Procédure de veille réglementaire

Résumé du document

Veille = veille législative, règlementaire et autres.

Code Permanent Environnement et Nuisances = document réalisé par les Editions Législatives

Domaine = titre donné à un regroupement de textes règlementaires :
- ICPE
- Déchets
- Eau
- Bruit
- Economie d'Energie
- (...)

Extraits

[...] Le DOC XX Identification des textes applicables est revu et visé par le Responsable Environnement. ANNEXE : Légende A = Applicable NA = Non Applicable C = conforme NC = Non conforme Extrait du DOC XX non Inscription NA dans la base de données DOC XX DOC XX DOC XX Document applicable ? Prend connaissance des documents Réceptionne les documents techniques et réglementaires, et les vise. Inscrit les nouveaux textes dans la base de données de la veille (FOR XX). Les textes sont identifiés par thèmes. [...]

[...] Domaine d'application : Cette procédure s'applique depuis l'identification des documents techniques et réglementaires jusqu'à leur éventuelle prise en compte. Références et définitions : Références : Manuel environnement Procédure GEXX : Evaluation de la conformité réglementaire DOC XX : Identification des textes applicables LIS XX : Liste des abonnements Définitions : Veille = veille législative, règlementaire et autres. Code Permanent Environnement et Nuisances = document réalisé par les Editions Législatives Domaine = titre donné à un regroupement de textes règlementaires : - ICPE - Déchets - Eau - Bruit - Economie d'Energie - . [...]