Montesquieu, "De l'Esprit des Lois", livre XI, chapitre 6, De la Constitution en Angleterre

Résumé du document

Montesquieu publie en 1748 De l'Esprit des Lois. Il récuse alors la politique de Louis XIV et l'absolutisme de la monarchie. Pour contribuer à sa théorie, Montesquieu prit pour exemple la monarchie britannique, dans laquelle se développait le parlementarisme depuis quelques années (Bill of Right en 1689). Ce texte proposait la séparation des fonctions du roi et de celle des ministres. L'ouvrage de Montesquieu rencontrera un énorme succès, et inspirera les Founding Fathers américains de 1787 ainsi que les constituants français de 1791.

L'intérêt de ce texte est celui de l'étude de la vision de Montesquieu du principe de la séparation des pouvoirs, et celui de l'étude de la portée de cette théorie. Dans cet extrait, Montesquieu énumère tout d'abord les pouvoirs. Il démontre ensuite la nécessité de ne pas confier les trois fonctions retenues à un même organe. Enfin, il présente les trois pouvoirs et démontre qu'il est indispensable de refuser le principe de spécialisation des pouvoirs dans un État libre. Quelle est la condition pour qu'un État libre puisse naître et rester en vie ?

Extraits

[...] Toutefois, un tel système est voué à être un des plus justes possible, puisque selon lui, c'est la condition pour que la liberté politique dans un citoyen existe. Mais cette théorie, très idéaliste, s'est avérée inadaptée et a surtout vieilli. En effet, elle a été adoptée à une époque où les partis n'existaient pas encore. Les problèmes étaient principalement de source institutionnelle. Aujourd'hui, la politique est davantage animée par le jeu des partis. On ne s'intéresse guère plus aux organes, mais on raisonne en terme de majorité et d'opposition. [...]

[...] Ce texte proposait la séparation des fonctions du roi et de celle des ministres. L'ouvrage de Montesquieu rencontrera un énorme succès, et inspirera les Founding Fathers américains de 1787 ainsi que les constituants français de 1791. L'intérêt de ce texte est celui de l'étude de la vision de Montesquieu du principe de la séparation des pouvoirs, et celui de l'étude de la portée de cette théorie. Dans cet extrait, Montesquieu énumère tout d'abord les pouvoirs. Il démontre ensuite la nécessité de ne pas confier les trois fonctions retenues à un même organe. [...]

[...] On retrouve ainsi la séparation des pouvoirs dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, et dans la Constitution française de 1958 sous les termes de pouvoirs législatif exécutif et juridictionnel La loi des 16 et 24 août 1790 va asseoir la conception française de la séparation des pouvoirs, en dégageant la séparation des fonctions judiciaires et administratives. Mais la théorie visionnaire de Montesquieu connaît des échecs successifs par la suite, puisque les régimes s'effondrent successivement, faute d'un manque de dialogue entre les pouvoirs et d'une application peut-être trop stricte de la théorie. Mais Montesquieu n'hésitait pas à dire que ce système, comme toutes les choses humaines était voué à périr. [...]

[...] I La séparation des pouvoirs : garantie de la liberté politique dans un citoyen Selon Montesquieu, un non-cumul des pouvoirs est nécessaire pour éviter un régime despotique Pour autant, la théorie de séparation des pouvoirs qu'il dégage ressemble davantage à une collaboration des pouvoirs A Le non-cumul des pouvoirs, indispensable à l'État libéral La séparation des pouvoirs La doctrine de la séparation des pouvoirs est une doctrine de la prudence. Selon Montesquieu C'est une expérience éternelle que tout homme qui a des pouvoirs est porté à en abuser. Pour qu'on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir Elle protège ainsi de toute possibilité de despotisme. Locke, puis Montesquieu sont les premiers à formuler ce principe. Leur objectif est d'obtenir la garantie et la protection de la liberté des sujets. [...]

[...] Ainsi, seul le pouvoir de juger doit être séparé des autres pouvoirs, car la justice doit être indépendante. Cela permet d'éviter le risque toujours présent d'un retour au despotisme (absolutisme royal), vu que l'exécutif et le législatif ne sont pas séparés, mais simplement distribués entre le roi et les chambres. C'est donc le produit de ces deux règles qui est répandu dans les esprits du 18e siècle sous le nom de séparation des pouvoirs, mais le principe de la balance des pouvoirs reste indispensable pour maintenir la liberté politique dans les citoyens II La balance des pouvoirs : garantie du régime libéral La balance des pouvoirs constitue l'équilibre des pouvoirs et des contrepouvoirs Montesquieu réalise ainsi une nouvelle conception, qui sera un véritable apport au droit constitutionnel A La balance des pouvoirs ou l'équilibre des pouvoirs et des contrepouvoirs La théorie de la balance des pouvoirs Le principe de la balance des pouvoirs réalise un partage du pouvoir législatif entre le Roi et les Assemblées, en accordant le droit de veto au détenteur du pouvoir exécutif. [...]