La protection du logiciel en cas de sa communication d'entreprise à entreprise
Fiche - 5 pages - Droit autres branches
Il s'agit de poser le problème de la protection d'un logiciel communiqué d'une entreprise à une autre, le terme « entreprise » recouvrant tout agent économique, c'est-à-dire administration, société ou particulier. Il y a ici sortie d'un logiciel d'une entreprise vers une autre...
Contrat de licence de logiciel orientée éditeur
Contrat type - 6 pages - Informatique
La licence accordée inclut le droit de copier le logiciel sous forme non imprimée et lisible sur une machine en totalité ou en partie en fonction des besoins d'utilisation du Permissionnaire. En vue de protéger les secrets industriels et les droits d'auteurs du Permettant sur le...
La protection des logiciels par la voie contractuelle
Fiche - 6 pages - Propriété intellectuelle
La protection du logiciel par les contrats est intéressante, bien qu'il soit protégé par le droit pénal, réprimant et dissuadant tous ceux qui lui porteraient atteinte. Cependant, elle est insuffisante, car le droit criminel ne répare pas les dommages subis par le propriétaire d'un...
Contrat de licence de logiciel orientée propriétaire
Contrat type - 8 pages - Informatique
6.1. Les informations confidentielles "Information confidentielle" signifiera le logiciel, la documentation, les spécifications et les conditions du présent contrat. Le Bénéficiaire reconnaît la nature confidentielle et personnelle des informations confidentielles et s'engage à ne pas...
Création d'un logiciel de gestion de présence des enseignants
Étude de cas - 12 pages - Informatique
Ce document est le cahier des spécifications techniques des besoins et exigences du logiciel de gestion de présence des enseignants, soumis à l'attention de notre équipe de projet, dans le cadre d'un projet de Génie Logiciel en 4GI. Le défi qui nous a été proposé est de réaliser une...
Contrat de services de développement et de conseil pour le développement de logiciel
Contrat type - 13 pages - Design, PAO, création digitale
CONSIDÉRANT que la Société souhaite [DÉCRIRE LES INTENTIONS DE LA SOCIÉTÉ] et ; CONSIDÉRANT que la Société désire recruter le Développeur pour développer un logiciel et ; CONSIDÉRANT que le Développeur souhaite développer un logiciel pour le compte de la Société ; DE CE FAIT ET...
Les conditions de licence d'un logiciel libre
Contrat type - 2 pages - Design, PAO, création digitale
Ce site contient un logiciel téléchargeable qui ne nécessite pas le paiement de frais de licence. Le propriétaire du droit d'auteur ainsi que la personne accordant la licence du logiciel que vous téléchargez sont indiqués dans le fichier « lisez-moi » accompagnant le...
Le traitement comptable des logiciels
Cours - 7 pages - Comptabilité
Document: Le traitement comptable des logiciels, fiche de 3 pages Extrait: Le traitement comptable des logiciels ne concerne que les logiciels dits dissociés qui sont les logiciels d'application et non les logiciels indissociables (comme le système...
La maintenance logicielle
Présentation - 36 pages - Informatique
Selon la définition de l'AFNOR, la maintenance vise à maintenir ou à rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé. La maintenance regroupe ainsi les actions de dépannage et de réparation, de réglage, de révision, de contrôle et de...
Le processus de développement logiciel
Présentation - 93 pages - Informatique
Définition 1 : un logiciel est un programme ou un ensemble de programmes qui, quand il(s) s 'exécute(nt) réalise(nt) la (les) fonction(s) demandée(s) dans les conditions prescrites. Définition 2 : un logiciel est : - un programme ou un ensemble de programmes - l'ensemble...
La brevetabilité des logiciels
Présentation - 20 pages - Informatique
D'une traduction du terme anglais « software », le logiciel peut être défini comme l'ensemble des programmes et des procédures nécessaires au fonctionnement d'un système informatique. En informatique, un logiciel est un ensemble d'informations relatives à des...
Peut-on améliorer le pilotage de projets grâce à des outils informatiques ? Le cas du logiciel NQI dans l'entreprise Malakoff Mederic.
Thèse - 16 pages - Contrôle de gestion
Le logiciel NQI va permettre à Malakoff Mederick de mieux gérer leur projet et mêmes les activités récurrentes de l'entreprise. Cette entreprise a opté pour un accompagnement au changement. L'informatisation va permettre un meilleur pilotage, une meilleure performance dans la gestion des...
L'utilisation du logiciel de gestion Gestsport au sein d'un club sportif
Guide pratique - 39 pages - Informatique
Parallèlement au développement des structures sportives, des logiciels de gestion sont disponibles pour aider l'organisation interne d'un club. Gestsport est un logiciel payant qui répond à ces fonctions administratives et de gestion. Dès l'idée de création de notre club courant...
Création d'un logiciel de gestion des quotas d'accès aux services internet
TD - Exercice - 8 pages - Informatique
Ce document est le cahier des spécifications techniques des besoins et exigences du logiciel de gestion de quota par utilisateur des services internet, soumis à l'attention de notre équipe de projet, dans le cadre d'un projet d'administration réseau/programmation système en 4GI. Le défi...
Contrat de licence d'utilisation de version d'évaluation de logiciel
Dissertation - 5 pages - Informatique
Le présent Contrat de licence d'utilisation de version d'évaluation de logiciel est signé dans le seul but de permettre au Permissionnaire d'essayer le logiciel du Permettant (le "Logiciel du propriétaire") ainsi que la documentation qui l'accompagne (désignés...
La protection des logiciels par le droit des marques
Fiche - 7 pages - Propriété intellectuelle
Afin de faire une étude complète de la protection des logiciels par le droit des marques, il est nécessaire de présenter le droit des marques en tant que protection générale utilisée pour les programmes informatiques, puis, de préciser quels sont les droits conférés par l'enregistrement de...
Utilisation logiciel simulation hydraulique (EPANET)
Cas pratique - 15 pages - Électronique, mécanique, ingénierie & technologie
Le logiciel EPANET est un logiciel de simulation du réseau hydraulique (eau potable, eaux usées, gaz). Car elle permet d'analyser les systèmes de distribution du réseau. Cette analyse se traduit sous forme de simulation du comportement hydraulique et qualitatif de l'eau sur de...
La protection physique des logiciels
Fiche - 4 pages - Droit autres branches
Outre leur protection par le droit, la protection des logiciels passe aussi par leur protection physique. En effet, les risques que présente la diffusion d'un logiciel « plombé » ou protégé ne sont pas les mêmes que ceux qu'offre la diffusion d'un logiciel librement...
Les principales fonctions de MapInfo, logiciel de SIG (Système d'Information Géographique)
Dissertation - 10 pages - Géographie France
« Les logiciels forment la dernière composante technique des SIG après les applications et les données » (in SIG, « concept, outils et données », Bordin P., Paris, Lavoisier, 2002). Un logiciel de SIG présente majoritairement des fonctionnalités d'acquisition de données, de...
La protection du logiciel par le dépôt légal
Fiche - 3 pages - Propriété intellectuelle
Le dépôt légal appliqué à l'informatique manifeste une maîtrise sur les créations en question telles que les logiciels. Il n'a été véritablement instauré qu'avec la loi n° 92-546 du 20 juin 1992 créant un dépôt légal multimédias. Son article 1er dispose que : « Les documents imprimés,...
La rédaction des clauses des contrats de logiciels
Fiche - 4 pages - Propriété intellectuelle
Quelques suggestions ne sont pas superflues afin que la rédaction des clauses protectrices des logiciels soit la plus appropriée. Ainsi, d'une part, cette rédaction doit tenir compte des réalités, et d'autre part, elle doit exclure toute clause abusive. Une clause se conçoit en fonction...
Critique du site Internet de Comptanoo, un logiciel de gestion comptable
Étude de cas - 5 pages - Design, PAO, création digitale
Parmi la prolifération des logiciels de gestion des ressources humaines, il en est un, le logiciel Comptanoo, qui semble notamment répondre aux attentes des petites entreprises en matière de comptabilité. Créé en 1999 et doté d'une saisie en ligne des comptes depuis 2001, le...
Le processus de génie logiciel
Présentation - 65 pages - Informatique
(...) - La définition, l'exécution, l'évaluation, la mesure, la gestion, le changement et l'amélioration des processus du cycle de vie. -> Pour assurer l'efficacité des processus, il faut bien les définir et ainsi pouvoir facilement les changer (améliorer) pour qu'ils...
Étude des pressions plantaires pendant la marche : quels sont les différents facteurs qui influencent la pression plantaire chez les hommes et femmes âgés de 18 à 49 ans, sains ou ayant différentes atteintes morphologiques au niveau du pied, à travers différents outils et logiciels ?
Mémoire - 10 pages - Médecine
Les recherches effectuées sur la mesure de la pression plantaire des différentes zones d'appuis lors de la marche sont un domaine d'étude apparu dans les 60 et considéré comme « nouveau » actuellement. Par ailleurs, les outils utilisés dans le cadre des mesures sont nouvellement en...
La conduite de projet dans le génie logiciel
Cours - 27 pages - Informatique
Cours de génie logiciel (format PowerPoint) relatif à la conduite de projet et aux risques de développement.
Présentation du logiciel MS Project
Dissertation - 21 pages - Informatique
Etude sur le logiciel MS Project de Microsoft réalisé au cours d'une formation de gestion de projet. Description des fonctions du logiciel, ce qu'il permet de faire (et comment faire), ses limites, ... Synthèse rédigée dans le but se sensibiliser les entreprises aux...
Contrat de maintenance de logiciel
Fiche - 3 pages - Vie quotidienne
Document: Modèle de contrat de maintenance de logiciel
Le logiciel Gest'sport et l'Union sportive de Luzénac
Étude de cas - 26 pages - Sport
Le logiciel Gest'sport est un outil de gestion pour des structures sportives. Il permet de gérer les adhérents ainsi que l'organisation de diverses compétitions telles qu'un championnat, un tournoi ou encore une coupe. Ce logiciel permet également de gérer efficacement les recettes...
Checklist : termes d'un contrat de licence de logiciel
Contrat type - 4 pages - Informatique
Il est très important de protéger juridiquement votre entreprise, c'est pourquoi le logiciel de votre entreprise doit être couvert par un contrat de licence. La liste de vérification suivante constitue un guide général sur les dispositions qu'il faudra inclure, ou dont il faudra...
Hyperfréquences : Utilisation du logiciel ANSOFT DESIGNER
Dissertation - 32 pages - Électronique, mécanique, ingénierie & technologie
En hyperfréquence, les concepteurs raisonnent en termes d'énergie qui se propage le long de guide d'onde, énergie transmise ou réfléchie, fréquence par fréquence. Outre les outils de schématique et de layout qui doivent gérer des objets en trois dimensions, la base d'un outil de CAO...
