L' émergence et la transformation des litiges : réaliser, reprocher, réclamer - Felstiner William L. F, Abel Richard L., Sarat Austin - Usages sociaux et politiques du droit

Thèmes abordés

L' émergence et la transformation des litiges : réaliser, reprocher, réclamer, Felstiner William L. F, Abel Richard L., Sarat Austin, étude sociologique des litiges, transformation des litiges

Résumé du document

Les auteurs tentent d'apporter un cadre analytique et explicatif à l'émergence et la transformation des litiges. Aussi, si le procès incarne une matérialité dans un litige, les auteurs visent à élargir rétrospectivement le champs d'analyse en étudiant le contexte économique et légal dans lequel les affaires et les conflits interpersonnels s'inscrivent. Dès lors, les auteurs cherchent à analyser ce processus social, « la manière dont les expériences deviennent des griefs et les griefs des litiges, la manière dont les litiges revêtent différentes formes, comment ils suivent différentes voies de traitement, et conduisent à de nouvelles formes d'arrangement » (page 41). Pour cela, les auteurs articulent leur analyse autour d'une étude sociologique des litiges aux divers échelons juridiques et organes judiciaires. De même, ils ambitionnent de replacer l'individu au centre des études sociologiques sur le droit pour expliquer la transformation des litiges

Extraits

[...] En outre, les litiges se traduisent par leur réactivité puisqu'ils sont intrinsèquement liés – par la demande et le rejet qu'ils impliquent – à un échange et à des réactions. Le litige est aussi un processus complexe car il introduit « des comportements ambiguës, des souvenirs erronés, des normes incertaines, des objectifs conflictuels, des valeurs contradictoires et des institutions complexes ». Enfin, les litiges sont vraisemblablement incomplets et certaines sensibilités et attitudes intégrées au terme d'un conflit sont susceptibles de se reproduire au sein d'autres litiges. [...]

[...] Abel Richard L., Sarat Austin, « émergence et la transformation des litiges : réaliser, reprocher, réclamer », in Politix, Vol N°16, Quatrième trimestre 1991, pp. 41-54. Les auteurs tentent d'apporter un cadre analytique et explicatif à l'émergence et la transformation des litiges. Aussi, si le procès incarne une matérialité dans un litige, les auteurs visent à élargir rétrospectivement le champs d'analyse en étudiant le contexte économique et légal dans lequel les affaires et les conflits interpersonnels s'inscrivent. Dès lors, les auteurs cherchent à analyser ce processus social, « la manière dont les expériences deviennent des griefs et les griefs des litiges, la manière dont les litiges revêtent différentes formes, comment ils suivent différentes voies de traitement, et conduisent à de nouvelles formes d'arrangement » (page 41). [...]

[...] Mais les auteurs visent essentiellement à se concentrer su l'analyse des premières phases du litige, d'autant que de nombreux « filtres » (page 43- « haut degré de filtrage ») s'insèrent à différents niveaux de ces trois phases (réaliser, reprocher et réclamer) et ces étapes laissent un champs du possible et des comportements beaucoup plus étendu que lors des dernières étapes d'un litige (où les structures institutionnelles restreignent et canalisent les comportements). Selon les auteurs, les expériences offensantes perçues, les griefs et les litiges se caractérisent par plusieurs aspects. Dans un premier temps, ils se caractériseraient par leur subjectivité dans le sens où les transformations des ressentiments ne nécessitent pas d'être accompagné d'un changement parallèle observable des comportements. Aussi, le processus est instable, puisque « les transformations peuvent n'être rien d'autre que des changements de sentiments » (page 43). [...]

[...] En outre, comme l'explique les auteurs, « cette perspective est également utile pour les institutions impliquées dans les litiges, dans la mesure où les grandes lignes de pratiques des tribunaux sont créées par les choix cumulatifs d'acteurs individuels » (page 49). En définitive, en se concentrant sur les antécédents des litiges, l'étude sur les transformations « éclaire à la fois les manières dont des expériences différentes et des accès différentiels à des ressources affectent le nombre et le genre des problèmes qui deviennent des litiges ainsi que les conséquences pour les individus et la société lorsque des réponses à des expériences offensantes sont stoppées à un stade précoce » (page 50). [...]

[...] Pour cela, les auteurs articulent leur analyse autour d'une étude sociologique des litiges aux divers échelons juridiques et organes judiciaires. De même, ils ambitionnent de replacer l'individu au centre des études sociologiques sur le droit pour expliquer la transformation des litiges. Tout d'abord, les auteurs visent à mettre à jour les dynamiques de développement et les mécanismes d'apparition des litiges. Les auteurs prennent appuie sur l'exemple d'une population résidant près d'un site d'essais nucléaires et atteinte d'une manière significative de cancers. [...]