Contrat de licence de logiciel orientée client

Résumé du document

2.1. Le Programme
Le logiciel sera constitué de modules et de composantes, aura les fonctions et sera en conformité avec l'offre et les spécifications définies ou décrites à l'Annexe B jointe au présent contrat. Le Permettant devra livrer au Permissionnaire le nombre de copies du programme spécifié à l'Annexe B lesquelles seront contenues sur un support lisible par le disque dur sur lequel le programme devra être installé (le "Disque dur"), conformément à l'Annexe C jointe au présent contrat (...)

Extraits

[...] Chaque module ou composante du logiciel ainsi que chaque spécification ou offre énumérée à l'Annexe A est expressément incorporée par référence au présent contrat. Le Permissionnaire aura le droit, conformément à la licence ici accordée, de faire d'autres copies du programme dans la mesure du nécessaire La Documentation La documentation sera constituée de tous les manuels d'utilisation, les documents sur la formation à l'utilisation du logiciel, les guides, les listes, les spécifications et autre document pouvant être utilisé en relation avec le logiciel et décrit à l'Annexe B jointe au présent contrat. [...]

[...] Copyright Envision SBS All rights reserved. Protected by the copyright laws of the United States and Canada and by international treaties. IT IS ILLEGAL AND STRICTLY PROHIBITED TO DISTRIBUTE, PUBLISH, OFFER FOR SALE, LICENSE OR SUBLICENSE, GIVE OR DISCLOSE TO ANY OTHER PARTY, THIS PRODUCT IN HARD COPY OR DIGITAL FORM. ALL OFFENDERS WILL AUTOMATICALLY BE SUED IN A COURT OF LAW. Ce document fait partie de la collection de plus 1,200 documents de Business-in-a-Box. [...]

[...] ALL OFFENDERS WILL BE SUED IN A COURT OF LAW. Copyright Envision SBS Tous droits réservés. Ce contenu est protégé par les lois sur les droits d'auteur des États-Unis, du Canada et par les traités internationaux. IT IS ILLEGAL AND STRICTLY PROHIBITED TO DISTRIBUTE, PUBLISH, OFFER FOR SALE, LICENSE OR SUBLICENSE, GIVE OR DISCLOSE TO ANY OTHER PARTY, THIS PRODUCT IN HARD COPY OR DIGITAL FORM. ALL OFFENDERS WILL BE SUED IN A COURT OF LAW. [...]

[...] Des exigences du Permettant : Le Permettant est pleinement conscient des exigences Permissionnaire et ainsi que de l'usage qu'il entend faire du logiciel dont ceux prévus à l'Annexe et le logiciel devra satisfaire ces exigences C. De la période de garantie: Pour une période de [NOMBRE] ans après la date d'acceptation du programme par le Permissionnaire, pendant la durée du Contrat de maintenance de logiciel, ainsi qu'il est décrit ci-dessus (la "Période de garantie"), le programme sera exempt de tout défaut matériel et de fonctionnement et restera en bon état et fonctionnera conformément à la garantie contenue dans le présent contrat et à la description, aux spécifications et la documentation contenues à l'Annexe B et ce, sur le disque dur, avec le système d'exploitation et tout autre logiciel prévu aux Annexes B et E dont les mises à jour et les nouveaux produits sur ce disque dur, avec le système d'exploitation et tout autre logiciel et interface avec d'autres programmes ainsi que le prévoit l'Annexe B. [...]

[...] De la fiabilité: Pendant la période de garantie et pendant la durée de tout contrat de maintenance du logiciel, le Programme, ainsi que le disque dur, sera en mesure de remplir les normes de fiabilité et disponibilité décrites à l'Annexe H. G. Des mesures en cas de violation des Garanties de logiciels : Au cas où le programme ne fonctionnait pas conformément aux garanties ci- dessus, le Permettant devra fournir gratuitement, et ce, pendant la période de garantie ou la durée de tout Contrat de maintenance de logiciel, les logiciels et les services nécessaires pour remplir les normes ou niveaux de performances prévus dans les garanties; H. [...]