La responsabilité du chef de l'état est-elle conforme au rôle et au pouvoir que lui attribue la Constitution de 1958?
Dissertation - 8 pages - Droit constitutionnel
Jacques Chirac après son élection en 1995, avait été menacé d'une mise en examen pour des affaires touchant à une gestion de la marie de Paris concernant des emplois fictifs et détournement d'argent lorsqu'il était maire de la capitale. Cet affaire ne concernant pas les fonctions...
Maîtrise des produits non-conformes et actions correctives et préventives dans la cadre de la norme ISO 9001 de 2008 (Tunisie)
Fiche - 2 pages - Management organisation
Vérifier : - que le SMQ est appliqué - que les dispositions sont efficaces - que le système est apte à atteindre les objectifs Planifier et recommander : - des solutions - des déploiements de moyens Eliminer les : - non conformités avec des suivi des plans proposés - les causes qui peuvent...
"État moderne, État modeste" Que dire de ce titre de l'ouvrage de Michel Crozier ? Est-il conforme à la réalité de l'Etat de ce début de XXI e siècle ?
Dissertation - 4 pages - Sciences politiques
A l'heure où le Président de la République est qualifié d'omni-président, il est intéressant de se poser la question du rôle et du champ d'action de l'État en France. Certes, le chef de l'État n'est pas l'État à lui tout seul, et ce, quelles que soient les conditions...
Maîtrise du produit non conforme
Cours - 5 pages - Management organisation
Cette procédure consiste à mener des actions garantissant : l'identification, le repérage et/ou l‘isolement du produit non conforme, l'examen et le traitement. Elle a pour objet d‘éviter : la réception par inadvertance d‘un produit non conforme par le client,...
L'accélération de l'expansion de l'Univers selon la gravitation conforme de Philip David Mannheim
Mémoire - 31 pages - Physique
Les faits nouveaux viennent briser les théories pour en construire de nouvelles. En 1687, Newton élabore la mécanique. Pour garder la mécanique de Newton et tenir compte de la vitesse de la lumière, Einstein élabore la relativité générale en 1916. Le modèle d'Einstein, découlant de la...
Doit-on se conformer aux traditions ?
Dissertation - 2 pages - Philosophie
En affirmant que la Terre n'était pas au centre de l'univers mais qu'elle tournait autour du Soleil, l'astronome polonais Nicolas Copernic a opéré une véritable révolution scientifique. En refusant de se conformer à la tradition scientifique de son temps (le géocentrisme), Copernic a ainsi permis...
Modèle de maîtrise des produits non conformes
Fiche - 4 pages - Logistique
Modèle de procédure de maitrise des produits non conformes établi selon les exigences de norme ISO 9001 : 2000.
Modèle de manuel qualité conforme aux exigences des référentiels ISO 9001 version 2000
Cours - 19 pages - Audit
Modèle générique de manuel qualité conforme aux exigences des référentiels ISO 9001 version 2000.
Maîtrise du produit non-conforme : ISO 9001
Fiche - 3 pages - Management organisation
Maîtrise du produit non-conforme : ISO 9001. Comment faire lorsqu'il y a un produit non-conforme détecté ?
Comment le cycle cellulaire permet-il une reproduction conforme des cellules ?
TD - Exercice - 2 pages - Biologie
La croissance d'un organisme et le renouvellement de ses cellules sont assurés par la division cellulaire. Mais cette reproduction implique de transmettre l'intégralité du programme génétique de la cellule mère à la cellule fille. On peut donc se demander comment le cycle cellulaire...
Procédure qualité : gestion des non-conformités
Cours - 4 pages - Management organisation
1. Objet / domaine d'application 1.1. Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des non-conformités (...)
Peut-on dire que le rôle de l'Etat dans les pays qui ont connu leur révolution industrielle au 19ème siècle a été conforme aux principes libéraux ?
Fiche - 2 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe
La révolution industrielle, comme la révolution néolithique, est « une rupture dans l'histoire » selon les termes de Paul Bairoch dans Victoires et Déboires. Cette période de vingt à quarante ans est caractérisée par le changement des méthodes de production et une transformation des mentalités,...
Lettre type de réclamation pour renvoyer un article non conforme ou défectueux acheté sur Internet
Lettre type - 1 pages - Droit autres branches
Madame, Monsieur, J'ai commandé, en date du (date de la commande), un (nom de l'objet et référence) sur le site www.lobjetenorlobjetdumois.fr. Or, en ouvrant le colis reçu le (date), j'ai constaté que cet article présente un défaut/n'est pas conforme à ma commande. En effet, mes critères de...
La procédure de gestion des produits non-conformes
Fiche - 2 pages - Management organisation
S'assurer que toute non-conformité du produit est bien identifiée et maîtrisée. Décrire les dispositions prises pour le traitement des non conformités de manière à empêcher leur utilisation. L'application de cette procédure est sous la responsabilité de l'ensemble du personnel (...)
Fiche de non-conformité
Fiche - 1 pages - Audit
Fiche de non-conformité suivant un cheminement logique.
Les non-conformistes des années 30
Dissertation - 3 pages - Sciences politiques
Document: Fiche d'histoire des idées politiques: Les non-conformistes des années 30 Extrait: Les années 30 sont des années de monter des périls, de crises économiques, d'impuissance politique et ce contexte suscite un refus des institutions politiques existantes qui prend la forme...
Lettre de contestation suite à la livraison d'un produit détérioré, non conforme ou hors d'état de fonctionner
Lettre type - 1 pages - Droit civil
Modèle de lettre de contestation concernant la livraison d'un produit détérioré, non conforme à la commande ou hors d'état de fonctionner. Un commerçant vous a livré une marchandise détériorée, non conforme à la commande ou hors d'état de fonctionner. Vous devez le lui signaler par...
Lettre de réclamation concernant un bulletin de salaire non conforme à la loi
Lettre type - 1 pages - Droit du travail
Modèle de lettre de réclamation de bulletin de salaire conforme à la loi. Pour être conforme à la loi, le bulletin de salaire remis par votre employeur doit comporter douze mentions obligatoires (cf. article R.3243-1 du code du travail). Par contre, il est interdit à l'employeur de faire...
Dans quelle mesure la première scène de La Cantatrice chauve constitue-t-elle une scène d'exposition paradoxale conforme aux codes du théâtre de l'absurde ?
Commentaire de texte - 2 pages - Littérature
Dans quelle mesure la première scène de La Cantatrice chauve constitue-t-elle une scène d'exposition paradoxale conforme aux codes du théâtre de l'absurde ?
Modèle de procédure de gestion documentaire conforme à la norme ISO 9001 version 2000
Fiche - 8 pages - Audit
Modèle détaillé de procédure de gestion documentaire conformément à la norme ISO 9001 version 2000. Ce modèle peut être appliqué immédiatement dans les entreprises.
Modèle de procédure de gestion des enregistrements conforme à la norme ISO 9001 version 2008
Fiche - 3 pages - Audit
Modèle de procédure de gestion des enregistrements conformément à la norme ISO 9001 version 2008. Ce modèle est applicable immédiatement dans les entreprises qui adoptent la démarche qualité.
Procédure environnement : évaluation de la conformité
Fiche - 3 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles d'évaluation périodique de la conformité aux exigences légales applicables pour notre entreprise (...)
Procédure SST : évaluation de la conformité
Fiche - 2 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles d'évaluation périodique de la conformité aux exigences légales applicables pour notre entreprise (...)
Lettre de demande de dédommagement après un séjour de vacances non conforme aux attentes
Lettre type - 1 pages - Vie quotidienne
Modèle de lettre de demande de dédommagement après un séjour de vacances non conforme aux attentes. Vous avez acheté un circuit touristique auprès d'une agence de voyages. Malheureusement, les prestations fournies se révèlent non conformes à celles décrites dans le contrat de vente. Le code...
Modèle de procédure de gestion d'audit qualité interne conforme à la norme ISO 9001 version 2008
Fiche - 6 pages - Audit
Modèle de procédure de gestion des audits qualité interne conforme à la norme ISO 9001 version 2008. Document guide applicable immédiatement dans les entreprises.
Instruction qualité : fiche de traitement des non-conformités
Fiche - 1 pages - Management organisation
Instruction qualité : fiche de traitement des non-conformités (tableau).
Instruction qualité : certificat de conformité
Fiche - 1 pages - Management organisation
Instruction qualité : planification : certificat de conformité.
Fiche d'enregistrement de non - conformité potentielle - ISO 9001
Fiche - 1 pages - Management organisation
Modèle de fiche d'enregistrement de non-conformité potentielle ISO 9001. Cet enregistrement obligatoire de la norme ISO 9001 décrit une non-conformité, et le(s) plan(s) d'action(s) à mettre en place.
Procédure environnement : maîtrise des non-conformités
Fiche - 3 pages - Management organisation
1 Objet / domaine d'application 1.1 Objet La présente procédure a pour objet de définir les règles de traitement et de gestion des incidents et non-conformités (...)
Les dispositifs de sécurité financière et de la fonction conformité
Fiche - 18 pages - Finance
Objectif de la conformité : définir le champ d'application des différentes obligations réglementaires en regard de l'éthique et de la déontologie de l'établissement de crédit. = définit les règles et les procédures à appliquer, préconise une organisation à mettre en place et...
