Le Siècle des Lumières, l’Esprit des lois - Montesquieu

Thèmes abordés

Siècle des Lumières, l'Esprit des lois, Montesquieu, régimes politiques, régime des libertés, puissance législative

Résumé du document

Dans le livre XI, chapitre VI intitulé « des lois qui forment la liberté politique dans son rapport avec la constitution », tiré de l'Esprit des lois, ouvrage de théories politiques, Montesquieu (1689-1755), dépeint l'image de la constitution idéale et revient à cette fin sur l'une des thématiques majeures de son œuvre : la question de l'équilibre des pouvoirs.

Membre de la haute noblesse de Robe, occupant la charge la plus prestigieuse du Parlement de Bordeaux, celle de président à mortier, il est également l'un des pères fondateurs du libéralisme politique français. Fortement influencé par le modèle constitutionnel anglais, il plaide en faveur d'une monarchie tempérée au sein de laquelle la répartition des pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire) est équilibrée, c'est-à-dire partagé entre une puissance souveraine, celle du roi, les représentants du royaume nommés par le peuple et les magistrats.

La France contrairement à l'Angleterre repose sur une souveraineté absolue, « une et indivisible » (d'après Jean Bodin) concentrée entre les mains du souverain, c'est une monarchie absolue. Ainsi, s'expliquent les critiques à peine voilées derrière le modèle Ottoman de Montesquieu à l'égard d'un système qui remet en cause les pouvoirs traditionnels des corps intermédiaires. Dès 1751, soit trois ans après sa première publication anonyme, l'Esprit de loi est mis à l'index. Il en va de même pour l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert.

Extraits

[...] Dans la monarchie française absolue, le roi de France est source de toute justice. Les tribunaux émane de son bon vouloir et cesse d'exister quand il est présent (définition du Lit de justice = séance solennel qui permet au roi d'imposer sa volonté au parlement en matière d'enregistrement.). Source de toute justice sans respecter aucun ordre de toutes juridictions (c'est la lettre de cachet), il peut dispenser l'application d'une loi, émettre des principes nouveaux et intervenir dans toutes les juridictions. [...]

[...] Les principes constitutionnels sur lesquels il repose seront analysé dans la seconde partie de ce commentaire. L'organisation des pouvoirs chez Montesquieu Dans le livre XI chapitre VI intitulé de la constitution en Angleterre Montesquieu distingue trois sortes de pouvoirs (la puissance législative et les puissances exécutrices soit la puissance de juger et de régler les questions internationales et celle de faire exécuter les lois). Si la dernière dépend du souverain, il en va différemment des deux autres, la première étant le propre du peuple et de ses représentants, quand à la seconde elle est indépendante et relève des magistrats La puissance législative : D'après Montesquieu elle consiste à faire les lois, à les abroger ou à les corriger. [...]

[...] Le pourvoir législatif et exécutif se contrôle l'un l'autre. Pour se faire il assigne de compétences spécifiques aux représentants et il en va de même de celui qui détient le pouvoir exécutif, en s'érigeant en cour de justice pour juger les crimes commis dans les affaires publiques et l'exécutif peut agir sur le législatif par le droit de véto de son chef quand les lois sont jugées anticonstitutionnelles. Le pouvoir législatif est chargé d'élaborer et de voter les lois dont les représentant ont pris l'initiative mais elles n'entrent en vigueur c'est à dire qu'elles ne naissent juridiquement que si le monarque y consent (ligne 66 à 778). [...]

[...] Proche d'un pouvoir absolutiste vers un système quasi libérale car il y a séparation du pouvoir. Le pouvoir exécutif est une direction collégiale : au sommet on trouve la seigneurie qui regroupe le Doge membres du Petit Conseil, cette seigneurie préside tous les conseil avec le droit de proposer des textes de lois. C'est elle qui établit l'ordre du jour du Grand Conseil, qu'elle peut convoquer en séance extraordinaire. Et enfin elle règle les conflits de compétence avec les organes judiciaire et administratif. [...]

[...] Ce qui fait penser selon Montesquieu que le système vénitien serait un système mixte. Le fondement constitutionnel du régime des libertés : Le modèle anglais : pour Montesquieu, l'Angleterre est le pays dont les institutions sont faites pour la liberté (livre XI chapitre VIII). Pour Montesquieu l'Angleterre est un véritable modèle, les pouvoirs sont séparé : une partie du pouvoir de l'exécutif est concentré à la main du souverain mais limiter par le pouvoir législatif composé de é chambres (la chambre des communes et al chambres des lords où les charges sont héréditaire et consacrées entre les mains de l'élite de la Gentry. [...]