Contrat type de maintenance informatique
Contrat type - 5 pages - Informatique
Document: Contrat de maintenance informatique, contrat type. 10 pages. Modèle de contrat de maintenance informatique
Contrat de licence de logiciel orientée éditeur
Contrat type - 6 pages - Informatique
La licence accordée inclut le droit de copier le logiciel sous forme non imprimée et lisible sur une machine en totalité ou en partie en fonction des besoins d'utilisation du Permissionnaire. En vue de protéger les secrets industriels et les droits d'auteurs du Permettant sur le logiciel,...
Contrat de consultation pour la conception d'un logiciel avec partage des revenus de vente
Contrat type - 6 pages - Informatique
CONSIDÉRANT que la Société évolue dans le domaine du développement et de la vente de logiciels et, dispose de droits pour développer, vendre et exploiter un programme informatique à utiliser par [DÉCRIRE] aux fins de [DÉCRIRE] (le "Produit") (..;)
Garantie limitée
Contrat type - 2 pages - Informatique
Développement, achat et vente de logiciels : modèle de garantie limitée.
Checklist : termes d'un contrat de licence de logiciel
Contrat type - 4 pages - Informatique
Il est très important de protéger juridiquement votre entreprise, c'est pourquoi le logiciel de votre entreprise doit être couvert par un contrat de licence. La liste de vérification suivante constitue un guide général sur les dispositions qu'il faudra inclure, ou dont il faudra tenir...
Contrat de licence de logiciel orientée propriétaire
Contrat type - 8 pages - Informatique
6.1. Les informations confidentielles "Information confidentielle" signifiera le logiciel, la documentation, les spécifications et les conditions du présent contrat. Le Bénéficiaire reconnaît la nature confidentielle et personnelle des informations confidentielles et s'engage à ne pas...
Contrat de licence d'utilisateur final de logiciel
Contrat type - 6 pages - Informatique
Lorsqu'ils sont utilisés dans le présent contrat, les termes suivants auront les significations ci-après énoncées : "Logiciel" signifie (a) tous les contenus des fichiers, disque(s), CD-ROM (s) ou tout autre support avec lequel le présent contrat a été fourni dont entre autres (i) les...
Contrat de développement de logiciel personnalisé
Contrat type - 17 pages - Informatique
Le Client désire retenir les services du Développeur en tant que collaborateur indépendant pour le développement du logiciel (le "logiciel") décrit à l'Annexe A et qui fait partie du présent contrat. Le Développeur est en mesure d'assurer le développement du logiciel, et ce, conformément...
Contrat de non-divulgation : évaluation de version Bêta
Contrat type - 3 pages - Informatique
DE CE FAIT ET PAR CONSÉQUENT, la Société et l'Évaluateur conviennent ce qui suit : 1.DES OBLIGATIONS DE LA SOCIÉTÉ La Société devra fournir à l'Évaluateur une copie du logiciel ainsi que la documentation nécessaire et instruire l'Évaluateur sur l'utilisation ainsi que les...
Contrat type de prestation de services informatiques
Contrat type - 13 pages - Informatique
Le présent contrat fixe les conditions suivant lesquelles le Client fournira au Fournisseur de service un certain nombre d'équipement en location et le Fournisseur apportera certains services d'assistance technique au Client dans les locaux spécifiés par le Fournisseur de services...
Transfert de tous les droits sur logiciels informatiques
Contrat type - 6 pages - Informatique
A. Le Propriétaire du logiciel garantit qu'il détient la propriété totale et entière de tous les droits, titres et intérêts sur le logiciel communément désigné sous le nom de [PRÉCISER LE NOM] et décrit à l'Annexe "A" jointe au présent contrat (Logiciel acheté), dont les droits...
Contrat de fourniture de contenu
Contrat type - 6 pages - Informatique
Conformément aux conditions du présent contrat, le Fournisseur de contenu accorde au FAS une licence pour utiliser, copier, exposer, publier, transmettre, distribuer, accorder une sous-licence et exploiter tout ou partie du contenu, séparément ou ensemble avec les marques du Fournisseur de...
