Face à un tel sujet, on se pose tout de suite la question de la légitimité. Relativisons les choses dans le temps et dans l'espace : il est nécessaire d'utiliser ce clivage pour une bonne compréhension. Avant la fin du XVIIIe, en France, en Grande-Bretagne et aux Etats-Unis, la question de savoir qui dirige ne se pose même pas. Selon les endroits, on observe la domination totale d'une couche de population sur une autre. Il n'y a donc pas de consentement au pouvoir ni légitimité.
On observe donc l'absolutisme ; avant 1789, en France, le roi est un roi de droit divin : c'est une souveraineté théocratique. Louis XIV est roi de droit divin, il est donc le représentant de Dieu. Il justifie son pouvoir par le fait qu'il le tient de Dieu. Aux XIXe et XXe siècles, on observe un bouleversement profond des mentalités. Les Britanniques transforment leur régime en douceur et les Français fomentent une révolution et théorisent énormément sur la légitimité du pouvoir.
[...] II/ Les conséquences techniques A Sieyès Sieyès explique que la nation-personne est déterminée par sa volonté. Comment peut-elle s'exprimer ? Sieyès invente alors le concept de personne morale ainsi qu'une notion de mandat/représentation. Comme la nation personne ne peut pas s'exprimer elle-même, il lui faudra des représentants Mais personne n'est titulaire de la souveraineté Personne ne peut donc exprimer correctement la volonté de la nation. Sieyès décrète alors que seuls pourront s'exprimer les plus capables. Le suffrage sera donc restreint. [...]
[...] Le referendum est quant à lui issu de la souveraineté populaire. Dans la pratique, le mandat représentatif et général est totalement bafoué. En effet, les députés vivent leur mandat comme s'il était impératif et particulier. Article 27 premier alinéa : Tout mandat impératif est nul Ce qui est spécifique à la 5e constitution, c'est la réintroduction d'éléments de souveraineté populaire au sein du texte. Dans les deux républiques précédentes, on était plutôt dans une souveraineté nationale. QUI DETIENT LE POUVOIR ? [...]
[...] Louis XVI, en 1791, n'est plus roi de droit divin, mais roi de la volonté nationale, au même titre que le parlement. En 1792, on assiste à la proclamation de la première république. En 1793, Louis XVI est exécuté. B La constitution montagnarde Il s'agit de la seconde constitution française. Elle date de 1793. Ce texte n'a jamais été appliqué en France, mais de nombreux pays s'en sont inspirés. On passe alors à la théorie de la souveraineté populaire. Le régime est alors de nature républicaine. [...]
[...] Les détenteurs du pouvoir d'après Sieyès et Rousseau On se pose tout de suite la question de la légitimité. Relativisons les choses dans le temps et dans l'espace : il est nécessaire d'utiliser ce clivage pour une bonne compréhension. Avant la fin du XVIIIe, en France, Grande-Bretagne et États-Unis, la question de savoir qui dirige ne se pose même pas. Selon les endroits, on observe la domination totale d'une couche de population sur une autre. Il n'y a donc pas de consentement au pouvoir ni légitimité. [...]
[...] Le pouvoir ne vient plus de Dieu. Rousseau est celui qui opère le bouleversement. Le peuple doit choisir son gouvernement. Sieyès reprend un peu ce concept philosophique mais en trace une variante. Pour lui, le souverain n'est pas le peuple, mais la nation. A Souveraineté populaire (Rousseau) Rousseau dit : la souveraineté appartient au peuple En réalité, pour lui, le peuple est titulaire de la souveraineté. Il doit donc définir le peuple : c'est un ensemble de personnes qui vit sur un territoire donné dans un moment donné. [...]
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