Les institutions soviétiques

Thèmes abordés

Sciences humaines et arts, régime soviétique, parti communiste, administration du pouvoir d'Etat, structure pyramidale, Soviet suprême, réalité fédérale de l'Union soviétique

Résumé du document

Le régime soviétique n'est pas fondé sur la séparation des pouvoirs, mais sur l'unité du pouvoir de l'Etat. Il en résulte une structure pyramidale dans laquelle l'ensemble du pouvoir est détenu par les assemblées. Mais, en fait, comme dans bien des régimes d'assemblée, la réalité du pouvoir échappe à ces derniers au profit de l'exécutif qui leur est subordonné

Extraits

[...] Les institutions soviétiques Le régime soviétique n'est pas fondé sur la séparation des pouvoirs, mais sur l'unité du pouvoir de l'Etat. Il en résulte une structure pyramidale dans laquelle l'ensemble du pouvoir est détenu par les assemblées. Mais, en fait, comme dans bien des régimes d'assemblée, la réalité du pouvoir échappe à ces derniers au profit de l'exécutif qui leur est subordonné. Les organes du pouvoir d'Etat Le Soviet suprême est l'organe suprême du pouvoir dans l'appareil de l'Etat. Il est composé de 2 chambres : le Soviet des nationalités qui reflète la réalité fédérale de l'Union soviétique en représentant républiques fédérées et collectivités autonomes et le Soviet de l'union qui représente la population dans son ensemble. [...]

[...] En théorie, il est entièrement subordonné au Soviet suprême. Le parti communiste Le régime soviétique était fondé sur la primauté du parti sur l'Etat. Parti unique, le parti communiste était, selon la Constitution, la force qui dirige et oriente la société soviétique l'élément central de son système politique et de toutes les organisations tant sociales que d'Etat. Cette symbiose était souvent marquée par l'exercice de fonctions parallèles au sein du parti et de l'Etat, telles au plus haut niveau celles de secrétaire général du parti et de président du Conseil des ministres ou de président du Présidium du Soviet suprême. [...]

[...] Il se borne à enregistrer des décisions prises ailleurs. Dans l'intervalle des sessions du Soviet suprême, les décisions sont prises par le présidium qui est élu par le Soviet suprême en son sein. Il comporte 39 membres dont 15 vices présidents représentant les 15 républiques fédérées. Le présidium peut voter la loi et exerce un certain nombre de pouvoirs propres dont le pouvoir réglementaire, les pouvoirs en matière de relations internationales et de défense. Délégué du Soviet suprême au contrôle duquel il est soumis, le Présidium apparait également comme un chef d'Etat collégial. [...]