L'exposé :
Rappel sommaire de la nature des circonstances de l'accident (date, lieu, conséquences...) :
Le 28 novembre 20.., un manoeuvre, M Romat, a été grièvement blessé par la benne utilisée par le chargement du groupe de hauts fourneaux de l'usine de Pont-à-Mousson (...)
[...] Technique de rédaction d'un rapport accident Entreprise de la Meurthe Accident Romat Du 28 novembre 20 Rapport de l'ingénieur, chef du groupe H. L'exposé : Rappel sommaire de la nature des circonstances de l'accident (date, lieu, conséquences, ) : Le 28 novembre un manœuvre, M Romat, a été grièvement blessé par la benne utilisée par le chargement du groupe de hauts fourneaux de l'usine de Pont-à-Mousson. Le développement : les faits Reconstitution précise et détaillée des circonstances de l'accident, d'après les observations, les témoignages recueillis, : - Le travail effectué par l'intéressé : Romat faisait partie d'une équipe qui opérait le chargement, au sol, de la benne. [...]
[...] ( La présence de la victime à l'intérieur de la cage : irrégulière puisque interdite ; la consigne n'a pas été observée par l'intéressé Il faut : - rappeler aux chefs d'équipe que leur surveillance, sur un chantier, ne doit se relâcher à aucun moment ; - prévoir, au bas de la cage, une grille à fermeture automatique interdisant l'accès à l'intérieur tant que les opérations de montée et de descente de la benne ne seront pas achevées. La conclusion : Sanctions à prendre : simple observation au chef d'équipe ; Mesures proposées pour l'avenir (reprendre, sous une forme concise et ordonnée, les propositions énoncées plus haut). [...]
[...] - Circonstance fortuite : la cloche est actionnée au moment précis du passage d'un train de marchandises sur la voie ferrée à 30 mètres du lieu de travail. Prévenu trop tard par ses camarades, il ne peut se garer, est projeté à terre, la jambe gauche prise entre le sol et la plate-forme inférieure de la benne vide - Les dispositions prises lors de l'accident : soins immédiats ; transport à l'infirmerie de l'usine, puis à l'hôpital de Nancy ; gravité des blessures examen des faits et mesures que cet examen suggère : ( Le signal a été fait régulièrement ; il n'y a pas eu, sur ce point, de faute de la part du personnel responsable . [...]
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