Quels instruments économiques pour la politique climatique ?

Thèmes abordés

Énergie - Environnement, politque climatique, taxe carbone, quotas d'émission, prix du carbone sur le marché

Résumé du document

Externalité : conséquence de l'activité d'un agent éco sur l'activité/ bien être d'un autre agent échos sans prise en compte par le marché
On parle de défaillance du marché : les choix individuels n'entrainent pas une allocation optimale des ressources (utilisation optimale)
Le prod :pollution de l'eau : cout collectif
Prix : 20€ n'est pas le juste prix car il ne couvre pas les externalités
Ex ; Prix du Tabac
Externalité : Santé : 15 Mds, Eco : (absence etc.) : 15 Mds
+ : Taxes : 14 Mds, économies (retraites etc.) : 6 Mds

Extraits

[...] Objectif : inciter les E à réduire leurs émissions Evolution du prix du carbone sur le marché Les déterminants de l'O et de la D 3p178 O allocation annuelle + effets d'I pour réduire leurs émissions D niveau de l'activité économique Si forte croissance hausse prod hausse D e CO² Inversement si récession baisse prod basse D de CO² + météo + prix des matieres premieres Evol du prix des quotas présent et à venir scénarios : Prix faible - d'effort d'I Prix fort + d'effort d'I Forte instabilité des prix entre 2005 et 2009, - forte entre 2008 et 2012. [...]

[...] En effet, la reglementation n'incite pas à depolluer au dela de la norme. Pour que la reglementation soit efficace, il est necessaire pour le reglementeur de pouvoir calculer l'optimum de pollution, ce qu'il n'est pas en mesure de faire s'il ne dispose pas d'une information parfaite concernant l'évaluation des dommages et les couts de réduction de la pollution ( revoir graphique cms et cmr ) Le double dividende des instruments économiques Fiscalité contributive = impots fin des biens publics redistribution Fiscalité environnementale ( ressources fiscales baisse de la dette, financement protec social, baisse d'autres impots, baisse de la fiscalité sur le travail ) : chgmt de comportement baisse de la pollution Taxation ou quota d'émission Marchés des quotas : + : Système d'amende en cas de dépassement Laisser faire la loi de l'O et de la D Gouvernement : rôle de banquier central - : Suppose connu le NPO Marché volatile : prix augmente et diminue Taxation : + : + transparent Evite, limite le lobbying - : Si pas de taux unique Si dérogation Conclusion : plutôt que l'opposition on prefere la complementarité. [...]

[...] Doc 5 p 166 Les instruments de la politique climatique L'instrument réglementaire 1 p 169 Production de normes = juridiques Elles s'imposent aux agents économique sinon hors la loi sanction juridique = amende, priso Norme : Interdiction : ex CFC trous couche d'ozone, bisphénol A Limitation Contrôle = autorser Différentes normes : D'émissions/ rejets De procede De produit : ex : jouet risque sanitaire Normes de qualité : ex : air objectif de qualité de l'air, de l'eau Instrument économique Taxation et quota 2 p 169 Taxation = ttaxe environnementale = mesure incitative Incitation : taxe = signal baisse des emissions de pollution pour maintenir ou augmenter la competitivité baisse de la pollution Quota = droit a polluer marchés des quotas Allocation d'un quota de pollution pour chaque E E1 consomme 100 mt des 150 Mt alloués elle peut les vendre sur le marché des quotas : hausse de competitvité E2 a besoin de 50 Mt supplémentaire, elle peut acheter sur le marché des quotas : baisse de competetivité incitation à investir Ces 2 instruments economiques tendent a modifier les choix dans les techniques de production donc par conséquent à modifier les prix sur le marché en internalisant les externalites négatives. ( on minimise les defaillances du marché Avantage, inconvenients et complémentarité des différents instruments Outils économiques ou outils reglementaires ? Les economistes considerent que l'outil reglementaires ( normes ) est en général moins efficace que l'outil économique. [...]

[...] Quels instruments économiques pour la politique climatique ? Les objectifs de la politique et ses instruments L'approche économique du Pb climatique La pollution une externalité négative 1 p 165 Externalité : conséquence de l'activité d'un agent éco sur l'activité/ bien être d'un autre agent échos sans prise en compte par le marché On parle de défaillance du marché : les choix individuels n'entrainent pas une allocation optimale des ressources (utilisation optimale) Le prod--> pollution de l'eau--> cout collectif Prix : 20€ n'est pas le juste prix car il ne couvre pas les externalités Ex ; Prix du Tabac Externalité : Santé : 15 Mds, Eco : (absence etc.) : 15 Mds + : Taxes : 14 Mds, économies (retraites etc.) : 6 Mds Prix 7€ 13 € 2 p 165 Le probleme des gaz à effets de serre P 162-163 Augmentation continue des émissions de GES accelerée par le dvplmt éco des PED + de 50% des GES proviennent des combustions fossiles ->réchauffement climatiques dereglement climatique XIX / XX : production des GES XXI / XXII : Conséquence disparités géo : raréfaction de l'eau, exces d'eau Entrainer des migrations importante / tensions autour de l'eau / Augmentation catastrophe naturelles Industrie produit des externalités negative en terme e GES cout collectif de + en + elevé Atteindre le niveau optimale de pollution Concept de niveau de pollution optimale qui depend : des préférences sociales ( sensibilites à la pollution niveau des techniques. [...]