La fiscalité environementale

Résumé du document

L'objectif du séminaire consiste à faire une présentation sur la fiscalité environnementale dans tous ses aspects (réglementation, finance, formules de calcul). Et également avoir des contacts bénéfiques avec le personnel de la Direction Health Safety Environment and Quality (HSEQ).

Extraits

[...] NAFTAL doit se préparer à faire face à l'application du principe du polluer payeur Pour l'activité Bitumes le calcul se fait à la manière suivante : La politique de NAFTAL pour réduire la taxe de pollution est comme suit : Réduction de la quantité de déchets stockés et non traités et élimination par traitement approprié ; Utilisation de produits propres, biodégradable les et respectueux de l'environnement ; Remise en conformité des installation en matière d'effluent liquide ; Contrôle de performance des unités de traitement des effluents existantes La collecte des informations critiques : Chaque étude exige une série d'investigation afin de collecter les informations qu'on peut qualifier de critiques. Dans cet ordre d'idée, le tableau suivant constitue l'instrument essentiel de la fiscal environnemental. District : . [...]

[...] Nom du Responsable Fiscalité di district : . III. COMMENTAIRES : IV. CONCLUSION : Il est à conclure que depuis de nombreuses années, le respect et la préservation de l'environnement font une partie intégrante de tous les développements de nos produits et service soulignent notre responsabilité vis-à-vis de l'environnement. Ce concept global environnement mené par NAFTAL à nos clients an accord en vigueur. Par exemple (politique suivi par Group TOTAL) : Promotion de produits moins toxiques. Promotion d'une gamme d'huile biodégradable. [...]

[...] Lynda Bouchaoui, Lamise à Niveau des installations NAFTAL, Direction Centrale Health Safety Environnement Quality (DHSEQ), Séminaire Cheraga le 29-30Décembre 2003. [...]

[...] Et également avoir des contacts bénéfiques avec le personnel de la Direction Health Safety Environment & Quality (HSEQ). Les différentes interventions durant ce séminaire ont été axées essentiellement sur la prospection et l'identification de la politique qui offrait les garanties les plus avantageuses, en matière de taxe et de l'environnement, et par conséquent celle avec laquelle notre société sera appelée à conclure les démarches dans le cadre de réalisation des objectifs qui lui sont assignés. Boudemagh Nedjoua I. INTRODUCTION Un planning de formation a été établi comme suit : Journée du 29 décembre 2003 : 9H00 Accueil des participants 9h30 Allocution Mr le président Directeur Général 9hH45 Pause café 10h00 Présentation du NEP par Mr Chaourar 10h15 Dispositif réglementaire applicable à NAFTAL - Madame Kheidri Présentation Générale 10h25 Débat - Mr chaourar - Madame Seddiki - Mademoiselle Bouchaoui - Mademoiselle Hellal - Mademoiselle Djouab - Madame Ait Oumeziane 12h30 Déjeuner 14h00 Rétrospective sur la taxe : - Madame Ait Oumeziane DCHSEQ - Monsieur Benbachir DEF 14h30 Incidences exemples pratiques NAFTAL -Monsieur Benbachir -Madame Ait Oumeziane -Monsieur Chaourar -Mademoiselle Bouchaoui -Mademoiselle Djouab -Mademoiselle Hellal -Madame Seddiki 15h00 Modalités pratiques d'application 15h30 Débat général Journée du 30 décembre 2003 : 9h00 Présentation générale des mesures de réduction de cette fiscalité. [...]

[...] La maîtrise de l'énergie couvre l'ensemble des mesures et des actions mises en ouvre en vue de l'utilisation rationnelle de l'énergie renouvelable et la réduction de l'impact du système énergétique sur l'environnement. L'utilisation rationnelle de l'énergie couvre l'action d'optimisation de la consommation d'énergie aux différents niveaux de la production d'énergie, de la transformation d'énergie et de la consommation finale dans les secteurs de l'industrie, des transports, du tertiaire et du domestique. Le développement des énergies renouvelables, vise l'introduction et la promotions des filières de transformation d'énergie, de la transformation des énergies renouvelables exploitables, notamment l'énergie solaire, la géothermie, l'électricité hydraulique et l'énergie éolienne. [...]