Impôts et démocratie

Thèmes abordés

impôt, démocratie, prestation pécuniaire, honorable obligation, ordre fiscal, honorable obligation'

Résumé du document

L'impôt est la pierre angulaire de la démocratie .Historiquement l'impôt fut le fait générateur du processus de démocratisation s'il est utilisé d'une manière raisonnable il contribue au renforcement de la démocratie et au développement économiques et social. En effet ,l'impôt est une prestation pécuniaire institué normalement par la loi et requise des contribuables sur les ressources économique par voie d'autorité a titre définitif ,sans contre partie pour financer les activité et les interventions nécessaires de la puissance public .l'impôt renforce en principe la démocratie ainsi selon la cour constitutionnelle allemande ‘l'ordre démocratique est celui du pouvoir de l'Etat du droit ,fondé sur l'auto détermination du peuple, selon la volonté de la majorité ,sur la liberté et l'égalité a l'l'exclusion de tout pouvoir violent et arbitraire'
Et selon Abraham Lincoln ‘ la démocratie c'est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple ‘.

Extraits

[...] parcontre dans un regime autocritique ou seul le principe decide l'impot est souvent arbitraire et injuste .Les taux sont souvents excessifs et inhébiteurs et par conséquent se produit des phenomenes de rejet par exemples :les révolutions de printemps arabe :Tunisie ,Egypte, syrie . l'impot ,moyen de fonctionnment du régime juridique : l'impot sert a financer la mise en place et la bon fonctionnment du régime démocratique :les compagnes éloctorales et les institutions de régulition. l'impot commandes le sort des éléctions :le vote des programmes politique . [...]

[...] l'impot favorise l'alternance et la pluralisme politique . [...]

[...] Alors le processus de démocratisation des régimes politiques dont le fait générateur est l'impôt ,n'a-t-il pas a son tour ,génère un système fiscal dont la rationalité a contribué au renforcement et a la pérennisation de la démocratie ? l'impôt fondement de la démocratie : contribution de l'impôt à la mise en place progressif des régimes représentatifs : historiquement ,l'impôt a été le fait générateur du processus de démocratisation des régimes politique occidentales à travers le principe du consentement de l'impôt .on lui doit l'émergence de régime parlementaire ,il avait fait prendre conscience à certaine classe ou certains peuples de leur exploitation et il les avait parfois poussé a la révolution .en occident, le consentement de l'impôt et la mise en place progressive des démocratie parlementaires sont étroitement lié la corrélation entre l'impôt consenti et la démocratie politique est aujourd'hui parfaitement établie dans les régimes démocratiques et cela perce que le consentement de l'impôt présuppose l'existence d'exercice du pouvoir En effet le consentement a contribué a la rationalisation des régimes politiques .et cela en créant équilibre entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif c'est le pouvoir qui arrête le pouvoir . [...]

[...] Le sentiment d'appertenance a l'Etat est de nos jours alimenté autant par l'impôt que par l'histoire commune . La liaison de l'Etat y compris pour les non citoyens est d'abords d'ordre fiscal .tout en cherchant a l légitimer l'impôt qui prélèvent .les gouvernants cherchant en même temps a se rendre légitime par un usages socialement et économiques adéquat de l'instrument fiscal. Par addition le consentement de l'impôt fonde le pouvoir légitime et la souveraineté puisse par la croyance au devoir fiscal .le consentement a l'impôt qui est l'adhésion psychologique de l'individu de paiement de l'impôt ressenti comme une ‘honorable obligation' Cela occupation est une conséquence a la confiance en les gouvernants à la bonne manipulation de l'outil fiscal . [...]