Arrêt du 15 avril 1988 de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation.
Fiche - 2 pages - Droit pénal
L'église Casenoves était une église recelant un trésor, des fresques romanes de l'école catalane. Cette église appartenait à quatre propriétaires ; Pierre Margail, Elie Clavère, Marie-Françoise Margail épouse Poncy, et Antoinette Margail, veuve Ribes. Deux de ces quatres propriétaires, Pierre...
Analyse commerciale et structure actuelle de la Poste dans son contexte local et en réseau
Étude de cas - 3 pages - Management organisation
Secteur postal : Produits du courrier : timbres, enveloppes prêt timbrées, enveloppes suivies, lettres max, prêt à recommander suivi, enveloppes de réexpédition. Produits colis : emballages nationaux, internationaux, gamme colissimo, le Chronopost. Produits complémentaires : chèque cadeau....
Fiche de l'arrêt du 15 avril 1988 de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation
Commentaire d'arrêt - 3 pages - Droit des obligations
L'église Casenoves était une église recelant un trésor, des fresques romanes de l'école catalane. Cette église appartenait à quatre propriétaires ; Pierre Margail, Elie Clavère, Marie-Françoise Margail épouse Poncy, et Antoinette Margail, veuve Ribes. Deux de ces quatres propriétaires, Pierre...
Hôpital transfrontalier
Dissertation - 12 pages - Sciences politiques
Lorsque Xavier Bertrand a présenté le 13 février 2007 le Plan Hôpital 2012, il a déclaré s'être fixé trois objectifs : la préservation d'un financement solidaire, l'amélioration de la qualité des soins et la garantie de l'accès aux soins. C'est ce dernier aspect qui va nous intéresser dans le...
Le développement durable, un nouveau moteur pour les transports
Mémoire - 61 pages - Écologie et environnement
Les transports représentent 50% des débouchés du pétrole. L'arrivé porche du pic de production et de la déplétion (baisse continue de la production de pétrole), conduira à une augmentation du prix du pétrole. Nous serons contraints à dépenser moins d'énergie dans les transports. De plus les...
Politique audiovisuelle du Languedoc-Roussillon et de la Corse
TD - Exercice - 30 pages - Médias divers
Le secteur de l'audiovisuel a glissé progressivement du monopole d'Etat vers une organisation mixte entre un secteur public et un secteur privé. Sur le plan juridique, la remise en cause du monopole du secteur public fut marquée par de nombreux textes, partagés entre la volonté de...
Propriété et société rurale en Europe au XIXe siècle
Dissertation - 43 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Fiche de lecture de l'ouvrage de Geneviève Gavignaud - Fontaine, Propriété et société rurale en Europe, Les doctrines à l'épreuve de l'Histoire sociale française (1780 ? 1920).
Methode Mousseron: Cours de cassation 15 Avril 1988 // N° de pourvoi : 85-10262 85-11198
Commentaire d'arrêt - 2 pages - Droit autres branches
Cours de cassation Assemblée plénière Audience publique du vendredi 15 Avril 1988 N° de pourvoi : 85-10262 85-11198
La région Sud-Ouest et la France méditerranéenne
Dissertation - 12 pages - Géographie France
Cours de Géographie de l'aménagement du territoire et des principales caractéristiques géographiques des régions du Sud-Ouest et de la région méditerranéenne de la France. Les principales villes de ces deux régions sont passées au crible. D'autres thèmes sont également traités en...
La Catalogne, territoire et identité
Dissertation - 6 pages - Géographie monde
Depuis des centaines d'années, la Catalogne réclame son indépendance vis-à-vis de l'Espagne; tout repose sur l'Histoire. La Catalogne nait au IXème siècle, et son père fondateur serait Guifred le Velu. En 1137, le Comte de Barcelone épouse l'héritière du royaume d'Aragon; nait...
Les régions méditerranéennes françaises
Dissertation - 21 pages - Géographie France
Les limites du domaine méditerranéen français ne sont pas faciles à déterminer. Seul le rebord du Massif Central offre une frange bordière simple, alors que même dans les Alpes, les pénétrations méditerranéennes sont très inégales. Mais les limites de ce domaine peuvent être déterminées aussi...
Situation négociation-vente de l'Assurance Habitation Formule Etudiant de BNP Paribas
Étude de cas - 1 pages - Communication
Aspect juridique: - Une assurance multirisques complète - Une Formule Etudiant adaptée - Présence d'un compte chèque BNP Paribas - Ce contrat est soumis à la loi Châtel
L'acheminement de marchandises à l'étranger
Cours - 8 pages - Théories & notions économiques
Pour signer un contrat de vente il faut se mettre d'accord sur un prix et donc d'abord se mettre d'accord sur les prestations liées au déplacement des marchandises. Commerce International : langues et habitudes différentes donc risques de malentendus et de conflits. La chambre de commerce...
André Malraux et l'art médiéval. Approche comparative de l'imaginaire-de-vérité
Dissertation - 20 pages - Littérature
Dans un entretien avec André Suarès, Malraux a rappelé à son interlocuteur qu'[il a] "été formé par le christianisme, [qu'il] a eu la foi jusqu'à seize ans, [et que] le christianisme a pour [lui], une réalité que le bouddhisme, malgré la connaissance qu'[il] en a, n'atteint...
Tentatives et Stratégies scripturales dans l'oeuvre de Malraux
Thèse - 223 pages - Littérature
À la lecture de l'oeuvre d'André Malraux - ininterrompue - on est frappé par la persistance, jamais reconnue par l'auteur mais toujours audible, d'une obsession de la question du corps humain, corps-propre, corps de l'autre, qui domine et englobe sa hantise déclarée de la...
Cartographie - La qualité de vie dans les villes françaises de plus de 100 000 habitants
TD - Exercice - 4 pages - Géographie France
Énoncé : 1. Où se situent les villes françaises peuplées de plus de 100 000 habitants ? 2. Peut-on distinguer des régions où la qualité de vie dans les villes françaises est comparable ? 3. À l'aide du tableau de données suivant, établissez les deux cartes sur la qualité de vie dans les...
Histoire et mémoire - l'exemple des rapatriés d'Algérie
Dissertation - 8 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
La guerre d'Algérie est restée longtemps plongée dans le silence. D'aucun des acteurs ne voulaient jeter la lumière sur leur expérience et les autorités ont agi en ce sens. Paradoxalement, aujourd'hui, le témoignage devient un élément considérablement important dans les mémoires relatives à la...
Le pacte commissoire en matière immobilière
Mémoire - 66 pages - Patrimoine & immobilier
Le pacte commissoire est désormais présent dans le Code civil à l'article 2459 qui dispose qu' « Il peut être convenu dans la convention d'hypothèque que le créancier deviendra propriétaire de l'immeuble hypothéqué. Toutefois, cette clause est sans effet sur l'immeuble qui constitue...
Le mètre du monde, Denis Guedj
Fiche de lecture - 6 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
Le mètre du monde est paru en mai 2000 aux éditions Points Seuil. Il a été écrit par Denis Guedj, à la fois écrivain, mathématicien, professeur d'histoire et d'épistémologie des sciences, il est aussi l'auteur de nombreux romans sur le thème des mathématiques. Cet ouvrage de trois cent...
L'oeuvre de Dali, reflet de sa personnalité
Dissertation - 42 pages - Arts divers
Cruel et pervers, il aurait dû finir serial killer ou dictateur. La peinture l'a sauvé et il a sauvé la peinture, disait-il en bon mégalo. Cet homme considéré durant son enfance comme un malade mental, pendant son adolescence comme un pervers retardé, la suite de sa vie fut l'attribution d'un...
Le viaduc de Millau, enjeux et résultats concrets
Étude de cas - 8 pages - Architecture
Le tablier métallique du viaduc de Millau est très léger d'apparence, mais pèse 36 000 tonnes, mesure 2460 m de long et 32 m de large. Il accueille une autoroute de 2 fois 2 voies et deux voies de secours. Cet ouvrage, terminé en 2004, possède, à ce jour, une hauteur maximale de 343 m (les...
Colonies : la guerre des mémoires
Dissertation - 4 pages - Sciences politiques
La loi du 23 février 2005 sur le rôle positif de la colonisation, notamment en Afrique du Nord, a relancé les débats et les questionnements sur cette partie de l'Histoire française. Les débats mémoriels sont particulièrement importants en France en ce qui concerne la colonisation, liée à...
L'eau, l'électricité et le chemin de fer dans les Pyrénées
Fiche - 5 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
L'intervention de l'Etat dans ce domaine est très forte. Les eaux qui courent (fleuves, rivières...) sont dans l'espace domaniale, elle relève de son intervention. Depuis 1881, les cours d'eaux relèvent de 2 ministères différents (...)
Les représentations de la densité urbaine de la population - densité mesurée et représentations de "dense cité"
Mémoire - 138 pages - Géographie France
La question de la densification urbaine e?tait de?ja? au cœur des de?bats il y a dix ans lorsque la loi 2000-1208 du 13 de?cembre 2000, dite loi Solidarite? et Renouvellement Urbain (SRU), pro?nait la reconstruction de la ville sur elle-me?me. Mais la densification des villes semble mal...
L'expérience tunisienne en matière de lutte contre la pauvreté et les inégalités : les programmes solidaires d'aide et de soutien aux personnes démunies
Étude de cas - 17 pages - Économie internationale
Même si les Etats du monde arabe restent généralement attachés à leur rôle principal d'acteur économique et social, de nouveaux acteurs innovants se développent aujourd'hui dans les pays musulmans. Leur domaine de prédilection est celui de la Micro-finance que l'on veut éthique et...
Low cost aérien : les compagnies aériennes low cost étrangères connaissent un franc succès, dans quelle mesure ce concept peut-il être adapté aux entreprises françaises du secteur aérien ?
Analyse sectorielle - 73 pages - Économie générale
Exposé s'interrogeant sur le fonctionnement du système low cost. Les compagnies aériennes low cost étrangères connaissent un franc succès, dans quelle mesure ce concept peut-il être adapté aux entreprises françaises du secteur aérien ?
L'Europe au XVIIème siècle : Angleterre, France, Espagne
Dissertation - 40 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
Dans l'Europe du XVIIe siècle, les monarchies anglaise, française et espagnole apparaissent à des titres divers et à des moments différents comme des espaces de modernité politique, sociale et culturelle : l'Espagne domine l'Europe dans la première moitié du XVIIe siècle et a mis au...
La stratégie européenne de sécurité
Fiche - 75 pages - Union Européenne
Document: Mémoire de 58 pages rédigé en 2007 Extrait: La sécurité en Europe a toujours fait l'objet d'une controverse au sein même de l'Union Européenne. La Stratégie Européenne de Sécurité dont celle-ci s'est dotée en décembre 2003 montre sa volonté d'agir en tant...
