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Notion : APA Apports Partiels d'Actifs

Nos documents

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05 mai 2015
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Lucrèce, "L'Hymne à Vénus"

Commentaire d'oeuvre - 54 pages - Arts divers

Exposé de Latin (niveau Lycée) consacré à l'oeuvre de Lucrèce L'hymne à Venus. Les divers aspects de la pensée lucrétienne sont analysés à travers ce texte fondateur de son oeuvre magistrale De Rerum Natura.

28 Janv. 2010
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Les finances locales, des finances au service de la décentralisation

Cours - 66 pages - Finances publiques

Les finances locales peuvent se définir comme la branche de la science financière qui traite du financement des institutions locales c'est-à-dire des collectivités territoriales. Cette définition ne pose pas de problème particulier en France : les collectivités n'étant pas des Etats,...

05 Nov. 2014
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Institutions politiques, administratives et juridictionnelles

Cours - 76 pages - Droit administratif

Constitution : ensemble de règles juridiques qui déterminent l'organisation et le fonctionnement des institutions ainsi que leurs rapports entre elles. Suprématie de la constitution sur les autres règles écrites. Constitution écrite (France) ou coutumière (RU) Ex France : en 1958 la loi...

30 Mars 2007
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Etude des liens entre comportement suicidaire, motivations à vivre, anxiété et dépression dans un échantillon de 94 vétérinaires.

Mémoire - 136 pages - Psychologie

Depuis l'Antiquité la plus reculée jusqu'à aujourd'hui, des hommes et des femmes ont choisi de se donner la mort. Ce choix n'a jamais laissé indifférent. Le suicide, par son ampleur actuelle, représente un véritable problème de santé publique. Si un consensus existe sur l'aspect multifactoriel du...

24 Oct. 2013
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En quoi les partenariats jouent-ils un rôle primordial dans une campagne de communication ?

Cours - 5 pages - Communication

Qu'est-ce qu'un partenariat ? Comment mettre en place un partenariat ? Comment choisir un partenaire ? Quelles sont les erreurs à éviter ? Comment mesurer son efficacité ? De quelles compétences doit disposer le chargé de communication pour développer efficacement les partenariats ? En quoi cet...

25 juin 2020
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Cours de droit des sociétés - fusion - scission - apport partiel d'actifs

Cours - 2 pages - Droit civil

La fusion est une opération par laquelle deux sociétés se réunissent afin de n'en former qu'une seule. Il faut alors préciser qu'il est possible, et ce depuis peu, de réaliser une fusion entre deux sociétés qui ne sont pas du même genre. À l'issue de fusion, et tel est son objectif, on passe...

27 févr. 2009
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La Psychologie clinique

Cours - 25 pages - Psychologie

Le psychologue intervient principalement dans les institutions qui s'occupent de la population "inadaptée" (sens large : enfants, ados handicapés, déficients intellectuels (IMP), handicapés au niveau sensoriel, infirmes cérébraux (suite à une tumeur, traumatisme crânien ; IMPro), des...

21 mai 2015
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Construire une deuxième vie sur Internet

Cours - 8 pages - Design, PAO, création digitale

Internet, c'est l'interconnexion planétaire des différents ordinateurs et systèmes d'information. Cette interconnexion a pour conséquence la mise en commun des informations contenues ainsi que les canaux de transmission que ces dernières utilisent. N'importe quel individu peut...

27 juil. 2006
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Les services à la personne : Les Grandes Enseignes Nationales

Étude de marché - 41 pages - Économie générale

Créateurs de lien social et d'emplois durables, les services à la personne sont un enjeu essentiel du plan de cohésion sociale. Ils sont aussi un facteur clé de l'amélioration de notre qualité de vie. Ils sont destinés à tous ceux qui sont concernés par ces services (employeurs, salariés...

15 Oct. 2003
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Enjeux et rôle de la propagande étrangère soviétique dans les relations internationales 1945-1950

Mémoire - 91 pages - Histoire contemporaine : XIXe, XXe et XXIe

La fin de la seconde guerre mondiale a été marquée par la prédominance de deux idéologies opposées : l'idéologie communiste, prônée par l'Union Soviétique, et l'idéologie libérale et capitaliste, défendue par les Etats-Unis, alors même que les anciennes grandes puissances européennes...

27 Oct. 2023

Partiel comptabilité et finance

TD - Exercice - 6 pages - Comptabilité

Correction d'un partiel de comptabilité complet en 3 parties : - Créances douteuses, immobilisations et actions - Bilan et équilibre financier - Remboursement d'emprunt

11 juin 2012

Les transformations de l'environnement des politiques publiques

Cours - 16 pages - Droit administratif

Après la guerre, l'Etat tient une place centrale. On parle de relations centre - périphérie pour les rapports entre l'Etat et le territoire. C'est une expression empruntée aux développementalistes. La centralisation est une tendance lourde. Malgré tout, le niveau local garde une...

29 mai 2006
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Introduction à la victimologie

Cours - 23 pages - Médecine

Auparavant, les besoins vitaux étaient manger et se loger. Aujourd'hui, globalement (sans nier les problèmes existants), on peut dire que ces besoins sont assouvis. (Le fait d'une telle médiatisation sur les régimes et le contrôle de son poids prouve que nous avons accès à tout type...

20 févr. 2004
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Initiation au regard d'un public défavorisé - Peut-on faire de l'éducation à l'image une éducation par l'image ?

Mémoire - 33 pages - Sciences de l'éducation

En effet, nous verrons, après un bref historique que l'image a été opposée à l'écrit, avant d'être reconnue comme favorisant la maîtrise des langages et la transdisciplinarité. Dans cette perspective diachronique, nous évoquerons plus en détails les rapports entretenus entre...

19 déc. 2011

Fiscalité des restructurations d'entreprise (fusion, scission et apport partiel d'actif)

Cours - 11 pages - Droit fiscal

Les opérations de restructuration telles que les fusions, scissions et apports partiels d'actifs sont des opérations fréquentes afin de réaliser des économies d'échelle notamment sous la forme de concentrations d'entreprises. Sur le plan fiscal, l'on cherche à garantir la...

26 août 2015
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Le commissariat aux apports : cas d'un établissement public en Tunisie

Mémoire - 75 pages - Finance

Dans un monde d'affaires qui ne cesse de s'accroitre chaque jour tout en étant accompagné d'une vaste liberté d'entreprendre et d'une diversité des formes sociétaires, les opérations relatives aux sociétés, notamment la constitution l'augmentation de capital la fusion et la scission, sont devenus...

10 Mars 2009
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Introduction à la psychologie de la santé - publié le 10/03/2009

Cours - 28 pages - Psychologie

Cours d'introduction à la psychologie de la santé niveau Licence. Y sont traités les rapports entre tabac, alcool, drogue et santé, ainsi que les différents types de dépendance, les différentes prises en charge, les traitements et leurs résultats sur les patients.

21 mai 2015
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L'actif patrimonial

Cours - 24 pages - Droit civil

Cette notion d'actif patrimonial renvoie aux biens dont une personne peut être propriétaire et aux droits dont la personne est titulaire. Il n'est pas utile d'envisager l'étude de l'ensemble des biens et des droits de l'entrepreneur, car beaucoup ne présentent aucune spécificité. Ceux qui...

23 Oct. 2015
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Commentaire d'arrêt de la Troisième Chambre civile de la Cour de cassation du 20 février 2002 : les apports entre époux

Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit civil

Si l'article 1832-1 du Code interdisait formellement jadis, l'association d'époux dans une société, cette interdiction est aujourd'hui révolue depuis la loi du 23 décembre 1985 portant la réforme des régimes matrimoniaux. Il n'existe plus d'obstacle à ce que les époux puissent être associés...

20 déc. 2011

Les apports en droit des sociétés

Cours - 18 pages - Droit des affaires

Ces apports sont absolument nécessaires dans toutes les sociétés sans aucune exception. Ils sont nécessaire parce qu'ils vont doter le capital de la société. C'est le capital social. Il est équivalent en principe à la somme des apports qui lui ont été consenti par les associés....

19 juin 2012
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Produit de l'exercice et cession d'élément d'actifs

Cours - 8 pages - Droit fiscal

Les entreprises doivent comptabiliser leur produit hors tva, cette dernière étant neutre elle ne constitue ni un produit ni une charge. L'entreprise peut être amenée à percevoir des produits d'exploitation accessoires (ex : loyer d'immeuble loué figurant à l'actif, redevance pour...

02 Mars 2011

Conseil d'Etat, 8e et 3e sous-sections, 18 mai 2005Arrêt Gryson - Elément incorporel de l'actif immobilisé

Commentaire d'arrêt - 5 pages - Droit fiscal

L'instruction administrative publiée au Bulletin Officiel des Impôts le 30 décembre 2005 (instruction 4-A613-05) rappelle dans son chapitre premier la définition des actifs immobilisés qui sont « d'un point de vue fiscal, les dépenses qui ont pour effet d'augmenter...

25 Nov. 2011

Le partage de l'actif successoral

Cours - 12 pages - Droit civil

Après avoir étudié qui recueille le patrimoine puis comment il se transmet, comment le passif héréditaire est réparti, il convient ici de traiter du partage de l'actif successoral. Plusieurs situations peuvent se présenter ainsi lorsque le défunt ne laisse qu'un seul successeur légal ou...

07 Mars 2012
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L'apport en industrie et les sociétés de capitaux - publié le 07/03/2012

Cours - 5 pages - Droit civil

L'apport en industrie : article 1843-3 du code civil. Apport du talent, du travail, de la rémunération... Argent versé : ce n'est pas un salaire. Le versement est aléatoire et conditionnel. Si un apporteur en industrie s'arrête, les parts sont annulées c'est-à-dire qu'elles ne...

07 Janv. 2013
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La société sans apport - publié le 07/01/2013

Cours - 8 pages - Droit des affaires

Maurice Cozian, dans son ouvrage de Droit des sociétés proclame : « Sans apport, il n'est pas de société ». Si tel demeure le principe encore aujourd'hui fondamental en droit français, les évolutions contemporaines du monde des sociétés tendent à un affaiblissement de l'obligation...

19 Mars 2013
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Les actifs financiers

Cours - 22 pages - Comptabilité

L'activité de portefeuille consiste pour une entreprise à investir toute ou partie de ses actifs dans un portefeuille de titres pour en retirer une rentabilité satisfaisante quant aux objectifs attribués par les organes de direction (Exemple : gestion de trésorerie, concentration verticale...

30 mai 2013
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L'évaluation des actifs d'une entreprise : la SA Gloriol

Étude de cas - 4 pages - Contrôle de gestion

Dans ce mémoire, il est question de réaliser une étude de cas concret sur l'évaluation des actifs d'une entreprise, d'étudier son bilan ainsi que ses comptes afin de mieux analyser la situation économique de cette entreprise et si possible assurer sa pérennité, sa santé financière, ses...

14 Oct. 2014
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L'apport en industrie et les sociétés de capitaux

Dissertation - 5 pages - Droit des affaires

« L'apport est le contrat par lequel l'associé affecte un bien ou un droit à la société en contrepartie de la remise de titres sociaux » selon Droit des sociétés de M. Cozian, A. Viandier et F. Deboissy. Étymologiquement le mot apport a un double sens, puisqu'il désigne à la fois...

15 déc. 2014
doc

Etude de cas sur les apports

Étude de cas - 2 pages - Droit des affaires

En l'espèce, un inventeur veut exploiter une invention dans le cadre d'une SARL ou une société par actions avec deux partenaires : l'un apportant une somme en numéraire, l'autre apportant son talent en tant que commercial, et lui son invention dont il ignore la nature et les modalités de ce futur...

17 juin 2015
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Les apports en nature (Suisse)

Cours - 2 pages - Droit des affaires

Il y a trois groupes de règles de protection des créanciers. Là on peut identifier trois groupes de règles, des règles sur la souscription des actions, sur le prix d'émission et là des règles sur la manière d'exécuter l'obligation qui résulte de la souscription. On a déjà vu des règles sur le...