La loi rend-elle justice et dans quelles conditions ?

Thèmes abordés

Loi, justice, création d'une loi, application d'une loi, Rousseau dans du contrat social, République, Conseil d'État, Code civil, Platon, Aristote, Victor Hugo, gouverneur, examen juridique des cas, loi morale, égalité

Résumé du document

Dans Les Misérables (1862), Victor Hugo (1802-1885) dresse le portrait de Jean Valjean, condamné à dix ans de prison pour avoir volé une miche de pain alors que lui et sa famille avaient faim, en victime de l'application sévère de la loi.
Ou, alternativement, on peut simplement invoquer un sens de la justice qui va à l'encontre de la loi, sans lequel personne ne pourrait trouver justice, à commencer par les juges.
Dès lors, on se demande dans quelles circonstances la loi peut rendre justice.

Extraits

[...] Comme le soutient Rousseau dans du contrat social, la loi doit être issue du peuple et appliquée au peuple .C'est ce qu'on appelle la République. Cependant, lorsqu'un législateur propose une loi, il ne peut pas tout anticiper, et rien n'empêche qu'une loi qui paraît valide soit mal appliquée .Ne faut- il donc pas que la loi nous permette de l'ignorer ? Est- ce faisable sans arbitre ? II. Application de la loi Comme le rappelle Aristote au livre V de son « Éthique à Nicomaque », la loi est générale et ne peut rendre compte de toutes les circonstances possibles. [...]

[...] Des lois arbitraires Pour s'assurer que les décisions judiciaires ne sont pas prises de manière arbitraire, il est nécessaire d'interpréter le cas non seulement dans l'esprit du législateur, mais aussi dans l'esprit d'égalité qui définit la justice. De plus, la loi peut rendre justice en faisant abstraction des intérêts de chaque individu. Autrement dit, le juge doit dépasser le droit positif, c'est à dire le droit tel qu'il est, pour considérer le droit moral, c'est - à - dire le concept d'égale dignité de tous les individus. De même, un gouverneur confronté à une loi doit agir dans l'intérêt de tous, pas seulement dans le sien. [...]

[...] Est- ce même possible ? I. Création d'une loi En fait, la loi semble dénoter la prescription de toute autorité judiciaire .Et c'est vrai qu'elle pose des limites aux désirs des hommes auxquels ils peuvent se confronter, mettant en péril la possibilité d'une vie sociale. Mais, même si une loi exprime les intérêts d'un groupe social, elle conduit finalement à une confrontation qui, aussi pacifique qu'elle puisse paraître, est loin d'être pacifique. Par exemple, sous l'ancien régime, la loi favorisait les aristocrates tout en assurant ostensiblement la paix sociale. [...]

[...] En un mot, la question était de savoir si la loi pouvait garantir la justice dans certaines circonstances. Il est essentiel qu'elle soit elle - même et qu'elle empêche les hommes de se tuer. Mais il est crucial qu'il soit le même pour tout le monde afin que les dirigeants ne l'utilisent pas pour exercer un contrôle. Enfin, il faut qu'elle rende concevable la jurisprudence, c'est - à - dire l'examen juridique des cas qui ne sont plus résolus par la loi et doivent être tranchés conformément à la loi morale, c'est - à - dire la loi de l'égalité des hommes. [...]

[...] La loi rend-elle justice et dans quelles conditions ? Dans Les Misérables (1862), Victor Hugo (1802-1885) dresse le portrait de Jean Valjean, condamné à dix ans de prison pour avoir volé une miche de pain alors que lui et sa famille avaient faim, en victime de l'application sévère de la loi . Ou, alternativement, on peut simplement invoquer un sens de la justice qui va à l'encontre de la loi, sans lequel personne ne pourrait trouver justice, à commencer par les juges. [...]