La souveraineté populaire

Résumé du document

« Il y a deux vérités qu'il ne faut jamais séparer en ce monde : la première est que la souveraineté réside dans le Peuple, la seconde est que le Peuple ne doit jamais l'exercer » disait Antoine de Rivarol (1753-1801) écrivain français de la période révolutionnaire. Par cette citation, il exprime à la fois le besoin de souveraineté populaire pour que l'Etat ne soit pas usurpé, mais également la crainte qui lui est liée si elle se trouvait réellement mise en place au sein de ce même Etat.
La souveraineté populaire repose sur l'expression des décisions prises par l'ensemble du Peuple, et seulement par le Peuple, qui est seul maître de son sort, il gouverne pour lui, et dans son seul intérêt. Elle est un régime démocratique direct où il existe une notion d'égalité totale entre les citoyens. Chaque citoyen détient une partie du pouvoir. Il n'existe aucune hiérarchie. Elle est seule souveraine en son territoire, aucune autre forme de pouvoir ne prime sur elle. La souveraineté populaire permet aux citoyens de s'exprimer pleinement, et ainsi d'être actifs dans la vie politique de l'Etat. Le Peuple agit dans le but d'améliorer sa condition sociale. Cependant, il existe de nombreuses craintes liées à son application et à la possibilité d'une mise en place similaire à celle qui apparaît dans la doctrine de Rousseau.
La souveraineté populaire peut-elle fonctionner sans risquer de déroger à ses principes ?

Extraits

[...] Il n'existait aucun organe de régulation, aucun recours pour le citoyen dans le cas où l'Assemblée ne répondrait pas de ces prérogatives. Lors de cet unique exemple, la nature humaine reprit le dessus sur ses idées, éprise d'un idéal social jamais égalé, mais impossible à mettre en place tel que Rousseau l' avait imaginé. L'image d'un Etat égalitaire par son gouvernement, sa mise en place du Droit vis-à -vis de l'individu semblent impossibles. La souveraineté populaire doit être régulée et ainsi s'exprimer par le biais d'une démocratie semi-directe, ou plus simplement l'expression de la souveraineté dans la Nation. [...]

[...] Le principe d'égalité et de démocratie qui caractérise la souveraineté populaire peut également montrer des limites. II) La souveraineté Populaire: Un régime politique risqué La souveraineté populaire est une vision idéale d'un régime politique purement démocratique. Dans sa conception, on décela certaines failles qui laissèrent à penser que sa mise en place ne pourrait s'effectuer sur l'ensemble des Etats. L'Histoire de France en témoignera, peu après la mort Jean-Jacques Rousseau et la Révolution Française de 1789, avec la Constitution de 1793 imaginée par Robespierre. [...]

[...] Jean Jacques Rousseau est un théoricien du Droit naturel moderne, basé sur l'individu et la raison. Cette idée émerge dans la théorie de la souveraineté populaire de Rousseau. Pour John Locke, le Droit est fondé sur l'individu. On peut soumettre que, dans tous les cas, l'idée de Droit naturel qui émerge au XVIIe siècle avec Locke et au XVIIIe avec Rousseau, est le fondement de la liberté politique. L'individu est en quête de la liberté d'expression qui lui fait cruellement défaut à la fin de l'Ancien Régime. [...]

[...] En effet, il n'y avait aucune séparation des pouvoirs. Ils étaient concentrés au sein de l'unique Assemblée que comptait le régime politique défini par la Constitution. Seul, le pouvoir législatif était directement aux mains du peuple qui votait par le biais d'un référendum pour chaque projet de loi. Le reste était aux mains de l'Assemblée composée de représentants qui menaient la politique de l'Etat au sein même de celle-ci. Avec une telle concentration des pouvoirs au sein d'un groupe de citoyens, il était impossible que cela puisse fonctionner. [...]

[...] C'est la deuxième caractéristique principale de la souveraineté populaire. Néanmoins, bien qu'ayant de bonnes prétentions, il est une fois de plus difficile d'envisager sa mise en œuvre par le biais du mandat impératif. Le mandat impératif permet au Peuple, dans le cas présent, de nommer un représentant ou un groupe de citoyen en vue de mener une action qu'ils ont préalablement définie et à laquelle il est impossible de déroger. Ainsi, aucune marge de manœuvre ne sera permise. Il faudra que le groupe ou le représentant discute du changement des modalités avec l'ensemble des citoyens pour avoir légitimité à la modifier. [...]