Les fondations féodales

Thèmes abordés

Fondations féodales, dynastie carolingienne, invasions scandinaves, contrat synallagmatique, vassal

Résumé du document

La dynastie carolingienne disparaît avec l'éclat de l'Empire, mais aussi avec les invasions scandinaves.
Les prérogatives ne reconnaissent guère au roi l'ancien pouvoir. Ces prérogatives vont se disperser entre de multiples détenteurs (seigneurs dont certains prétendent à la souveraineté : seigneurs banals). Les relations vassaliques apparaissent entre seigneurs et vassaux.

Extraits

[...] L'utilisation de l'ordre seigneurial. 2 obligations sont prévues des seigneurs au roi : _ L'obligation militaire _ L'obligation fiscale La politique militaire : Elle concerne la défense commune et donc le bien commun. Le roi peut intervenir de plusieurs façons : il intervient au titre de la garde royale considérant que la garde seigneurial contredit le bien commun. Elles doivent donc être abolit, ce qui affaiblit considérablement les seigneurs. Les milices communales du nord vont affaiblir les seigneurs car elles sont bien armées. [...]

[...] Les formes de la législation royale. Les services de la chancellerie rédigent les actes de deux sortes : _Les actes à caractères spéciaux _Les actes à caractères généraux. Section 2 : la consolidation administrative. §.1. Le droit local. A. Les agents administrateurs. A l'origine chargé de l'administration, c'est le prévôt qui gère le domaine royal c'est-à-dire qu'il prélève les revenus qu'il a lui-même avancé pour acquérir sa charge. Les baillis et sénéchaux contrôlent ce que perçoivent les prévôts. Les baillis et sénéchaux : Ce sont des agents de l'administration locale tout en restant des administrateurs royaux, car ils sont nommés par le roi (sénéchaux au sud et les baillis au nord) Ils sont rémunérés par le roi et agissent en son nom. [...]

[...] La forme de la justice royale. Elle s'affirme dès le 13ème siècle devant la justice seigneuriale puis visera ensuite à dominer la justice ecclésiastique. Pour lutter contre la justice seigneuriale féodale, il va favoriser la justice dans les villes. La procédure du désaveu ou de l'appel est un moyen pour le roi de dominer les seigneurs. La prévention donne à la justice royale le droit d'intervenir avant les justices locales dans deux cas : _ Si le juge royal se saisit lui-même pour des motifs graves que le seigneur aurait négligé. [...]

[...] Les institutions provinciales. Le domaine royal depuis ses origines a été augmenté en rattachant des principautés territoriales qui conservent leur particularisme que le roi respecte. Jusqu'au 15ème siècle il n'existe qu'un seul parlement à compétition souveraine. Mais petit à petit certaines régions obtiennent des parlements provinciaux par le roi. Lorsqu'un pays est incorporé au domaine, les seigneurs locaux deviennent des vassaux du roi. A partir du 13ème siècle, la bourgeoisie des villes qui s'est enrichie souhaite faire entendre sa voix en sorte que les Etats provinciaux vont s'ouvrir à ces nouvelles forces représentatives de l'économie. [...]

[...] Le pouvoir de commandement du seigneur s'exprime par : un château fort qui est le lieu d'administration du seigneur, et le service militaire qui se fait à pied car il n'est pas noble. B. Le pouvoir fiscal. La fiscalité directe : Elle est exigée sans prétextes aux manants : c'est la taille (protection) la corvée. La fiscalité indirecte : Elle est perçut à certaines occasions et atteint tout le monde : droit de gîte et droit de péage. Le roi de France doit retrouver ses prérogatives. Pour cela il utilise la maîtrise vassalique. La commise va lui être utile : elle devient une politique au service du roi pour sanctionner ses vassaux. [...]