Pollueur-payeur : le cas du marché du carbone à travers l’exemple de la Klabin

Résumé du document

La 12ème Conférence des Nations Unies sur le Changement Climatique qui avait lieu à Nairobi s'est terminée par un consensus : le protocole de Kyoto semble être le seul outil capable de répondre aux menaces du changement climatique.
Les 180 pays membres y ont également confirmé leur désir de poursuivre les mécanismes de développement durable (MDP), qui permettent à la fois de diffuser des technologies « propres » dans les pays du Sud tout en aidant les pays du Nord incapables de satisfaire les objectifs de réduction des émissions de CO2 à tenir leurs engagements.
Le marché du carbone, directement issu de l'article 17 du Protocole de Kyoto reste donc l'outil le plus efficace pour lutter contre l'effet de serre, principal responsable du changement climatique.
S'inspirant du principe « pollueur-payeur » qui vise à donner un prix à la pollution et surtout à en désigner un responsable, le marché du carbone, à travers l'allocation de quotas d'émissions de CO2 émises par les gouvernements signataires du protocole de Kyoto aux entreprises les plus polluantes, est un instrument qui vise en effet à « inciter » les industries du Nord à diminuer leurs émissions de CO2.
Après avoir expliqué les principaux mécanismes du marché du carbone aujourd'hui, nous les illustrerons à travers l'exemple d'une entreprise brésilienne, la Klabin, qui est « vendeuse » de quotas de carbone.
Enfin, nous tenterons de souligner quelques aspects contradictoires de cet instrument et surtout d'en monter les limites.

Extraits

[...] L'entreprise gagne en compétitivité dans la mesure où de nombreuses entreprises ont déjà entamé la marche vers des comportements plus respectueux de l'environnement et qui apportent des bénéfices. Polluer devient de plus en plus cher et un choix s'imposera tôt ou tard entre choisir de polluer et payer des taxes et des quotas de CO2 qui augmentent ou adopter des procédés respectueux. C'est cette option que les pays de l'Europe du Nord et l'Espagne, entre autres, ont choisie.[27] D'autres alternatives comme une adaptation de la fiscalité nationale aux véritables priorités pourraient être envisagées. [...]

[...] Projeto Onyx de Recuperação de Gás de Aterro. Tremembé Brasil. Mecanismo de desenvolvimento limpo. Metodologia cerupt de recuperação de gás de aterro Onyx, Outubro de 2004. Formulário do documento de concepção do projeto (mdl-dcp)Versão 02 Carbon Trading : a critical conversation on climate change, privatisation and power, Developement Dialogue September 2006 Where the trees are a Desert. Stories from the ground. FASE-ES et Carbon Trading Watch. Amsterdam. [...]

[...] Itália pode comprar créditos de carbono do Brasil. 9/1/2004. http://www.abeq.org.br/view.php?id=216 Especial Crédito de Carbono- A riqueza está no ar http://forbesbrasil.uol.com.br/Edicoes/130/artigo17422-1.asp?o=s Faiblesses et dysfonctionnements du marché du carbone L'entreprise brésilienne Klabin vient d'illustrer un des outils élaborés dans le Protocole de Kyoto, à savoir l'adoption par une entreprise elle- même de mesures de réduction de ses émissions de CO2. Cette entreprise le fait volontairement. Elle gagne seulement des quotas qu'elle peut ensuite revendre dans la bourse de Chicago. Au vu de l'analyse de la Klabin, celle-ci semble satisfaire aux critères établis par Kyoto et semble entrer dans le cercle des bons élèves Après cette étude de cas, nous avons souhaité voir le cas d'une entreprise qui achèterait les quotas vendus sur les marchés de carbone. [...]

[...] De surcroît, ils l'emportent sur le faible volume des projets d'énergies renouvelables qui constituent la façade de développement durable du MDP. Les impacts de l'industrie des combustibles fossiles et de toutes celles qui produisent des gaz à effet de serre, que ce soient les déplacements, la pollution ou les changements climatiques, se font déjà sentir de manière disproportionnée dans les petits États insulaires et chez les habitants des côtes, les peuples autochtones, les communautés locales, les pêcheurs, les femmes, les jeunes, les pauvres, les vieillards et les populations marginalisées. Or, les projets du MDP intensifient ces impacts de plusieurs manières. [...]

[...] Les changements climatiques entraîneraient un bouleversement géopolitique sans précédent (dus aux réfugiés écologiques capable de changer la donne mondiale. Cf Annexe 3 sur la Déclaration de Durban. Voir article A solução ambiental é global de Néstor Kirchner, 8/07/06. Disponible sur http://www.ambienteemfoco.com.br/?m=20060708. Article disponible sur http://www.ambientebrasil.com.br/composer.php3?base=./noticias/index.php3&co nteudo=./noticias/amyra/creditos.html .Traduction libre : Il existe des risques que les certificats de carbone se transforment en une simple opération financière pour créer du profit aux investisseurs et ne génèrent aucun avantage pour l'environnement. Cf : http://www.anbio.org.br/bio/biodiver_art115.htm . [...]