Contrat de maintenance de logiciel

Résumé du document

Modèle de contrat de maintenance de logiciel

Extraits

[...] La configuration sur laquelle fonctionnent les logiciels se compose de . Le matériel est situé . L'interlocuteur chez le client est . Art Prestations fournies Le mainteneur dans le cadre de ce contrat de maintenance, s'engage : à maintenir en bon état de fonctionnement les logiciels couverts par ce contrat; à assister le client dans l'utilisation desdits logiciels; à corriger toutes anomalies de fonctionnement des logiciels maintenus; à assister le client pour remettre dans de bonnes conditions d'exploitation les logiciels et fichiers à la suite d'un accident causé par un mauvais fonctionnement des logiciels; à informer le client de toutes évolutions apportées aux logiciels maintenus et à lui remettre toute documentation à ce sujet; à effectuer la révision des logiciels (modifications, adaptation, développement ) s'imposant à la suite d'un changement dans la réglementation en vigueur à condition que le système installé chez le client le permette. [...]

[...] Pendant le mois qui suivra la notification du nouveau prix, le client aura la possibilité de résilier le présent contrat; faute par lui de le faire, la modification de prix s'appliquera à la date prévue. Art Conditions de paiement Le coût de la maintenance est facturé d'avance chaque trimestre [en cas de forfait]. Le coût de la maintenance est facturé chaque mois à l'issue de chaque intervention Les factures sont payables à réception, comptant, sans escompte. Art Clauses générales . Fait en . exemplaire(s), à . [...]

[...] ENTRE LES SOUSSIGNÉS : La société . ci-après dénommée " Le mainteneur " d'une part, ET La société . ci-après dénommée " Le client " d'autre part, IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT : Article premier. Objet du contrat Le mainteneur s'engage à fournir au client, qui accepte, le service de maintenance du logiciel ci-après désigné dans les conditions prévues au présent contrat. Art Identification du logiciel Le programme a été conçu et écrit par . Le langage utilisé est . [...]

[...] kilomètres du centre de maintenance agréé par le mainteneur. Art Obligations du client Le client s'engage à respecter les conditions normales d'utilisation des logiciels, à appliquer strictement les instructions données par le mainteneur et à respecter toutes les dispositions du présent contrat Le client devra laisser pénétrer dans ses locaux toutes personnes mandatées par le mainteneur afin de surveiller le fonctionnement des programmes utilisés par le client Le client informera le mainteneur de toutes anomalies dans le fonctionnement des logiciels et lui indiquera tous changements de la réglementation en vigueur susceptibles de rendre nécessaire une révision des logiciels maintenus; le client mettra à la disposition du mainteneur les heures machine nécessaires à l'intervention de maintenance Le client sera tenu d'accepter toute révision de logiciel proposée par le mainteneur gratuitement. [...]

[...] Art Durée Le présent contrat est conclu pour une durée d'un an qui commencera à courir à compter de la date de signature par les parties Il sera ensuite reconduit tacitement par périodes d'un an, à défaut de dénonciation par l'une ou l'autre des parties 30 jours au moins avant la fin de la période en cours. Art Prix Le tarif applicable à la date d'entrée en vigueur du présent contrat est le suivant : assistance téléphonique : . francs ( . euros) HT par mois, maintenance sur site : . francs ( . [...]