Financement d'un évènement sportif

Résumé du document

L'association (importante association sportive), représentée par (nom, prénom, position).
Ci-nommé après le Prestataire,

Et

La société................................ au capital de.........................., ayant son siège social
à..............................................., prise en la personne de M.
(fonctions),
Ci-après dénommé le Client,

Préambule
La raison de ce présent contrat est la nécessité de financer le budget du Prestataire pour l'organisation d'un événement sportif : Marathon.

Extraits

[...] Article 7 : résiliation-sanction Tout manquement de l'une ou l'autre des parties aux obligations qu'elle a en charge, aux termes des articles 1 à ci-dessus, entraînera, si bon semble au créancier de l'obligation inexécutée, la résiliation de plein droit au présent contrat, quinze jours après mise en demeure d'exécuter par lettre recommandée avec accusé de réception demeurée sans effet, sans préjudice de tous dommages et intérêts. Article 8 : interprétation du contrat Le présent contrat et ses annexes contiennent tous les engagements des parties, et les correspondances, offres ou propositions antérieures à la signature des présentes, sont considérées comme non-avenues. Fait à . Le . [...]

[...] Exemple de contrat pour un évènement sportif L'association (importante association sportive), représenté par (nom, prénom, position). Ci-nommé après le Prestataire, Et La société . au capital de ayant son siège social à prise en la personne de M. (fonctions), Ci-après dénommé le Client, Préambule La raison de ce présent contrat est la nécessité de financer le budget du Prestataire pour l'organisation d'un événement sportif : Marathon. Article 1 : objet Le présent contrat est un contrat de prestations de service ayant pour objet, fournir une visibilité publicitaire sous la forme d'un affichage du logo de l'entreprise sur le site de l'événement. [...]

[...] à la signature des présentes et par chèque. Article 3 : exécution de la prestation Le prestataire s'engage à mener à bien la tâche précisée à l'article conformément aux règles de l'art et de la meilleure manière. Article 4 : calendrier-délais La prestation sera assurée pour toute la durée de l'événement, à savoir, le JJ/MM/AAAA pour la durée de la course. Article 5 : nature des obligations Pour l'accomplissement des diligences et prestations prévues à l'article 1 ci-dessus, le prestataire s'engage à donner ses meilleurs soins, conformément aux règles de l'art. [...]