 du 03/05/2001) Préparer et coordonner l'action publique - rôle des tribunaux spécialisés du littoral maritime mise en oeuvre d'une politique partenariale avec les administrations compétentes Renforcer l'efficacité des poursuites Immobilisation du navire en application de l'article L. 218-30 du code de l'environnement Convocation par officier de police judiciaire Mise en cause du propriétaire ou de l'exploitant du navire Présence des agents de contrôle à l'audience de jugement BILAN Evolution de la justice après le Prestige des zones de contrôle soumises à la loi française (loi 2003-346 du 15 avril 2003) Politique répressive plus active De + en + d'associations se portent partie civile Obtention d'indemnisations Reconnaissance des dommages environnementaux BILAN Conclusion Aspects environnementaux impressionnants mais pas si catastrophiques Affaire complexe du point de vue juridique Evolution des réglementations BIBLIOGRAPHIE Sites internet www.ifremer.fr www.le-cedre.fr www.polmar.com www.landes.pref.gouv.fr www.afssa.fr www.environnement.gouv.fr www.eagle.org/news/press/ www.littoral85.com/1prestige_pollutions.htm www.wwf.fr/pdf/pollutionmarine.htm www.futura-sciences.com www.wikipedia.fr BIBLIOGRAPHIE Dossiers-Rapports-Ouvrages Ministère de l'écologie et du développement durable. [...]

[...] LA CATASTROPHE LA CATASTROPHE Le polluant Fuel-oil Très visqueux Insoluble Odeur caractéristique de pétrole Pas de point de figeage LA CATASTROPHE Le polluant Composition chimique globale d'un échantillon du fuel du Prestige Les composés les plus dangereux = HAP HAP = composants majoritaires du fuel Note: 2 types d'échantillon du fuel: Echantillon Ailette = prélèvement en mer Echantillon de référence = prélèvement sur la cargaison LA CATASTROPHE Le polluant LA CATASTROPHE LA CATASTROPHE Le comportement du polluant Flottabilité: positive sur toute la colonne d'eau Evaporation: valable pour les éléments légers Propagation: étalement en nappes + recouvrement de surface Dispersion: vagues cassent les nappes boulettes Oxydation: pétrole + air = crêtes sur les nappes puis dispersion boulettes LA CATASTROPHE Le comportement du polluant Importance des courants et des vents COURANTOLOGIE Bathymétrie Plateau continental Talus continental Plaine abyssale Courant de surface Courant des marées METEOROLOGIE Vents Causes de la dérive des nappes: météorologie courantologie LA CATASTROPHE Le comportement du polluant Importance des courants et des vents Propriétés physiques + Conditions extérieures Prévisions difficiles Fuel lourd du Prestige: moins toxique à court terme que l'essence ou le gasoil mais dangereux à long terme par diffusion lente de ses composés. Composition chimique: fuel Prestige = fuel Erika Arrivée du fuel du Prestige sur les côtes: sporadique et répétée fuel Erika) Renseignement sur les moyens de dépollution. [...]