Organiser une manifestation sportive

Résumé du document

La préparation de la course des extrêmes, 158 km autour du Mont-Blanc, ne s'improvise pas.
C'est l'une des courses de nature les plus difficiles au monde, avec ses 2500 participants. Cela nécessite de la part de l'organisateur (ici UMTB) une prodigieuse minutie pour mettre en place et coordonner un tel évènement, afin de garantir la sécurité de tous. Nous avons, en effet, tous en mémoire, l'accident de cet athlète kényan lors du marathon d'Athènes en novembre 2007, qui percuta de plein fouet un tramway venant à sa rencontre. Les problèmes concrets que sous-tend l'organisation d'un évènement sportif sont de plus en plus pointus. La réglementation ne doit pas être trop stricte sous peine de décourager les organisateurs qui sont souvent bénévoles. Mais elle ne doit pas être non plus trop laxiste, car elle ne garantirait pas la sécurité que chacun est en droit d'attendre.

Extraits

[...] Cet enregistrement conférant au déposant le monopole d'exploitation pour une période de dix ans renouvelable tant que la marque est exploitée CONCLUSION L'organisation d'un évènement sportif est quelque chose de simple et de compliqué à la fois. Elle ne doit pas être prise à la légère, sous peine d'encourir des peines de prison et des amendes très lourdes. Néanmoins si tout est fait dans les règles, elle permet au spectacle sportif de se dérouler dans de bonnes conditions autant pour les participants que les spectateurs. [...]

[...] Mais il existe certaines restrictions. - les brefs extraits : l'organisateur ne peut en effet, s'opposer à la diffusion par d'autres services de communication audiovisuelle, de brefs extraits, prélevés à titre gratuit et diffusés gratuitement au cours d'émissions d'information. - la gratuité des droits radio le droit à l'image L'organisateur utilise à son profit l'image du sportif ou de la manifestation sportive. La signature d'un écrit est recommandée LES RESPONSABILITES DE L'ORGANISATEUR La responsabilité est l'obligation qui incombe à une personne de réparer les dommages causés par sa faute, intentionnelle ou non, ainsi que par le fait des choses qui sont sous sa garde ou des préposés qu'elle emploie. [...]

[...] INTRODUCTION La préparation de la course des extrêmes km autour du Mont-Blanc, ne s'improvise pas. C'est l'une des courses de nature les plus difficiles au monde, avec ses 2500 participants. Cela nécessite de la part de l'organisateur (ici UMTB) une prodigieuse minutie pour mettre en place et coordonner un tel évènement, afin entre autre de garantir la sécurité de tous. Nous avons, en effet, tous en mémoire, l'accident de cet athlète kenyan lors du marathon d'Athènes en novembre 2007, qui percuta de plein fouet un tramway venant à sa rencontre. [...]

[...] 3/4 Une faute pourra être caractérisée par un manquement à ces obligations nécessaires à l'organisation et au déroulement de la manifestation. Cela pourrait consister en une faute de surveillance ou encore une erreur d'appréciation du risque encouru, ou bien un défaut d'entretien des équipements, un manquement à l'irruption des spectateurs sur le terrain, un oubli de service d'ordre, ou encore une défectuosité du matériel, le non respect des règles de sécurité. Les spectateurs doivent par contre veiller à leur propre sécurité et ne devront pas mettre leur vie en danger sous peine d'un partage de responsabilité, voire même de la responsabilité totale du spectateur les clauses de non responsabilité Il arrive que des organisateurs prévoient des clauses limitatives ou exonératoires de responsabilité. [...]

[...] Mais s'il désire en donner un autre, il faut qu'il s'assure que celui-ci est libre, en faisant une recherche d'antériorité, qui portera sur les similitudes de nom auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (ex : les magasins Leclerc qui ont fait une campagne de promotion baptisée les olymprix, ce qui selon le CNOSF dévalorisait l'appellation olympisme. La cour d'appel d'Orléans a donné raison au CNOSF le 2 juillet 2004 et Leclerc a du verser une amende de 1 million d'euros). La marque choisie peut être une combinaison de mots, couleurs, logos. Toutefois en cas de sponsoring ou de mécénat, la marque de l'évènement est souvent celle du sponsor (coupe louis Vuitton). [...]