Les institutions administratives - publié le 09/08/2022
Fiche - 37 pages - Management organisation
Il s'agit d'un plan très détaillé et particulièrement complet en droit public ayant pour objet d'étude les institutions administratives. Ce fascicule sera idéal pour vos révisions en institutions administratives et droit administratif général. Ce document clair, exhaustif...
Institutions Administratives et judiciaires
TD - Exercice - 4 pages - Droit autres branches
Aucun droit ne pourrait trouver application sans justice. Celle ci est naturellement régalienne. Sa fonction doit de trancher.La justice est une fonction d'État : un monopole. Chapitre I :La Fonction de juger : un monopole ?
Institutions administratives : la déconcentration - publié le 12/07/2022
TD - Exercice - 48 pages - Droit autres branches
Il s'agit d'un TD de droit administratif ayant pour objet d'étude "la déconcentration". Ce document particulièrement clair, exhaustif et structuré fait quarante-huit slides.
L'histoire des institutions scolaires
Dissertation - 7 pages - Sciences de l'éducation
Deux textes, qui ont pour cadre la France du 19e siècle, nous interrogent sur la notion de partage et d'égalité promue par la Révolution de 1789, plus précisément dans le champ de l'instruction sous le Second Empire (1852-1870). L'un est extrait de « La vie d'un simple » d'Émile Guillaumin...
Histoire des institutions françaises après 1789
Cours - 46 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
La Monarchie constitutionnelle s'ouvre le 17 juin 1789 et se termine le 10 août 1792. Période qui voit toutes les attentes de la population française comblées. Cette législature de l'assemblée constituante permet de faire un certain nombre de réformes. Dès l'ouverture des États...
Normes de genre dans les institutions culturelles - Sylvie Octobre et Frédérique Patureau (2018) - Comment expliquer le décalage entre la représentation d'un champ de la culture réputé comme plus tolérant et les résistances ?
Fiche de lecture - 5 pages - Sociologie & sciences sociales
Enseignant-chercheur attaché à Sciences Po Paris, Sylvie Octobre, sociologue de formation, est titulaire d'un doctorat de l'École des hautes études en sciences sociales en sociologie de la culture ; elle codirige avec Frédérique Patureau, chargée d'études du département des études, de la...
Les États dans les institutions des États-Unis
Dissertation - 4 pages - Vie politique et élections
Avec le souhait d'indépendance des colonies, et à la suite de la guerre d'indépendance, les États-Unis se sont dotés d'une Constitution le 17 septembre 1787. Cette Constitution a pour point nodal une séparation absolue des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, caractérisant le régime...
Préparation au concours d'accès aux IRA (Instituts Régionaux d'Administration) - Organisation, fonctionnement et politiques des institutions européennes
TD - Exercice - 8 pages - Union Européenne
Ce document a pour objectif de vous aider à réviser le thème : Organisation, fonctionnement et politiques des institutions européennes. La plupart du temps, ce thème arrive en troisième position et comporte environ 20 questions. Les questions sont variées et peuvent porter à la fois sur...
Le XVIIIe siècle - Institutions, religion, philosophie, art
Cours - 6 pages - Histoire moderne : Renaissance à XIXe
La révolution c'est les bourgeois, car ils payaient beaucoup trop d'impôts et les nobles ne voulaient pas en payer donc ce n'est pas le peuple : s'il y a eu la constituante au moment de la convocation des États généraux c'est parce que certains nobles et bourgeois ont pris la...
Industrialiser l'Afrique : Stratégies, politiques, institutions et financements - Joseph Stiglitz et al. (2017) - Fiche de lecture
Fiche de lecture - 3 pages - Sciences politiques
Industrialiser l'Afrique est aujourd'hui un vrai défi. En effet, les cinquante-quatre pays africains sont toujours confrontés à une dialectique complexe avec des capacités industrielles limitées et une forte dépendance aux matières premières avec de surcroît un fort risque de volatilité. Au cours...
La prise en charge de victimes de faits incestueux au sein des institutions - Plan détaillé
Mémoire - 2 pages - Sciences de l'éducation
Ce document propose un plan détaillé de mémoire sur la prise en charge des victime de faits incestueux au sein des institutions, d'après la problématique suivante : En quoi la coordination des différentes parties prenantes institutionnelles (sanitaires, sociales, médicales, éducatives,...
Le Moyen-Âge : institutions, religions, politiques et droits
Cours - 6 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
La religion a pris une forte assise politique à cette époque-là, c'est pour cela qu'on dit que le Moyen-Âge est une période d'obscurantisme religieux, car on a une disparition d'une politique traditionnelle au profit d'une politique religieuse. Au début, la religion qui...
Qu'est-ce que la question du Brexit illustre sur le fonctionnement des institutions politiques britanniques ?
Dissertation - 2 pages - Union Européenne
Le Brexit est annoncé au Royaume-Uni le 31 janvier 2020. Nous chercherons à expliquer le fonctionnement des institutions politiques du Royaume-Uni et leur implication dans la sécession. Une institution politique est l'organisation d'un corps administratif mis en place par des...
Egypte et Mésopotamie antique : chronologie, institutions et administration
Cours - 7 pages - Histoire antique
L'unification politique de l'Égypte intervient vers 3200-3000 avant notre ère. Autour de 2700 à 2200 avant notre ère, c'est l'Ancien-Empire (débute la troisième dynastie). De 2200 à 2100, l'Égypte connait un siècle d'anarchie. De 2100 à 1780, c'est le Moyen-Empire...
Les principales institutions d'aide à la création dans le spectacle vivant en France
Dissertation - 12 pages - Sciences politiques
La mise en oeuvre de tout projet artistique suppose d'établir des partenariats avec des structures susceptibles de produire et/ou diffuser l'oeuvre produite, et plus largement de trouver des financements permettant la réalisation de ce projet. Ces financements peuvent être publics ou...
Qu'est-ce que le Brexit montre sur le fonctionnement des institutions politiques britanniques ?
Dissertation - 3 pages - Union Européenne
Depuis le 1er janvier 2020, il est impossible pour tout voyageur de se rendre en Angleterre sans passeport. Cette nouvelle norme est causée par le Brexit, surgit au Royaume-Uni en début d'année. Notre essai aura pour objectif d'interpréter le fonctionnement des institutions politiques du...
La transformation des institutions de l'aristocratie romaine
Cours - 9 pages - Histoire antique
Au moment de la mort d'Auguste, en 14 après notre ère, il n'avait plus d'héritiers directs par le sang. Il a donc adopté Tibère, qu'il a associé au pouvoir. Dans son testament, il met en avant l'adoption et impose à Tibère d'adopter Germanicus, pour que lui-même ait un...
Institutions et droit européen
Cours - 50 pages - Droit européen
On peut parler de différents droits existants dans l'Europe : - Les droits internes de chaque pays européen. - Le droit de l'Union européenne qui est le droit issu des traités sur l'Union européenne dans lequel on inclut le droit communautaire. - Le droit européen étant le droit issu des...
Les institutions administratives françaises
Cours - 16 pages - Droit administratif
Le terme, concept "état", a une double signification. L'État c'est à la fois un tout et une partie du tout. L'état et notamment l'état français, c'est l'ensemble de toutes les institutions politiques et administratives. Vis-à-vis du droit international, l'état représente l'ensemble de ces...
Contentieux et institutions juridictionnelles
Cours - 9 pages - Droit administratif
Le terme de contentieux à plusieurs sent et il ne le prend qu'en fonction du terme auquel on le confronte. En procédure civile on oppose la matière contentieuse et la matière gracieuse. La matière gracieuse est définie à l'article 25 du code de procédure civile. Cet article dispose que le juge...
Les institutions administratives de régulation
Cours - 6 pages - Droit administratif
Sont ici concernées les AAI (Autorités Administratives Indépendantes). La régulation est en dessous de la réglementation. C'est un encadrement souple des activités en général privées, mais elles peuvent aussi être publiques. C'est entre la réglementation et le contrôle. Cela va être un...
Les institutions administratives : organes et structures
Cours - 21 pages - Droit administratif
Les instit admi n'ont pas les mêmes moyens d'actions qu'une entreprise privée. L'admi est soumise au droit. Les personnes publiques sont régies par le droit. Exemple: le maire doit agir conformément à un droit. L'administration n'agit pas de manière arbitraire. Elle prend...
Histoire des institutions publiques depuis la Révolution
Cours - 77 pages - Histoire du droit
Il existe une continuité institutionnelle entre l'Ancien Régime et la Révolution. Au début, on a une monarchie constitutionnelle mise en place en 1789, puis on a une Constitution et l'avènement de la 1re République. Après avoir coupé la tête du roi, on a un régime qui va vouloir prendre...
Les institutions juridictionnelles - publié le 19/07/2019
Fiche - 11 pages - Droit administratif
La chambre spéciale de la cour d'appel C'est une juridiction qui a au moins un intérêt sur le plan de la sociologie judiciaire Les textes la nomment la chambre spéciale de la cour d'appel. Il y a 1 président de chambre, 2 conseillers Particularité : le président est le conseiller délégué à...
Histoire des institutions judiciaires et administratives
Cours - 42 pages - Histoire du droit
De la monarchie Franque à l'époque féodale (5e au 12e siècle), au 5e siècle, l'Empire romain s'effondre, les structures institutionnelles de cet empire tombent avec lui. On s'intéressera à la notion romaine. D'autres structures judiciaires vont donc les remplacer. C'est une nouvelle conception...
Le cadre de mise en place des moyens des institutions de représentation du personnel
Cours - 4 pages - Droit des affaires
Chambre criminelle 23 avril 1970 : plusieurs entreprises juridiquement distinctes peuvent constituer un unique ensemble économique et social (il faut une fraude des employeurs). Chambre sociale 19 décembre 1972 : abandon de toute notion à la fraude, on parle maintenant d'unité économique et...
Sociologie des institutions politiques
Cours - 18 pages - Sociologie & sciences sociales
On peut voir l'activité politique d'un point de vue multiple. Par ses rites d'élections, les hommes et les femmes politiques, ses bâtiments, ses emblèmes, ses formes symboliques de l'activité politique (drapeau), ses actes produits (traités internationaux, loi, règlement). La...
Fiche sur les institutions publiques
Fiche - 10 pages - Droit constitutionnel
La règle de droit est une règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l'autorité publique. Cette règle est caractérisée. L'égalité devant la règle ne vise personne, elle est universelle. Elle ne discrimine pas, elle est appliquée à tous de la même manière. Elle peut tolérer...
Les institutions politiques coréennes
Cours - 4 pages - Sciences politiques
Corée : pays démocratique, en voie de développement, accoutumé aux pratiques occidentales. Avant la libération de la colonisation japonaise, c'était un pays secret. Poète "la Corée est un pays du matin calme". Après la libération en 1945, la Corée se trouve divisée en 2 : Nord communiste et Sud...
Histoire des institutions françaises et européennes - Charlemagne, Pater Europae
Cours - 9 pages - Histoire médiévale : Moyen-âge
En substance, la renovatio imperii s'inscrit intellectuellement dans la continuité de l'Empire Romain d'Occident, en fait elle inaugurera une nouvelle forme de gouvernement impérial. Il convient au préalable de rappeler les circonstances qui entourent et déterminent ce rétablissement...
