Leon bourgeois, solidarisme, solidarisme contractuelle
Léon Bourgeois est né à Paris le 21 mai 1851 et est mort à Oger dans le département de la Marne en 1925.C'est un homme politique la IIIe république connue pour être le père du solidarisme.
Après des études de droit il est brièvement avocat avant d'intégrer le corps préfectoral. Membre de la gauche radicale il entre en 1888 dans le gouvernement de Charles Flouquet en tant que sous-secrétaire d'État à la Présidence du Conseil et à l'Intérieur. En 1890 il est ministre de l'Intérieur il aura par la suite d'autres portefeuilles importants (Affaires étrangères,justice,éducation).
Président du conseil en novembre 1895,il est renversé en aout 1896 pour avoir déposé un projet d'impôt sur le revenu. Il participe activement a la création de la Société de Nations dont il le premier président en 1919 ce qui lui vaudra le prix Nobel de la paix en 1920.
On retiendra avant tout qu'il est le théoricien du solidarisme, qu'il développera dans des ouvrages comme « Solidarités » (1896), « Essai d' une philosophie de la solidarité »(1902) et « de la solidarité et ses conséquences sociales » (1902).
[...] On peut donc résumé le solidarisme en trois point le contrat, le quasi contrat et l'Etat associations. Par l'idée de contrat:,il s'agit de faire vivre la société comme si elle résultait d'un contrat débattu. Le quasi contrat, contrat rétroactivement consenti, est la forme juridique de la double dette sociale correspondant aux devoirs de solidarité envers nos semblables et envers nos descendants. Enfin par le concept d'état association le solidarisme conteste toute supériorité et sacralisation de l'Etat qui est seulement une création des hommes. [...]
[...] Présentation de l'homme politique : Léon Bourgeois (1851-1925) Léon Bourgeois est né à Paris le 21 mai 1851 et est mort à Oger dans le département de la Marne en 1925.C'est un homme politique la IIIe république connue pour être le père du solidarisme. Après des études de droit il est brièvement avocat avant d'intégrer le corps préfectoral. Membre de la gauche radicale il entre en 1888 dans le gouvernement de Charles Flouquet en tant que sous-secrétaire d'État à la Présidence du Conseil et à l'Intérieur. [...]
[...] Par conséquent ni le législateur ni le juge ne doivent intervenir dans le contrat, sauf pour assurer l'efficacité de ses stipulations. A cela, le solidarisme objecte que la libre volonté et l'égalité sont des mythes, voire des tromperies quand les parties sont inégales en force. Sous une neutralité apparente, le droit classique des contrats sert en réalité le libéralisme économique et s'accommode de son cortège de duretés. En effet, depuis la fin du XIXème siècle, on s'est aperçu que beaucoup de contrats entre puissants et faibles n'étaient pas justes parce qu'ils n'étaient pas négociés. [...]
[...] Il doit exercer sur la formation et sur l'exécution du contrat un contrôle qui évite les abus de puissance. Par exemple, il doit réputer non écrite la clause de responsabilité abusive, il doit veiller à ce que la clause résolutoire soit invoquée de bonne foi, il doit imposer la renégociation au contractant dominant lorsque des circonstances économiques, nouvelles et imprévues lors de sa conclusion, ont déséquilibré le contrat au point que l'intérêt en vue duquel la partie faible avait contracté a disparu. [...]
[...] Bourgeois dégage l'existence d'un contrat librement consenti par les membres de la collectivité, au lieu de faire reposer l'obligation sur l'action coercitive de l'État, figure de l'extériorité sociale . La source de l'obligation sociale, de l'impôt par exemple, provient donc de ce que les solidaristes nomment le quasi-contrat c'est-à-dire un contrat rétroactivement consenti puisque à l'évidence aucun individu n'a pu choisir librement à la naissance de participer ou non à la vie sociale. Le quasi-contrat permet de faire comme si les hommes décidaient librement de contracter pour s'accorder sur les principes et les finalités de la vie en collectivité. [...]
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