Séparation de l’Eglise et de l’Etat, laïcisation de la famille, droits politiques des femmes, réglementation du clergé, clergé insermenté
Ces transformations sont innombrables car, les révolutionnaires veulent édifier une société nouvelle et transformer les mentalités. Les révolutionnaires sont guidés par les principes d'égalité, de liberté, de laïcité. Ils entreprennent des réformes audacieuses en matière de droit familial ; mais aussi dans le domaine religieux et scolaire.
[...] D'ailleurs les femmes participent aux mouvements révolutionnaires et quelques femmes sont au 1er plan de l'actualité à cette époque femmes nt eu une très grand notoriété : Théroigne de Méricourt (1762-1817) : elle avait crée un club politique de femmes et revendiquait pour le droit des femmes et elle se différenciait par son costume. Elle va être arrêtée car haït par les jacobins. Olympe de Gouges (1748-1793) elle se distingue car après son mariage elle fuit le domicile conjugale et elle réclame l'égalité des droits à tel point que quand la C de 1791 écarte les femmes du droit de vote, elle publie une déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Elle est arrêté est guillotiné en 1793. Claire Lacombe : actrice et militait pour les droits de la femme. [...]
[...] Sous la Révolution, la laïcité triomphe à propos de la famille. Dans un premier temps, c'est le principe de tolérance religieuse qui prévaut la DDHC proclame nul ne peut être inquiété pour ses opinion, même religieuses pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public En 1791 ce principe est réaffirmé la C garantie la liberté de culte. A l'égard de la religion catholique, les constituants élaborent un nouveau statut pour le clergé, en l'appelle la C civile du clergé adoptée les 12 et 24 aout 1790. [...]
[...] La transformation du mariage en contrat civil Loi du 20 septembre 1792 fait du mariage un contrat civil. Avec cette loi le mariage devient un acte civil célébré à la maison commune = la mairie en présence des futurs époux et de 4 témoins. C'est avec cette loi que le mariage religieux devient facultatif. C'est l'Etat qui fixe les conditions nécessaire à la réalisation du contrat. Le consentement des parents n'est obligatoire que pour les mineurs c'est-à-dire les individus de moins de 21 ans. [...]
[...] Sous la révolution, la sanction de l'adultère est identique pour l'homme et la femme. Le délit d'adultère est supprimé en 1791. On peut divorcer pour dérèglement notoire des mœurs. En revanche, la faute de la femme entraine une sanction pécuniaire grave = elle perd sa part de communauté des biens. Les enfants et l'égalité L'égalité des enfants naturels Sous l'AR les enfants naturels = bâtards, ne sont pas partis de la famille de leurs parents et ne peuvent pas en hériter. La question des enfants naturels n'est pas au 1er plan. [...]
[...] La législation atteint son point culminant avec la loi des 6 et 10 janvier 1794. Loi qui édicte des principes généraux : l'égalité absolue des héritiers, l'interdiction de donner la quotité disponible à l'un des héritiers, seuls des tiers peuvent en bénéficier. La quotité disponible = part de son patrimoine dont on peut librement disposer pour cause de mort. Autre principe posé par cette loi : tous les héritiers même les plus éloignés sont avantagés par rapport au conjoint survivant. [...]
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