Séparation horizontal des pouvoirs et limitation du pouvoir ou séparation des pouvoirs et classification des régimes

Thèmes abordés

Théorie de Montesquieu, John Locke, liberté politique, séparation des pouvoirs, lois pénales

Résumé du document

Existe trois puissances: pouvoir législatif, exécutif et judiciaire, pour garantir liberté, ils doivent etre séparés, but préserver la liberté individuelle, liberté politique, l'individu peut prévoir et mesurer les conséquences de ses actes. IL faut qu'il connaisse la loi.
Pour M, la liberté c'est la soumission à la loi, loi que le peuple à lui-même choisit. Implique que la liberté est conditionnée par la sécurité juridique, sureté. Il faut que les lois pénales soient connues soient stables, et il faut qu'elles soient intelligibles.

Extraits

[...] Le mandat impératif c'est une sorte de palliatif à la démocratie représentative, inventé par Rousseau. Les représentants n'ont pas à liberté de choisir, ils sont soumis aux décisions de leurs électeurs. Aujourd'hui du point de vue de la légitimité, on peut entendre ce mandat. Mais il n'y a pas de mandat impératif, le système de représentation c'est l'idée d'un mandat de confiance, confiance pour prendre la meilleure décision face aux problèmes qui vont se poser pendant leur mandat. Pouvoir législatif est organisé en deux chambres, il y a la chambre des peuples (élus) et la chambre des nobles. [...]

[...] Dans les grands états il n'est pas possible de faire voter ou de créer une loi par le peuple lui- même. *Démocratie directe : la pop est constitué en peuple et non en nation, chaque membre du peuple détient une part de souveraineté et exerce directement cette part de souveraineté en participant à l'élaboration et à l'adoption des lois ex : la démocratie Athénienne, certain canton suisse la pratique encore aujourd'hui. Les citoyens débatte entre eux débattaient et votaient à la Boulet. [...]

[...] Entre le pouvoir législatif et exécutif il n'y a pas d'égalité parce que le pouvoir législatif décide de la loi et le pouvoir exécutif exécute. La puissance législative subordonne la puissance exécutrice. IL faut que l'organisation des pouvoirs aille de concert, ils doivent collaborer et s'entendre. Car le pouvoir exécutif dispose de la faculté d'empêcher le législatif. L'organe exécutif est sacré, il ne peut pas être jugé. Aujourd'hui le président à une irresponsabilité pénale. Elle cessa à la fin de son mandat. Ex Cas Chirac. [...]

[...] Cohabitation : c'est le fait que le chef de l'Etat soit d'une couleur politique et le premier ministre d'une autre couleur. Spécialisation fonctionnelle : fonction législative détenue par l'organe légi. L'organe ex n'intervient pas inversement. Cependant L'initiative des lois c''est uniquement le législatif dans un régime présidentiel. Indépendance organique : pas de moyens de pression Sur la théorie de Montesquieu il y a plusieurs remarques qui ont été faite : La fonction législative et necessérement sup a la fonction executif cela se rattache à la pyramide de Kelsen, selon la hiérarchie d'autorité, légis sup à exc. [...]

[...] Montesquieu préconise une séparation souple des pouvoirs, des régimes parlementaires. John Lock qui est britannique a pronné cela aussi avant lui. Le régime Britannique est une monarchie parlementaire avec sépration souple. Montesquieu s'inspire de lui dont prone aussi séparation souple. Pouvoir : peut etre confondus ou séparés Dans le pouvour séparés il y a -Collaboration fonctionnelle : promulagtion et initaitative, signifie que l'executif va intervenir dans la fonction législative, la fonction législative ne sera pas exercé que par le législative, il y aura une intervention une collaboration de l'éxecutif. [...]