Commentaire du livre 11 chapitre 4 de l'Esprit des Lois de Montesquieu

Résumé du document

Commentaire du livre 11 chapitre 4 de l'Esprit des Lois de Montesquieu



La théorie des séparations des pouvoirs à énormément marqué l'histoire. L'origine de cette théorie remonte au 17ème siècle. Les premières traces se trouvent dans le Traité du gouvernement civil de Locke publié en 1690. Mais surtout, la séparation des pouvoirs est associée à Montesquieu et à son livre L'esprit des Lois paru en 1748 et notamment avec un passage célèbre du livre 11, « de la Constitution d'Angleterre ».





I) Théorie et mythe de Montesquieu

II) Contexte et pratique

Extraits

[...] Ces trois pouvoirs, trois puissances (Montesquieu) doivent être séparées dans leurs origines, dans leur rapport, et dans leur champs d'action (à chacun son rôle). Ainsi, pour qu'il y ait oppression, il faudrait que les 3 se rencontrent. S'il n'y a pas une confusion des pouvoirs, l'action de l'un pourra éviter l'action de l'autre et le risque de despotisme sera atténué, car selon la formule de Montesquieu il faut que, par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir »livre XI chapitre 4. On arrive ici à la modération du pouvoir. [...]

[...] En réalité, l'auteur de l'Esprit des Lois recherche quelle est la meilleure combinaison de ces deux pouvoirs (exécutif et législatif). Plusieurs formes de combinaisons sont constatées : idée que le législatif puisse dominer l'exécutif : s'il n'y avait point de monarque et que la puissance exécutrice fut confiée à un certain nombre de personne tirées du corps législatifs, il n'y aurait plus de libertés citation tirée du livre 11, chapitre 6. idée que la monarchie domine le législatif, c'est-à-dire qu'elle le domine mais ne le détient pas entièrement et laisse le judiciaire indépendant. [...]

[...] Ce système commençait à être pesant. Ce qui permet d'affaiblir cet absolutisme, est l'idée qu'il faut séparer les pouvoirs (donc enlever du pouvoir au roi) de façon étanche. Ce qu'on va retenir de Montesquieu est surtout cette idée de la séparation des pouvoirs puisque celle-ci limite le pouvoir du roi, limite la monarchie absolue. Les idées de Montesquieu ont été retrouvées lors de la création de la 1ère Constitution aux Etats-Unis en 1787, où on voulait organiser un pouvoir central très limité pour que ce pouvoir ne soit pas très oppressif et qu'il ne restreigne pas les droits des Etats et leur autonomie. [...]

[...] Comment est-faite la séparation des pouvoirs ? Quelle est cette théorie ? a-t-il une pratique actuelle ? Nous aborderons en premier lieu la théorie et le mythe de Montesquieu puis le contexte et la pratique. Théorie et mythe de Montesquieu Dans cette première partie nous expliquerons la théorie de Montesquieu puis l'organisation des pouvoirs La théorie de Montesquieu Ce que Montesquieu veut apporter, c'est la théorie d'un régime politique idéal, dont le modèle lui parait être le régime politique anglais tel qu'il l'observe lors d'un voyage en Angleterre en 1729-1730. [...]

[...] C'est le texte qui est destiné à régir les conduites des individus. Cette loi, peut éventuellement être oppressive pour les citoyens, et c'est ce qu'il faut éviter. Comment l'éviter ? Montesquieu suggère qu'il faut donner à des autorités différentes, la capacité de décision dans les différentes étapes qui vont amener à ce que la loi soit appliquée à un individu. Et, poursuit-il, pour qu'une loi soit appliquée à un individu, il faut 3 étapes : l'élaboration de la loi, l'écriture du texte l'application de la loi, sa mise en œuvre le règlement des litiges, des différends qui peuvent éventuellement naître de cette application de la loi. [...]