La taxe carbone : définition, débat, ...

Résumé du document

La taxe carbone est une taxe de type environnemental, venant pénaliser l'émission de dioxyde de carbone, le CO2. Cette taxe est l'une des possibilités qu'ont envisagé certains des pays s'étant engagés par le protocole de Kyoto à réduire leurs émissions de gaz à effets de serre.

Son fonctionnement est simple : elle impose pour un prix fixe une quantité rejetée de dioxyde de carbone (...)

Extraits

[...] La taxe carbone Qu'est ce que la taxe carbone : 1. Fonctionnement et intérêt : La taxe carbone est une taxe de type environnemental, venant pénaliser l'émission de dioxyde de carbone, le CO2. Cette taxe est l'une des possibilités qu'ont envisagé certains des pays s'étant engagés par le protocole de Kyoto à réduire leurs émissions de gazs à effets de serre. Son fonctionnement est simple : elle impose pour un prix fixe une quantité rejetée de dioxyde de carbone Fondements économiques de la taxe : La taxe carbone peut être considérée comme un exemple de taxe pigouvienne, du nom d'un économiste britannique (Arthur Pigou) qui proposa en 1920 l'instauration de taxes particulières afin de corriger les externalités négatives produites par les activités économiques. [...]

[...] - La taxe peut aussi réduire la dépendance énergétique des pays importateurs de pétrole, en les incitant à produire des modèles alternatifs dans le domaine des énergies renouvelables Limites de la taxe carbone 1 Taxe carbone, ce que la France doit apprendre de la Suède, Eco 89, 27/10/2009. - L'instauration d'une taxe carbone a des effets désincitateurs sur la consommation des entreprises et des ménages. - La taxe carbone pourrait également inciter les entreprises à se tourner vers des énergies contestables, telles que le nucléaire, afin de la contourner. [...]

[...] - La taxe affecte la compétitivité des entreprises au niveau international si certains pays ne soumettent pas leurs entreprises à cette taxe. - On peut aussi observer certaines inquiétudes à l'égard des risques budgétaires impliqués par la mise en place d'une telle taxe. Alors qu'aujourd'hui de nombreux Etats basent une partie de leurs recettes fiscales sur la taxation de certaines catégories de produits polluants (taxation des produits pétroliers par l'intermédiaire de la TIPP par exemple), l'instauration de cette taxe supplémentaire vise à terme leur disparition à toutes : sur le long terme, la modification des comportements des agents économiques induirait nécessairement une réduction de l'assiette fiscale des Etats Alternatives à la taxe carbone Selon certains, afin d'arriver à une issue plus rapide et alors que la débat à propos de la taxe carbone s'enlise, la solution reviendrait à augmenter encore la TIPP. [...]

[...] La Suède : La Suède a mis en place une taxe carbone depuis deux décennies. Mise en place en 1990, une fiscalité pénalisant les émissions de CO2 semble aujourd'hui avoir été un succès : ces émissions ont baissé de alors que la croissance du PIB n'en a pas été affectée. De plus, un tiers des énergies consommées aujourd'hui en Suède sont des énergies renouvelables de deuxième génération. Et pourtant, les suédois sont en moyenne taxés 360 euros par an au titre de la taxe carbone1. [...]