La protection internationale des cours d'eau

Résumé du document

Les cours d'eau sont des entités géographiques qui jouent un rôle important dans la vie des États et des populations. Ils forment le réseau hydrographique mondial qui fournit la moitié de l'oxygène à la planète et détermine la vie de la quasi-totalité des espèces vivantes de la terre. Ils sont donc utiles à la survie des espèces vivantes et nécessitent d'être protégés pour leur fonction vitale et pour l'intérêt de la planète.
On distingue plusieurs types de cours d'eau comme l'océan, la mer, le lac, le fleuve, la rivière, etc. Les États réglementent différemment les cours d'eau, car ils n'ont pas tous la même importance dans certaines législations nationales des États. La communauté internationale réglemente davantage les cours d'eau qui traversent ou qui longent le territoire de deux ou plusieurs États (cours d'eau à caractère international) sans toutefois négliger les cours d'eau intérieurs ou situés sur le territoire national des États (cours d'eau à caractère national ou local).

Extraits

[...] La protection internationale des cours d'eau ou la protection des cours d'eau à caractère international vise à lutter contre toutes les formes de pollution pouvant nuire à l'état des cours d'eau et de porter atteinte à l'environnement. Cette protection qui consiste à lutter contre la pollution envers tous les cours d'eau de la planète profite d'abord aux cours d'eau à caractère internationaux comme les mers ou les océans et accessoirement aux cours d'eau à caractère international comme certains fleuves ou certains lacs laissés le plus souvent aux compétences des organisations régionales qui ne disposent pas les mêmes moyens matériels que les institutions internationales onusiennes agissant au nom de la communauté internationale avec un budget conséquent de nature à mener une politique efficace de protection des cours d'eau. [...]

[...] La protection internationale des cours d'eau n'est pas uniforme selon la nature des cours d'eau ou dépend de la valeur des cours d'eau reconnue par la communauté internationale. Le droit international destiné à protéger les cours d'eau s'intéresse aux cours d'eau à caractère international classés dans la catégorie des mers ou des océans et accessoirement aux autres formes de cours d'eau à caractère international non classés dans la catégorie des mers ou des océans. La protection internationale des cours d'eau suppose de facto la protection des mers ou des océans parce que le droit international qui sert à protéger les cours d'eau a été d'abord élaboré ou formulé pour protéger les mers et les océans qui étaient considérés autrefois comme les cours d'eau les plus influents ou les déterminants de la planète par leur immensité physique sans tenir compte de l'unité du réseau hydrographique mondial qui n'établit aucune distinction entre les cours d'eau en raison de leur appartenance au milieu géographique mondial et au système environnemental mondial. [...]

[...] La protection des cours d'eau à caractère national est motivée beaucoup plus par des raisons ou des considérations liées à l'environnement et constitue un atout pour la protection du système hydrographique mondial. Elle constitue un moyen d'inviter les institutions internationales onusiennes et la communauté internationale de mettre en place une politique internationale de protection des cours d'eau sans aucune distinction de taille physique en raison de l'appartenance de tous les cours d'eau au réseau hydrographique mondial. La Protection des cours d'eau à caractère national demande surtout une grande attention non pas seulement des autorités nationales des États qui comprennent ces cours d'eau, mais de la communauté internationale dans son ensemble, car les activités économiques, commerciales ou civiles qui se déroulent sur ces cours d'eau ne bénéficient pas des mesures de protection identiques à celles qui existent pour les mers et les océans et le niveau de pollution des cours d'eau à caractère national comme les fleuves, les lacs ou les rivières est plus élevé par rapport à celui des mers et des océans, car les mers et les océans sont beaucoup plus victimes de la pollution venant des activités des sociétés industrielles et faiblement de celle venant des activités des populations civiles tandis que les cours d'eau à caractère national ou local (fleuves, lacs, rivières) sont victimes de la pollution venant à la fois des sociétés industrielles et des populations civiles au même degré. [...]

[...] La protection internationale des cours d'eau Les cours d'eau sont des entités géographiques qui jouent un rôle important dans la vie des États et des populations sur la planète. Ils forment le réseau hydrographique mondial qui fournit la moitié de l'oxygène à la planète et détermine la vie de la quasi-totalité des espèces vivantes de la terre. Ils sont donc utiles à la survie des espèces vivantes et nécessitent d'être protégés pour leur fonction vitale et pour l'intérêt de la planète. [...]

[...] Les États réglementent différemment les cours d'eau, car ils n'ont pas tous la même importance dans certaines législations nationales des États. La communauté internationale réglemente davantage les cours d'eau qui traversent ou qui longent le territoire de deux ou plusieurs États (cours d'eau à caractère international) sans toutefois négliger les cours d'eau intérieurs ou situés sur le territoire national des États (cours d'eau à caractère national ou local). Comment la communauté internationale peut-elle protéger les cours d'eau ? Comment procède-t-elle pour réglementer ou protéger les cours d'eau de la planète ? [...]