Le droit ou l'ensemble des règles qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux

Thèmes abordés

État, droit, société humaine, rapports sociaux, règles

Résumé du document

Il n'y a pas de société humaine qui n'est un droit « ubi societas ibi jus ». Le droit peut se définir comme l'ensemble des règles qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. L'élément matériel correspond aux intérêts des hommes. Les intérêts sont multiples, laissés à eux-même les intérêts divergent et ne seraient qu'une cause de désordre. Or une société ne peut se perpétuer que si les membres qui la composent subsistent en paix.

Extraits

[...] Godemet, La naissance du droit ( ) Il n'y a pas de société humaine qui n'est un droit ubi societas ibi jus Le droit peut se définir comme l'ensemble des règles qui ordonnent les intérêts des hommes dans leurs rapports sociaux. Ressort deux éléments, formel et matériel. L'élément matériel correspond aux intérêts des hommes. Les intérêts sont multiples, laissés à eux-même les intérêts divergent et ne seraient qu'une cause de désordre. Or une société ne peut se perpétuer que si les membres la compose subsistent en paix. [...]

[...] Les règles se manifestent à travers des institutions, or celles-ci sont à la recherche d'une permanence. Institution vient du latin instituere qui signifie établir quelque chose qui demeure Au contraire l'élément matériel pousse au changement. Les intérêts sont en perpétuel devenir. Ce qui paraissait important pour une génération ne le paraît pas à la suivante qui elle s'attache à de nouvelles valeurs inconnues pour l'ancienne. Ainsi les règles ne peuvent rester immuables. Une règle de droit est part essence relative. [...]

[...] Même si chez nous elle fut mis entre parenthèse pendant plusieurs siècles. Revenons aux civilisations qui ont précédés Rome ou contemporaine qui n'ont pas réussi à mettre en place cette notion. L'orient ancien a connu des structures politiques très diverses. Le pouvoir oscille entre deux types de structures : le régime de la cité (ex Mésopotamie -3000) et le régime de l'empire (Egypte). Dans ces structures très diverses on ne serait trouver un Etat tel que nous langues structures égyptienne ni les droit cunéiformes (par rapport aux écritures utilisés en coin). [...]

[...] Cette cité prend alors le nom de polis Ce caractère communautaire se retrouve dans la terminologie, on parle ainsi pour Athènes de la cité des athéniens C'est ce groupe qui est titulaire du pouvoir. Pour pouvoir être géré la cité a besoin d'organes de gouvernement et d'administration. La cité grecque représente une étape importante dans la notion d'Etat. Même si la notion n'a pas vu le jour dans ces cités. C'est Rome qui va conceptualisé cette idée d'Etat. Au départ Rome n'est qu'une cité elle aussi. Elle a la forme d'une royauté qui fait place à une république. [...]

[...] C'est lors de le conquête des Gaules que cette notion va être introduit pour la première fois en France. Cette notion va s'obscurcir avec les invasions et disparaître avec le moyen-age. Cette notion d'Etat ne correspond pas à la conception germanique du pouvoir. Mérovingien et Carolingien fonde en partie leur pouvoir sur cette conception germanique. Pour eux et surtout les mérovingiens, la notion d'Etat est une abstraction théorique dépourvu de tout sens pratique. Le Regnum n'a qu'un sens patrimonial, il correspond à l'addition de titres, de terres ou encore de sujet dont on peut exiger tribut et devoir. [...]