Innovations scientifiques et responsabilité - Diversité et inclusion
TD - Exercice - 4 pages - Linguistique & langues
Ces 2 devoirs corrigés d'espagnol abordent deux problématiques d'actualité : - Le premier devoir a pour sujet l'innovation scientifique et la responsabilité - Le second devoir est une présentation orale sur le thème de la diversité et de l'inclusion
Comment le principe de la responsabilité est soudainement passé du Roi vers le peuple ?
Dissertation - 1 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
En 1789, le Roi semble céder aux membres autoproclamés de l'Assemblée nationale. Le 9 juillet, l'Assemblée nationale se déclare assemblée constituante : le Roi laisse faire. Le 15 juillet 1789, le Roi cède une fois de plus, cette fois-ci à la pression populaire suite à la prise de la...
Rôle du talent dans la responsabilité sociale de l'entreprise
Présentation - 7 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE
L'un des plus grands défis auxquels sont confrontés les entrepreneurs est d'identifier une idée commerciale et de la transformer en une entreprise durable. Les entrepreneurs ont tendance à ajouter la responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) à l'activité principale comme...
L'idée d'inconscient remet-elle en cause la responsabilité ?
Dissertation - 6 pages - Philosophie
Locke introduit le concept de conscience tel qu'on l'entend aujourd'hui et le concept d'individu (= ce qui n'est pas divisible, identique à soi). Locke a une réelle influence pour notre modernité, il est également député. Toute sa philosophie a un impact immédiat. Locke pense...
Comment Volkswagen a-t-elle déjoué les responsabilités sociétales des entreprises ?
Présentation - 7 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE
Le scandale impliquant le groupe allemand Volkswagen met en évidence une absence de prise en compte des enjeux liés à l'ESG (Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance) ainsi que de la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE).
Cas pratique : La responsabilité du fait des choses
Cas pratique - 9 pages - Droit autres branches
Monsieur OLYMPIADES, propriétaire d'un appareil pour fabriquer des barbes à papa, a prêté cet appareil à Monsieur IVRY. Or, cet appareil a tendance à surchauffer, défaut dont Monsieur OLYMPIADES avait connaissance et dont in n'a pas parlé à Monsieur IVRY. L'appareil a pris feu, et cet...
Le sens de la responsabilité pénale de la personne morale
TD - Exercice - 7 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit pénal général ayant pour objet d'étude "le sens de la responsabilité pénale de la personne morale ". Ce document particulièrement clair et structuré fait six pages. Plan : Introduction. Les enjeux de la responsabilité pénale des personnes...
Responsabilité du commettant du fait du préposé - publié le 18/03/2022
Fiche - 9 pages - Droit autres branches
Fiche de révision sur la responsabilité du commettant du fait du préposé + responsabilité du fait personnel + rappels (dommage, liens de causalité, causes d'exonération, réparation du préjudice) Fiche réalisée sous forme de majeures donc utilisable directement pour les cas...
Quelles sont les responsabilités des entreprises dans les droits humains ?
Dissertation - 5 pages - Responsabilité sociale des entreprises - RSE
D'après le livre vert de la Commission européenne de 2001, la responsabilité sociale des entreprises « est un concept selon lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales et environnementales dans leurs activités opérationnelles et dans leur interaction avec leurs parties...
Responsabilité des parents
Fiche - 9 pages - Droit autres branches
Fiche de révision sur la responsabilité des parents du fait de leur enfant mineur + responsabilité du fait personnel + rappels (dommage, liens de causalité, causes d'exonération, réparation du préjudice) Fiche réalisée sous forme de majeures donc utilisable directement pour les...
Les défis éthiques de la finance durable : concilier rendement financier et responsabilité sociale
Dissertation - 7 pages - Finance
La finance durable, axée sur la convergence entre rendement financier et responsabilité sociale, est devenue un thème central dans le paysage financier contemporain. Alors que les investisseurs cherchent à maximiser leurs profits, l'impératif éthique de répondre aux défis sociaux et...
Comparaison entre les assurances garantissant les responsabilités civiles professionnelles et celles qui couvrent la responsabilité civile des mandataires sociaux
Dissertation - 4 pages - Marketing des services
Dans cette dissertation complète et entièrement rédigée, nous allons comparer les contrats d'assurance en responsabilité civile professionnelle et ceux qui garantissent la responsabilité civile des mandataires sociaux en commençant par examiner les risques garantis par ces deux...
Les assurances de responsabilité civile : activité de l'assuré dans le cadre de l'assurance du professionnel
Dissertation - 8 pages - Droit autres branches
Ce document est une dissertation complète et entièrement rédigée qui porte sur les assurances de responsabilité civile : activité de l'assuré dans le cadre de l'assurance du professionnel. La question se pose de déterminer quelles sont les activités de l'assuré pouvant entrer...
[CRFPA] Droit Pénal Général - La responsabilité pénale
Fiche - 7 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'une fiche de révision relative à la responsabilité pénal. Cette fiche contient : - la responsabilité pénale du dirigeant - la responsabilité des personnes morales La fiche est rédigée de sorte qu'elle serve de structure à la réalisation...
La responsabilité civile du médecin
Étude de cas - 16 pages - Droit autres branches
Cas pratique de droit : la responsabilité civile du médecin.
Droit des sociétés : La responsabilité du dirigeant
TD - Exercice - 9 pages - Marketing des services
Il s'agit d'un TD en droit des sociétés ayant pour objet d'étude la responsabilité du dirigeant. Ce TD contient entre autres 9 fiches d'arrêts très précises ainsi qu'une analyse particulièrement claire du thème abordé. En l'occurrence c'est un TD de 3e année de Licence en droit et...
Droit commun des sociétés : La responsabilité du dirigeant
TD - Exercice - 9 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit des sociétés ayant pour objet d'étude « la responsabilité du dirigeant ». Le document contient une analyse de la responsabilité civile et pénale du dirigeant et qui comporte en parallèle une analyse jurisprudentielle à travers la présence de 9...
La faute dans la responsabilité administrative
Dissertation - 5 pages - Droit autres branches
En droit administratif, matière obligatoire en deuxième année de droit, le sujet de la dissertation est : La place de la faute dans la responsabilité administrative. Vous trouverez un sujet rédigé avec le plan qui convient et qui répond au sujet.
Responsabilité des produits défectueux
Fiche - 7 pages - Droit autres branches
Fiche de révision sur la responsabilité des produits défectueux avec rappel des grands principes (dommage ; liens de causalité ; causes d'exonération ; réparation du préjudice). Fiche réalisée sous forme de majeures directement applicables en cas pratique. Niveau : licence, master,...
Responsabilité du fait d'autrui
Fiche - 7 pages - Droit autres branches
Fiche de révision sur les responsabilités du fait d'autrui de l'article 1242 al 1 du Code civil (responsabilité des personnes contrôlant la vie ; responsabilité des associations) avec un rappel des grands principes (dommage ; liens de causalité ; causes...
Responsabilité du Fait des Choses - publié le 13/02/2022
Cas pratique - 7 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un cas pratique rédigé et corrigé sur le thème de la Responsabilité du fait des choses.
La relativité de la distinction des responsabilités contractuelles et délictuelles
Dissertation - 5 pages - Droit autres branches
Malgré l'affirmation de l'existence de ces deux ordres au sein de la responsabilité civile en quoi est-il possible d'affirmer que la distinction est relative ?
commentaire de l'article 1234 du projet de réforme de responsabilité civile
Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit autres branches
commentaire de l'article 1234 du code civil traitant du projet de réforme de responsabilité civile
La société a-t-elle une responsabilité envers les générations futures ? - publié le 12/10/2023
Dissertation - 4 pages - Philosophie
Aujourd'hui, le devoir de la société envers les générations futures revient de plus en plus au centre des débats alors que le philosophe Hans Jonas en parle depuis 1979, notamment dans son livre « Le Principe de responsabilité ». Le 20ème siècle, le siècle de la fureur, a connu deux...
La responsabilité politique du Gouvernement
Dissertation - 8 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'une dissertation réalisée lors du galop d'essai. Il s'agit d'un sujet sur la responsabilité politique du gouvernement en droit constitutionnel.
La responsabilité du banquier dispensateur de crédit
Dissertation - 5 pages - Droit autres branches
(...) L'idée que la banque qui finance imprudemment une entreprise commet une faute et engage sa responsabilité civile pouvait a priori paraitre étonnant. Une banque, réalisant des opérations de banque selon l'article L311-1 du CMF, s'adonnant au commerce de l'argent. C'est avant tout un...
Responsabilité pénale d'un directeur d'EHPAD
Étude de cas - 10 pages - Droit autres branches
Dossier de droit sur la responsabilité pénale d'une directeur d'EHPAD. Sur quoi repose cette responsabilité ? Que peut-elle entraîner ? Quels sont les risques encourus ?
L'affaire Médiator : focus sur la responsabilité de l'Etat
Présentation - 8 pages - Droit autres branches
Ce document a été rédigé dans le cadre d'un module en droit du médicament. Il s'interroge sur la responsabilité de l'Etat sur le scandale qui est survenu quant à ce médicalement. Voici son plan : I. La responsabilité de l'État retenue pour faute simple A. - Une...
Le principe de responsabilité et la révolution politique - Oral HGGSP
Présentation - 3 pages - Sciences politiques
Au vu des évènements annuels, que ce soit la canicule de la péninsule indienne, les inondations en Afrique du Sud ou les sempiternelles, les exploitations de la forêt amazonienne, des mines congolaises et autres biotopes aux quatre coins du monde, il me semble quelque peu fortuit de justifier le...
Fiches de révision droit prépa ECT - La responsabilité civile délictuelle (et quasi délictuelle)
Fiche - 16 pages - Droit autres branches
La responsabilité délictuelle et contractuelle est l'un des bases qu'un futur juriste doit maitriser. Qu'est ce qu'un dommage et quelles sont les conditions nécessaires pour intenter une action en justice en responsabilité délictuelle?
