Les penseurs des théories de la souveraineté collective

Thèmes abordés

Les penseurs des théories de la souveraineté collective, Etat, Jean-Jacques Rousseau, liberté, gouvernement

Résumé du document

J-J Rousseau, comme Hobbes et Locke, part de la situation de l'individu. Pour Rousseau, l'Homme est fondamentalement bon dans l'état de nature, mais dès lors qu'il vit en société, c'est la loi du plus fort. Aussi, il est important pour lui de repenser l'État, le contrat qui lie les individus à une puissance publique. L'État social doit être repensé, il faut rendre à l'Homme sa liberté, celle qu'il a à l'état primitif. Ce n'est pas la liberté individuelle, mais la liberté au sens politique. A la différence de Voltaire, Rousseau ne se bat pas pour l'élaboration d'une déclaration des Droits. Elle n'a d'ailleurs pour lui pas lieu d'être, car ce qui n'est pas mis dans le texte n'est pas reconnu alors que les droits fondamentaux sont présents dans l'état de nature (notamment en 1789 où il manque un certain nombre de libertés). La liberté suppose la souveraineté du peuple. Jean-Jacques Rousseau est le premier qui conceptualise la souveraineté. La limitation du pouvoir passe par une modification du souverain, de la souveraineté royale divine à une souveraineté du peuple alors qu'avec Montesquieu, cette question est secondaire. Limiter le pouvoir souverain passe par la division des pouvoirs. Pour Rousseau, la séparation des pouvoirs est absurde, il faut garder l'unité du pouvoir, mais un pouvoir qui doit passer du roi au peuple.

Extraits

[...] Elle n'a d'ailleurs pour lui pas lieu d'être car ce qui n'est pas mis dans le texte n'est pas reconnu alors que les droits fondamentaux sont présents dans l'Etat de nature (notamment en 1789 où il manque un certain nombre de libertés). La liberté suppose la souveraineté du peuple. Jean-Jacques Rousseau est le premier qui conceptualise la souveraineté. La limitation du pouvoir passe par une modification du souverain, de la souveraineté royale divine à une souveraineté du peuple alors qu'avec Montesquieu, cette question est secondaire. Limiter le pouvoir souverain passe par la division des pouvoirs . Pour Rousseau, la séparation des pouvoirs est absurde, il faut garder l'unité du pouvoir mais un pouvoir qui doit passer du roi au peuple. [...]

[...] Elle s'oppose donc à la représentation. La question est de savoir s'il faut privilégier une démocratie plus ou moins directe (citoyens) ou indirecte (élus). Est-ce que, dans un Etat, il est possible que le peuple participe directement et tout le temps à la législation ? Initialement, Rousseau pense que le régime démocratique est opposé au régime représentatif, tout comme la séparation des pouvoir puisque le seul pouvoir appartient du peuple. Il écrit dans le Contrat Social, « il est impossible qu'il y ait une séparation des pouvoirs qui soit autre chose qu'une délégation en vue de l'exécution de fonctions antérieurement définies par le souverain et dépendant ultimement de lui. [...]

[...] La sagesse vient de l'éducation du peuple. En appliquant le précepte aux sociétés arabes actuelles, on ne peut pas dire que le peuple est éduqué alors qu'on lui donne le suffrage qu'il utilise à mauvais escient. La question que pose Rousseau est une question pertinente : la loi est une norme générale et impersonnelle. L'initiative législative est le pouvoir de proposer des lois mais aussi de déposer des amendements → inflation d'amendements législatifs. Les principes de Rousseau ne sont donc pas adaptés à la société contemporaine qui les remet en cause de par sa complexité. [...]

[...] Il se trompe fort, il ne l'est que durant l'élection des membres du parlement. Sitôt qu'ils sont élus, il est esclave, il n'est rien. Et, dans les cours moments de sa liberté, l'usage qu'il en fait mérite bien qu'il la perde. » (Rousseau, Du Contrat Social). Il considère qu'un élu exerce de façon autonome son mandat et trahit de manière inévitable le contrat conclu avec l'électeur. Il faut que le mandat corresponde à la volonté des électeurs, c'est pourquoi il faut réduire le temps du mandat (sous la France révolutionnaire, députés élus tous les ans). [...]

[...] Pour Sieyes, elle renvoie à la question de la souveraineté. En 1789, la souveraineté est incarnée par le roi. Hors il faut qu'elle échappe au roi. La question est de la remettre à qui ? Un petit groupe ou un corps élargi ? Le corps élargi est la nation, recouvrant le peuple. Pour Sieyes, il faut donc penser une nouvelle identité collective qui doit entrainer un système constitutionnel nouveau. La nation est un sujet politique et une fois le titulaire de la souveraineté désigné, il faut la désigner elle-même. [...]