« Il a été parmi nous, pour l'étude des lois, ce que Descartes a été pour la philosophie; il éclaire souvent, et se trompe quelquefois, et en se trompant même, il instruit ceux qui savent lire »
C'est en 1748 que parut L' Esprit des Lois, de Montesquieu (1689-1755), empiriste, philosophe et écrivain français des Lumières. On retiendra principalement de cette œuvre la théorie de la séparation des pouvoirs abordée au livre XI, chapitre 6 et livre XIX, chapitre 27 car elle fut reprise par les révolutions américaine (constitution de 1787) et française (constitution de 1791) et continue d'inspirer les démocraties actuelles. On retrouve ce concept à l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. », ce qui souligne bien l'importance de cette théorie classique.
Ainsi l'on peut se demander : dans quel but l'idée de séparation des pouvoirs a-t-elle été instituée par Montesquieu ?
[...] La modération étant essentielle pour une liberté politique qui permet un ordre juridique. La liberté étant la seule notion qui permet de juger un gouvernement et qui est garantie par les lois qui constituent celui-ci. Il y a une nation dans le monde qui a pour objet de sa constitution la liberté politique Montesquieu Un modèle anglais qui devient source d'inspiration pour Montesquieu Le philosophe a séjourné en Angleterre durant un an (1729-1730), il y découvre un régime nouveau qui a pour tout objet[3] la liberté et il fait une analyse de celui-ci dans le chapitre VI intitulé De la Constitution d'Angleterre Dans ce régime (Monarchie), les pouvoirs sont distribués, il y a deux chambres, une assemblée du tiers et des juges. [...]
[...] Pour lui les personnes vivantes sous un tel régime ne sont plus des hommes, car ils perdent toute liberté, devant se plier à se pouvoir sans limites, soumis à une loi inexistante qui n'est autre que la volonté du gouvernant qui peut être bonne ou mauvaise, mais, qui toujours selon lui, instaure un néant politique, car il gouverne seul selon sa volonté. Le pouvoir n'est pas organisé et il n'est pas distribué. Montesquieu classifie alors trois régimes : Despotisme (confusion des pouvoirs), Monarchie (séparation des pouvoirs limitée) République (séparation des pouvoirs) Il distingue ces derniers par un principe : la modération. Les gouvernements modérés (aujourd'hui on dirait libéral) sont opposés aux non- modérés (despotisme radical). [...]
[...] Il ne sépare pas ici le pouvoir législatif et exécutif, il sépare seulement le judiciaire de ces deux autres pouvoirs. [...]
[...] Il distingue donc le pouvoir législatif (créer les lois, pouvoir souverain qui peut abolir le gouvernement ou le changer), le pouvoir exécutif (veille à l'exécution des lois et protège les intérêts public ou particulier) et le pouvoir fédératif (relations internationales, signature de traités, pouvoir de faire la guerre), mais ce mécanisme de distribution n'aboutit pas réellement à une séparation, car pour lui, le pouvoir fédératif et le pouvoir exécutif doivent être réunis. De plus, il n'y a pas d'équilibre entre ces pouvoirs, car c'est le pouvoir législatif qui est suprême. Montesquieu s'inspire du mode de distribution de Locke en reprenant le pouvoir législatif, en réunissant les fonctions du pouvoir exécutif et fédératif dans un seul et même pouvoir, la puissance exécutrice du droit des gens (exécutif) et en y ajoutant un dernier pouvoir qui est la puissance exécutrice du droit des gens (judiciaire). [...]
[...] Mais il ne se limite pas à cette simple distribution il veut aussi séparer les pouvoirs, proposer une égalité entre eux ainsi qu'une indépendance pour créer un mécanisme d'équilibre. Diviser pour mieux régner une séparation des pouvoirs afin qu'ils se limitent entre eux L'objectif de Montesquieu dans la séparation des pouvoirs est de garantir la liberté des citoyens qui est garante de leur sûreté (sécurité), pour qu'on ait cette liberté, il faut que le gouvernement soit tel qu'un citoyen ne puisse craindre un autre citoyen la justice doit être indépendante. [...]
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