Fiche de lecture de l'ouvrage : Une autre Justice. Contributions à l'histoire de la justice sous la Révolution française (1789-1799) - Robert Badinter. 2 pages. Introduction et plan de l'ouvrage
Il n'est point de période judiciaire plus riche et plus significative que celle qui s'ouvre avec les États généraux et s'achève avec le Consultat. C'est le temps où se défait un long passé, où se forgent des institutions judiciaires entièrement nouvelles, fondées sur la souveraineté du peuple et inspirées par la philosophie des Lumières. Jamais notre justice ne connaîtra en si peu d'années un tel bouleversement.
[...] PONCELA Chapitre cinquième : Les innovations des constituants en matière de répression : - la recherche d'une exemplarité plus efficace - la première application des peines rééducatives Renée MARTINAGE Chapitre sixième : Accaparement et maximum, la répression de la cupidité mercantile sous la Terreur F. MARTINEAU Chapitre septième : Le jury criminel : - le jury et l'idéologie révolutionnaire - le jury et la politique révolutionnaire - le jury et la technique juridique B. SCHNAPPER Troisième partie : A propos de la justice civile et administrative Chapitre huitième : Un procès en cassation sous l'Ancien Régime : M. [...]
[...] BOULET-SAUTEL, J.-D. BREDIN, N. CASTAN, J. COMMAILLE, H. DONTENWILLE, J.-L. GAZZANIGA, J.-L. HALPÉRIN, J. HILAIRE, P. L. ASCOUMES, A. LEBIGRE, J. LÉONNET, R. MARTINAGE, R. [...]
[...] COMMAILLE Chapitre onzième : Le Tribunal de cassation et la naissance de la jurisprudence moderne : J.-L. HALPERIN Chapitre douzième : La Révolution et les juridictions consulaires : J. HILAIRE Chapitre treizième : Une création de l'Assemblée constituante, al conciliation judiciaire : J. LEONNET Chapitre quatorzième : D'un Conseil d'État à l'autre : - le Conseil sous la Révolution - le Ministre-juge F. MONNIER Chapitre quinzième : Le contrôle des comptes de 1791 à 1800 : G. THUILLIER Quatrième partie : A propos des acteurs Chapitre seizième : Le costume des gens de justice : - un costume de Cour - abolition des anciens costumes judiciaires - définition de nouveaux costumes judiciaires J. [...]
[...] Contributions à l'histoire de la justice sous la Révolution française (1789-1799) Badinter, Robert (Dir.) - Librairie Arthème Fayard Présentation Il n'est point de période judiciaire plus riche et plus significative que celle qui s'ouvre avec les États généraux et s'achève avec le Consultat. C'est le temps où se défait un long passé, où se forgent des institutions judiciaires entièrement nouvelles, fondées sur la souveraineté du peuple et inspirées par la philosophie des Lumières. Jamais notre justice ne connaîtra en si peu d'années un tel bouleversement. [...]
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