L'évolution du temps de travail en France

Résumé du document

Le temps de travail est devenu un enjeu social important plus que jamais à partir de la révolution industrielle. Actuellement, ce thème est devenu une préoccupation majeure qui engagent les instances économiques, politiques et sociales. En France, il est remarquable de constater que le temps de travail se réduisait graduellement avant même que n'entrent en vigueur les lois sur les 35 heures effectives à partir de 1998.

En effet, l'organisation du temps de travail fait partie d'une politique visant à développer l'activité économique et à accroître le contenu en emploi. La question de la réduction volontaire ou négociée du temps de travail, que ce soit le temps de travail régulier ou supplémentaire se pose.

Dans un premier temps, nous effectuerons un état des lieux des mouvements sociaux et des lois concernant la durée du travail ; afin de comprendre tous les enjeux de l'aménagement du temps de travail, il est nécessaire d'appréhender les différentes décisions intervenues dans ce domaine.

Puis, nous élaborerons une comparaison analytique afin d'identifier la place de la France en Europe ; en mal de compétitivité, les pays européens rouvrent l'un après l'autre les dossiers de l'allongement de la durée du temps de travail.

Mais nous verrons aussi que le temps de travail est une préoccupation mondiale majeure, notamment aux Etats-Unis.

La polémique de l'allongement de la durée du temps de travail a pris de l'ampleur récemment, et à partir de cela nous en dégagerons les axes principaux afin de constater les mesures effectuées et d'en analyser les aboutissements pour l'entreprise et les salariés. (...)

Extraits

[...] Elles fixent également les limites du cadre juridique des diverses possibilités d'aménagement du temps de travail. Les entreprises se positionnent face à ces réglementations de manière adaptée au bon déroulement de leurs activités. Peu importe la nature des politiques envisagées, il faut que le supérieur définisse clairement les fonctions à remplir, les attentes et l'échéancier, et que lui et l'employé s'entendent sur ces sujets. On peut donc affirmer que l'aménagement du temps de travail consiste à autoriser des modalités ou des horaires de travail différents de la semaine et de la journée de travail classique. [...]

[...] Par exemple, des accords sectoriels introduisant ou étendant la flexibilité du temps de travail ont été signés en 2003 dans des pays tels que la France, l'Allemagne, l'Italie et l'Espagne. En examinant de façon plus détaillée la négociation collective sur le temps de travail en 2003, l'événement le plus marquant est survenu en Allemagne. Il s'agit d'une contestation des durées de travail en vigueur qui illustre l'impression que l'ère des grandes réductions globales du temps de travail convenues collectivement est terminée (du moins pour le moment) dans beaucoup de pays de l'UE. [...]

[...] Ces dispositions sont prévues dans la convention. l'Etat peut prendre en charge tout ou partie des coûts d'étude des projets mentionnés à l'article L. 322-4-18. " Ces aides ne donnent lieu à aucune charge fiscale ou para fiscale. " Elles ne peuvent se cumuler, pour un même poste de travail, avec une autre aide de l'Etat à l'emploi, avec une exonération totale ou partielle des cotisations patronales de sécurité sociale ou avec l'application de taux spécifiques, d'assiettes ou de montants forfaitaires de cotisations de sécurité sociale. [...]

[...] Il a bien voulu répondre à nos questions et nous donner ses ressentiments sur les évolutions actuelles en matière de temps de travail au sein de ses activités quotidiennes. 1-Quels sont les éléments qui vous ont poussé à vous orienter vers le secteur des Ressources Humaines? "Issu d'une filière pluridisciplinaire (sciences de gestion), j'ai choisi en 1974 de travailler au service des ressources humaines de GDF pour les raisons suivantes : -intérêt pour les relations sociales, -secteur à l'époque en évolution importante. [...]

[...] La fixation de la durée du travail constitue un des thèmes privilégiés de la négociation sociale. L'aspiration contemporaine à travailler moins, ou à travailler autrement, se double d'un débat sur l'intérêt de réduire la durée du travail dans le cadre de la lutte contre le chômage. Bibliographie Ouvrages : - ROLLAND Gabrielle et SERIEYX Hervé, Changer le travail pour changer son temps, (par le ministère du travail et des affaires sociales), édition Documentation Française (1997) - Par le ministère du travail et des affaires sociales, Durée, réduction et aménagement du temps de travail, 5ème édition Documentation française (2003) Sites Internet : - Article : Temps de travail" http://www.politiquessociales.net - Source : Eiro, Article : "L'évolution du temps de travail" http://www.eiro.eurofound.eu - Auteur : ROBEQUAIN Lucie Articles " Réduction des coûts : Siemens fait des émules en Allemagne " les salariés de Bosch renoncent aux 35 heures sans compensation " Auteur : DU GUERNY Stanislas Articles : "les salariés de Doux perdent 23 jours de RTT par an"http://www.lesechos.fr - Article : "Les mécanismes révolution industrielle"- http://www.memo.fr/ - Rapport du Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, disponible à l'adresse http://www.travail.gouv.fr/ Presse spécialisée : - MOATTI Sandra, Dossier "Faut-il travailler plus Alternatives économiques (n°228 septembre 2004). [...]