Méthode de détermination des AES (Aspects Environnementaux Significatifs) et IES (Impacts Environnementaux Significatifs)

Résumé du document

Après avoir identifié l'ensemble des activités du site, ainsi que les aspects environnementaux et les impacts associés en situation normale de fonctionnement et en cas de dysfonctionnement, il faut déterminer les impacts significatifs et donc les AES. La détermination des AES permet de définir les objectifs, les cibles et les programmes en adéquation avec la politique environnement. Pour cela, il existe différentes méthodologies.
Les plus courantes sont basées sur un système de cotation.

Globalement, elles se différencient les unes des autres par rapport à 4 groupes de facteurs :
- les critères pris en compte pour définir l'impact environnemental de la société (Dangerosité, Fréquence, Sensibilité du milieu…)
- Le nombre de niveaux établis et la note attribuée pour chacun des critères choisis (Exemple : Très négatif = 10 ; Intermédiaire =5 ; Très positif = 1)
- la formule reliant l'ensemble des critères fixés dans le but d'obtenir une note globale. On peut, par exemple, multiplier l'ensemble des notes obtenues pour chaque critère ou les additionner afin d'avoir une note finale.
- le seuil de significativité, c'est-à-dire la valeur séparant les impacts prioritaires des non prioritaires. On peut ainsi se fixer un seuil de significativité au hasard ou se déterminer le nombre d'impacts à garder ou encore utiliser la méthode dite de « Pareto » (80/20).
Cette dernière consiste à additionner toutes les notes d'impacts et à en déduire le pourcentage de représentativité de chacune. Puis en classant les pourcentages dans un ordre décroissant, on peut déterminer et retenir seulement les impacts dont le pourcentage cumulé est supérieur à 80.
Deux méthodes de cotation différentes ont été retenues et seront présentées.

Extraits

[...] En ce qui concerne les critères environnementaux, il suffit d'avoir deux éléments différents de 1 pour avoir un AES. Le fait d'intégrer des ensembles de critères comme CE, CR, CM, RM indépendamment les uns des autres permet d'avoir des conditions plus précises dans la détermination des AES. Il est ainsi possible de choisir les paramètres à prioriser en fonction de la situation de l'entreprise (normale ou dégradée) mais également des objectifs et de la politique environnementale de l'entreprise. Par contre, pour ce type de méthode, il n'y a pas de juste milieu, soit les aspects environnementaux sont significatifs avec la même note, soit ils ne le sont pas avec une note similaire et faible. [...]

[...] Les facteurs quantité et temps de dégradation doivent donc être considérés dans la détermination des impacts significatifs. Cette méthode s'adapterait peut-être plus à une entreprise n'ayant pas un nombre de services importants avec des activités variées et considérées comme risquées pour l'environnement. La seconde méthode englobe directement la situation normale et dégradée en prenant en compte le paramètre de la maîtrise du risque dans les deux cas. Elle prend également en considération les obligations réglementaires comme paramètre déterminant à un AES. [...]

[...] Il faut ainsi des critères permettant de définir la substance polluante, le milieu récepteur et l'occurrence de l'événement polluant. C'est pour cette raison que dans nos deux méthodes de cotation, les paramètres utilisés sont pratiquement les mêmes. Par contre, ils n'ont pas la même importance dans l'une ou l'autre des méthodes. Dans la méthode il y a une différenciation entre la situation normale et dégradée, ce qui permet de faire intervenir d'autres paramètres comme les critères de maîtrise. Ainsi, la maîtrise opérationnelle et technique de l'entreprise est prise en compte sur ses aspects environnementaux, seulement en cas d'accident. [...]

[...] Grille de cotation en situation dégradée : conformes conformes suite à des mesures compensatoires NC= Non-conformes Le principe est similaire à la grille de cotation en situation normale sauf qu'ici 4 groupes de critères indépendants sont présents et peuvent par conséquent permettre d'établir si un aspect est significatif ou non. Dans ce cas, les critères environnementaux se déclinent seulement en deux sous- partie : la gravité et la probabilité d'apparition de l'aspect environnemental. Ces deux critères doivent être multipliés pour obtenir la note globale de la catégorie CE. La valeur seuil est fixée à 3 nécessitant donc 2 valeurs différentes de 1. [...]

[...] Car en l'état actuel, cette grille de cotation reste imprécise sur la façon de décréter si tel ou tel aspect environnemental aura un impact majeur, notable . sur l'environnement ou si le domaine touché est sensible, peu sensible Cette méthode sera plus adaptée à des activités industrielles importantes et risquées pour l'environnement où l'entreprise a la possibilité de quantifier ses rejets. Elle permettra une amélioration continue plus progressive. Il est possible de proposer une autre formule de calcul basée sur les mêmes critères et permettant de donner la même importance à chacun d'entre eux excepté pour le critère réglementaire. [...]