Une approche juridique de l'Avatar

Thèmes abordés

Représentation graphique, Contrats de Licence d'Utilisateur Final, CopyBot, e-génocide, FBI

Résumé du document

L'avatar peut être la propriété de l'éditeur (« crafting traditionnel ») du jeu. La base de donnée donne lieu à une confection limitée, l'avatar créé par le joueur est considéré comme restant la propriété de l'éditeur.les droits d'auteur appartiennent donc à celui qui a conçu la base, le jeu. DONC puisque le joueur n'est pas titulaire de son avatar, n'en a pas la propriété intellectuelle, il ne peut pas céder, vendre ce personnage etc.

Extraits

[...] Deuxième affaire : droit des marques, contrefaçon e marque. Quelqu'un avait créé une galerie d'art, appelée SLART, et avait déposé le nom de la marque juridiquement. Quelque temps plus tard, réalise qu'une autre galerie d'art a pour nom virtuel SLART Garden intente action. Une œuvre composite ou dérivée On a deux œuvres distinctes : l'une originelle, l'autre dérivée de l'originelle. Celui qui conçoit donc le jeu est titulaire d'un véritable droit d'auteur sur une œuvre qui est considérée comme suffisamment singulière. [...]

[...] Exemple : Bitstrips, notamment sur Facebook, le joueur ne fait que fusionner les éléments de son avatar. Autre exemple : contentieux sur Maya l'abeille, il a été jugé que le personnage de Maya l'abeille donne prise aux droits d'auteur. D'où le fait que les éditeurs n'hésitent pas à insérer dans leur jeu des CLUF, Contrats de Licence d'Utilisateur Final prévoient qu'aucun droit sur les personnages du jeu pour les joueurs, etc. Le joueur-créateur Exemple de Second Life, avec un contexte juridique original : dévolue la propriété intellectuel de l'avatar à l'utilisateur, peut le revendre ou le louer. [...]

[...] Le plus souvent soit détruit, soit vendu ou volé. Puis-je vendre mon compte ou mon avatar ? La réponse découle des situations évoquées précédemment. La vente de ces éléments peut être autorisée . : une prestation de services sur l'avatar par exemple. Ne sont illicites que si recours au travail noir, travail d'enfants mineurs . Certains éditeurs de jeu créent eux-mêmes les plateformes sur lesquels on peut vendre ses avatars etc . Dépend des conditions sous lesquelles ces évolutions ont été réalisées. [...]

[...] Soit possible de les retrouver, soit impossible et donc responsabilité contractuelle de l'éditeur. Mais SURTOUT, problème : quel est le préjudice réparable ? Quel préjudice réparable à la suite de la perte d'un avatar ? un préjudice matériel et moral le préjudice qu'il souffre personnellement : exclu. Il ne faut jamais oublier le lien intime qui existe entre l'avatar et le sujet de droit (surtout si identifiable, exemple François Hollande, si on lui fait proférer des insultes racistes . ) Cas de la pornographie incluant des avatars mineurs. [...]